Appel au secours aux pros
Bonsoir,
A force de lire et relire les lignes, les sous-lignes je doute de mes calculs pour ma régularisation. A.I. 43 semaines / 3 jours et 25 h hebdo. H.C. comptabilisées en sus.
Calcul du nbre d'h. rémunérées = nbre de mois payés x horaire mensuel moyen (il ne tient pas compte des absences, H.S. H.C. déduites ou ajoutées au salaire des mois correspondants
Donc 12 mois x 90 heures = 1080 heures
Calcul des heures réellement effectuées = s'appuie sur l'horaire qui AURAIT ETE REALISE par le salarié s'il avait travaillé (CC Chambre sociale 9 janvier 2007 n° 05-43.962) . Il ne tient pas compte des absences, HC et HC comptabilises sur la paie
Donc j'aurais dû travailler 44 semaines + 1 jour jusqu'au 31 mai (1/3=0.33 = 44.33 s x 25 h = 1108.25 h
1108.25 h - 1080 h payées = 28 h 25 à régulariser
En février, j'avais déduit du salaire les heures d'absence et en mai mes 2 semaines + 1 jour suivant CCC.
Alors le mot réellement prête à confusion
Merci d'avance pour votre aide.
Re: Appel au secours aux pros
pour quelle raison tu as déduit 2 semaines et 1 jour, c'était des semaines pendant lesquelles tu était sensée travailler?
tu as été en arrêt maladie?
Pour rappel, en AI, seuls les semaines d'accueil sont comptées dans la mensualisation, les CP ne sont pas comptés.
lorsque l'on est en congé, on ne déduit pas son congé puisqu'il n'a pas été compté dans la mensualisation
Re: Appel au secours aux pros
Bonjour Liline17,
J'ai déduit sur la mensu de mai, la dernière journée de la semaine en cours puis , les 2 dernières semaines et le 31 mai, puisque je devais travailler mais accident, donc arrêt de travail depuis .
Re: Appel au secours aux pros
as tu déduit des 1108h25 ces 2 semaines et 1 jour?
et sinon, tu t'es fais payer tes CP avec le salaire de juin?
Re: Appel au secours aux pros
sinon, je ne comprend rien aux chiffres que tu utilise: (1/3=0.33 = 44.33 s x 25 h = 1108.25 h) le 1/3, ça correspond à quoi?
Re: Appel au secours aux pros
dans ton cas, je compterai le nombre de semaines travaillées, ou assimilées travaillées (donc je ne compte pas les 2 semaines d'arrêt et le jour) depuis le début du contrat, pour avoir le nombre d'h qui aurait du être payées.
Re: Appel au secours aux pros
Liline17
Alors les 0.33 correspondent 1 jour travail sur semaine de jours potentiels 1/3 = 0.33
Sur la revue, j'ai vu que pour une semaine de 4 jours de travail prévu, 1 jour = 1/4 = 0.25 et ainsi de suite 2 jours = 0.50, 3 jours 0.75
Ensuite je pense que j'ai bien calculé comme tu me l'as indiqué : 42 semaines vraiment travaillées (réellement ça ne veut plus rien dire dans ce contexte) + 2 semaines et 1 jour prévus au planning mais manque de bol, accident domestique (15 mns après débauche) donc arrêt. Cela fait bien 44 semaines + 1 jour ce qui donne 1108 h 25.
Bonne nouvelle , enfin reçu mes I.J. ce matin, arrêt depuis le 11 mai. J'espère que l'IRCEM réagira plus vite. J'ai aussitôt envoyé mes décomptes sécu
Re: Appel au secours aux pros
Et les mois concernés, j'ai déduit toutes les heurs d'absence.
Donc cela me paraît logique à présent, que si je les ai déduites du règlement une fois, je n'ai plus à les déduire une seconde fois lors de la régul
Re: Appel au secours aux pros
D'après ce que j'ai lu, vite fait, avec la nouvelle convention, on ne pourra plus se faire payer la différence en notre faveur mais récupérer en temps ?
Re: Appel au secours aux pros
Alors j'ai l'impression que tu te compliques vraiment la vie pour calculer ta régularisation de salaire
je vais te donner une méthode simple
1) tu calcules toutes les heures que tu as réellement effectuées en prenant en compte bien sûr les jours où l'enfant n'a pas été présent pour convenance personnelle, les fériés chômés payés.
les seules choses que tu ne prends pas en compte ce sont:
Les HC
Tes semaines d'absences programmées au contrat ainsi que celle des parents
Les absences que tu as déduites de ton salaire.
Tu vas obtenir un total d'heures x taux horaire brut contrat = le montant que tu aurais dû percevoir pour la totalité des heures effectuées .
Ensuite de l'autre côté tu additionnes tout tes salaires bruts perçus sans les HC
Tu fais ensuite salaire brut perçu - salaire brut dû
Et tu obtiens différence à payer
Re: Appel au secours aux pros
Exemple
Re: Appel au secours aux pros
Alors dans le tableau que je t'ai mis en exemple
Dans la colonne heures réalisées
j'ai inscrit le nombre d'heures que j'ai réellement effectuées sans prendre en compte les HC
et sans les heures non travaillées pour maladie de l'enfant par exemple
Dans la colonne salaire payé
cela correspond au salaire qui m'à était payé chaque mois sans prendre enc ompte les HC que j'ai pu faire
Re: Appel au secours aux pros
Assmatzam,
Je n'ai pas envie de me compliquer la vie mais j'ai pris ce qui est marqué sur l'ASSMAT comme indiqué sur mon post.
