Nombre max de contrats
bonjour, j'ai un agrément pour 4 enfants, mais ayant des petits contrats je me retrouve avec 7 contrats (que je n'ai jamais ensemble). Ma puer est venue me voir tout c'est bien passé (apparemment) mais je viens de recevoir une lettre recommandée de la PMI. A votre avis qu'est ce que je risque ? Merci d'avance.
Re: Nombre max de contrats
bonjour votre lettre c'est ecrit quoi ?
Re: Nombre max de contrats
bonjour
tant que vous avez 4 enfants max a la maison en même temps, vous pouvez avoir autant de contrat que vous le voulez
Re: Nombre max de contrats
On a le droit d'avoir autant de contrat que l'on veut tant que vous respectez bien le nb d'enfants présents chez vous en même autorisé par votre agrément ! La PMI n'a pas a se mêler de nos contrats tant que vous respectez ce nombre et 11h de repos obligatoire entre le dernier parti le soir et le premier arrivé le lendemain matin ...
Re: Nombre max de contrats
que dit la lettre recommandée?
pour moi tant qu'il n'y a pas plus de 4enfants gardés en même temps, tu as le droit d'avoir autant de contrats que tu veux, a toi de bien t'organiser pour qu'il n'y ait pas de risque d'empiètement des horaires
Re: Nombre max de contrats
Bonjour
Idem, mais juste un bémol, avec aucun de vos contrats vous ne devez avoir de planning roulant...Est ce le cas ?
Re: Nombre max de contrats
qu'est ce que vous appelez planning roulant ?
Re: Nombre max de contrats
Pourquoi pas de planning roulant ??
Si une semaine un vient le matin en semaine A et l aprem en semaine B
Elle peut avoir un enfant qui vient de la même manière avec juste les semaines inversées.
Re: Nombre max de contrats
Par planning roulant metal1988 veut dire planning avec jours variables, semaines variables.
exemple : 3 jours travaillés mais disponibilité sur 5 jours semaine; en cas de nombreux contrats il y aura chevauchement un jour ou l'autre.
même problème avec des heures différentes chaque semaine.
Re: Nombre max de contrats
Si elle a un contrat 3 jours travaillés sur 5 jours.
Elle peut il me semble très bien compléter par un contrat avec noté 2 jours travaillés sur 5, en fonction de la disponibilité de l AM afin de ne pas dépasser sa capacité d'accueil maximal
Bien sûr il faut bien rédiger le contrat
Re: Nombre max de contrats
souris87, bien-sur si le parent accepte de se retrouver sans accueil un matin parce-que l'ass mat jongle avec plusieurs contrats.....
Là, nous répondions à Marilyne qui a 7 contrats et qui a reçu une lettre de la PMI
Re: Nombre max de contrats
"souris87, bien-sur si le parent accepte de se retrouver sans accueil un matin parce-que l'ass mat jongle avec plusieurs contrats....."
ben légalement il n'a pas le choix, un contrat a temps partiel DOIT pouvoir être complété par un autre contrat, si ce n'est pas le cas le pe doit payer une dispo à temps plein soit 45h par semaine a l'am
Re: Nombre max de contrats
Par planning roulant, oui j'entends bien un planning variable, avec horaires et jours non fixes.
De ce fait, l'am doit TOUJOURS être en mesure de prouver qu'elle ne sera jamais en dépassement.
Et ce n'est pas facile justement avec des plannings variables. Surtout quand on sait que les employeurs ne respectent pas toujours les délais de remise de planning. Même chose avec l'exemple d'un enfant accueilli après un autre. Aucun retard ne peut être toléré sous peine de dépassement. Alors il faut toujours voir une marge, au cas où....
Mais la question reste en suspend puisque la postante n'à pas communiqué le contenu de la lettre...
Re: Nombre max de contrats
Je ne pense pas que la postante ai encore récupérer la lettre.
Elle a du avoir l avis de passage dans sa boîte aux lettres.
C'est sûr que si un petit part à 13h et qu un autre prend sa place à 13h15, il ne faut pas que le 1er parte à 13h30
Re: Nombre max de contrats
####souris87, bien-sur si le parent accepte de se retrouver sans accueil un matin parce-que l'ass mat jongle avec plusieurs contrats..... ####
Ce n est pas forcément le cas, elle peut savoir qu'elle a forcément 2 journées de dispo mais jamais les mêmes jours.
Et si elle n'est pas sur de les avoir c'est à voir avec les parents, certains parents que ne bossent pas cherche.t juste à mettre lenfant un jour ou deux par ci par là
Re: Nombre max de contrats
lorsque mes enfants étaient jeunes, je n'avais pas d'agrément pour le mercredi, un jour, cette restriction à été levée, j'avais 4 contrats 4 jours semaines, j'ai pris 3 périscolaires le mercredi, j'avais 7 contrats et aucun risque de chevauchement, une chance que tout pouvait se combiner
Re: Nombre max de contrats
Bonjour, il n'y a pas de minimum ni de maximum de contrat.
Les conditions sont qu'en fonction de votre agrément vous ne pouvez pas à en avoir plus qu'autorisé sur la même tranche horaire et un repos de 11 h entre le premier arrivé et dernier parti.
On peut très bien avoir un périscolaire qui arrive par exemple de 6 h à 8 h 30 puis de 16 h à 18 h 00, puis 1 enfant qui arrive à 8 h 30 à 15 h 30. Ce sont 2 contrats mais il ne se chevauche pas.
Comme avoir un enfant 4 jours par semaine lundi mardi jeudi vendredi et un enfant que le mercredi. De la même manière les contrats ne se chevauche pas.
et avoir en plus de ces contrats roulants ...
Il y a donc 6 contrats parfaitement en règle ...
Tous les courriers de pmi ne sont pas forcément négatif, il permettent d'attester que vous avez eu un contrôle et vous dicte les petits soucis éventuels comme mettre un cache prise, un bloc porte, ne pas mettre plus de deux enfants par chambres .... quelques petites remarques orales qui se corrige tout simplement .....
Il faut toujours se dire qu'on est jamais à 100 % irréprochable mais qu'en général se sont que des petits soucis facilement gérable..
Au final la pmi montre qu'elle a fait son boulot, avec une preuve écrite ce qu'elle dois toujours faire.
Re: Nombre max de contrats
Comme beaucoup d'entre vous, j'ai 4 places dans mon agrément...
Effectivement j'ai 8 contrats...
Il n'y a jamais de dépassement. Je m'explique:
4 contrats: 1 enfant de prof, 1 matin, les 4 = jamais le mercredi.
Je complète avec:
2 enfants le mercredi uniquement, 1 périscolaire le soir (1/2 heure.. ça dépanne fortement les parents...), 1 enfant uniquement les vacances scolaires...
C'est un puzzle mais c'est bien ficelé à mon sens...
Re: Nombre max de contrats
Je suis etonnée de lire certaines d’entre vous car ici c’est 6 contrats max, en respectant bien sure nos places d’accueil simultanées.
Mais je sais que beaucoup de choses ne sont pas pareil d’un département a un autre...ce que je trouve particulièrement penible, et injuste!
Re: Nombre max de contrats
Tatierose, c"est effectivement dommage car ça vous force à prendre de gros contrats, pas toujours facile...
On m'a toujours expliqué que 4 places dans l'agrément correspondent à 4 places en simultanées sans restriction de nombre de contrat...
Bien sûr pas de croisement possible ...ou d'exception...
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Nombre max de contrats
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05/12/19 
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