Déjà, avant, quand je lisais heures REELLEMENT EFFECTUEES, je comptais vraiment celles que je faisais. Horaires atypiques, des foins moins des fois plus, et je faisais la différence ensuite avec salaire.
Grâce à ce forum, j'ai ENFIN compris que les heures "réellement"effectuées étaient celles PREVUES ou CALCULEES hebdo dans la mensu.
Je comprends ensuite que dans les heures effectuées il faut bien compter celles qui auraient dû l'être.
Il me semble que Liline17 est OK avec moi.
Ou alors j'interprète mal. Merci de m'éclaircir
Re: Appel au secours aux pros
Oui c'est tout à fait ça
quand je parle des heures réellement réalisées je parle bien sûr de les heures contractuelles prévu au contrat
donc si par exemple tu as un accueil de 8h à 17h du lundi au vendredi tu calcules sur cette base meme si l'enfant est arrivé plus tard ou reparti plus tôt ou qui n'est pas venu du tout pour une absence pour convenance personnelle parents
Re: Appel au secours aux pros
Il n'y a que les semaines d'absences programmées au contrat qui ne rentrent pas dans le calcul des heures
Et les heures non travaillées déductibles comme:
Maladie de l'enfant ou de l'assistante maternelle ou jours de congé sans solde de l'assistante maternelle
Re: Appel au secours aux pros
oui, mais par contre, on ne peut pas inclure dans le calcul les semaines, ou jours d'absence de l'AM pour maladie, ou pour sa convenance personnelle.
Donc on prend bien en compte le salaire mensualisé, moins les absences de l'AM
Re: Appel au secours aux pros
Il faudrait que je prenne seulement les 42 semaines réellement travaillées ?
Je vais scanner l'article ; peut être que j'interprète mal.
Qui va nous départager ?
Métal1988 est déjà en vacances ?
Re: Appel au secours aux pros
ton article manque de clarté, voici ce que j'ai trouvé:
"La régularisation des salaires mensualisés doit être calculée d’abord
Comment calculer la régularisation de salaires en cours de contrat due ?
Calculez d’abord le nombre de semaines réellement travaillées (et donc le salaire correspondant qui AURAIT dû être versé) depuis la date anniversaire du contrat (ou bien la date d’embauche si le contrat a moins d’un an).
Ne prenez pas en compte les absences non rémunérées, les jours fériés, etc
Prenez en compte uniquement les semaines qui auraient dû être des semaines d’accueil (même si elles ne l’ont pas été du fait d’une absence).
Calculez ensuite la rémunération réellement versée, ou celle qui aurait été versée sans les absences s’il y a eu des absences.
Comparez les deux.
Si la rémunération versée est moins importante que la rémunération correspondant aux semaines réellement travaillées, vous devez verser une régularisation à votre assistante maternelle. Dans le cas contraire, elle ne vous doit rien.
Exemples :
1) Votre assistante maternelle travaille uniquement les semaines scolaires soit 36 semaines par an. Elle est rémunérée 3 € de l’heure pour 40h hebdomadaires soit : 36 x 40 x 3 € / 12 = 360 € par mois. Le contrat a débuté un 1er Janvier, vous le modifiez le 3 Septembre suite à l’entrée à l’école de votre enfant. Votre assmat a travaillé du 1er Janvier au 3 Septembre : 35 semaines – 12 semaines de congés scolaires = 23 semaines. Elle aurait dû percevoir 23 x 40 x 3€ = 2760 €
Elle a perçu : 8 mois x 360 € = 2880 €, soit plus que les 2760 € dus.
Vous ne lui devez aucune régularisation.
2) Votre assistante maternelle travaille uniquement les semaines scolaires soit 36 semaines par an. Elle est rémunérée 3 € de l’heure pour 40h hebdomadaires soit : 36 x 40 x 3 € / 12 = 360 € par mois. Le contrat a débuté un 1er Janvier, vous le modifiez en Juin suite à la perte de votre emploi. Votre nounou a travaillé du 1er Janvier au 4 Juin : 22 semaines – 4 semaines de congés scolaires = 18 semaines. Elle aurait dû percevoir 18 x 40 x 3€ = 2160 €
Elle a perçu : 5 mois et trois jours x 360 € = 1836 €.
Vous lui devez donc une régularisation de : 2160 – 1886 = 324 €."
Re: Appel au secours aux pros
il y a cette phrase:
Ne prenez pas en compte les absences non rémunérées, les jours fériés, etc
imagine par exemple que ton arrêt de travail ai duré du premier au dernier jour du contrat, demanderai tu la totalité des salaires non versés?
Tu ne peux pas inclure dans la dette des parents une période non travaillée pour arrêt de travail, ou convenance personnelle, sinon, cela veut dire qu'à un moment, tu fais la déduction et qu'ensuite, tu réclame que les PE te la paie à la régularisation, c'est juste du bon sens
Re: Appel au secours aux pros
Liline et Assmatzam, ne lâchez pas l'affaire. Mon nouvel anti virus fait beuguer mon ordi et sur le portable je ne vois pas les articles que j'ai joint. Les voyez vous ? Je reviens vers vous dès que je serai dépannêe. Enfin mon ordi. À bientôt et merci
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Appel au secours aux pros
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28/07/21 
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