Calinou1
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Re: Clause maladie enfant
Bonjour,
Voilà j'ai ( encore) réécrit en modifiant selon vos conseils.
J’espère qu'il est bon celui -là
"Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade sans certificat médical sont assimilées à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil ou de demander aux parents de venir chercher l'enfant s'il est présent pour le bien-être des autres enfants accueillis dans ce cas le temps d'absence sera déduit selon le calcul de la cour de cassation.
En cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours) daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence. A condition que le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d'accueils dans l'année pour un contrat de 5 et 4j/semaine et 6 jours pour un contrat de 3j ou moins/semaine, à compter de la date d'effet du contrat. Dés lors les heures d'absences seront déduites selon le calcul de la cour de cassation.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, streptocoque A ,oreillon, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature :
J'attends vos avis pour le valider dans mon contrat.
Merci encore et bon dimanche» Voir
Re: Clause maladie enfant
Je vais y arriver donc puis-je écrire ceci :( j'ai changé 2éme § )
"Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades sauf maladies contagieuses cité en liste ci-dessous*les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade avec ou sans certificat médical sont assimilé à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse citée ci-dessous* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil pour le bien-être des autres enfants accueillis dans ce cas le temps d'absence sera déduit selon le calcul de la cour de cassation.
En cas d’absences de l’enfant dues à une maladie ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours )daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence.A condition que le total de ces absences ne dépasse pas 10 jours d'accueils dans l'année, à compter de la date d'effet du contrat. Dés lors en accord avec l'employeur, l'assistante maternelle bénéfice d’une indemnité d’absence pour maladie de l’enfant s'élevant à 50 % du salaire journalier.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature
Et oui j'y tiens à mes indemnités à 50 % si pas possible j'ai bien compris 10 jours d'absence non rémunéré avec certificat.Mais10 jours c'est beaucouq.
Merci encore pour toutes vos réponses.» Voir
Re: Décompte congés plusieurs contrats
Oui, j'ai bien compris son conseil mais ce que je comprends pas c'est le calcul pour enlever 3 jours et pas seulement 1 jour ?
Le lundi est de tout façon pas travailler puisque jour d'absence prévu alors pourquoi le décompter ??
non non, je comprends pas le système.
Je suis Ok pour enlever 6 jours quand on prends 1 semaine de CP, cela j'ai compris.
Mais là je vois pas Enlever samedi + lundi !!!» Voir
Re: Décompte congés plusieurs contrats
Bonjour,
Je m'excuse d'intervenir mais je ne comprends pas pourquoi il faut retirer 3 jours.
L'AM pose juste sont vendredi.
Je suis d'accord quand on pose une semaine ( cela correspond à 6 jours ouvrable) mais là je comprends pas !!!
En plus le lundi est une journée non prévu au contrat si j'ai bien compris.
Quand un salarié en entreprise pose 1 journée de CP le vendredi on lui enlève pas 2 jours ( vendredi + samedi ) .
Eclairez moi .
Merci» Voir
Re: Clause maladie enfant
Merci pour votre réponse.
Donc si je comprends,je peux refuser les enfants et dans ce cas je n'ai pas le droit de demander une indemnisation à hauteur de 50 %.
Mais alors si c'est le parent qui dit : il a une gastro( je prends ce cas puisque c'est le + fréquent), vous ne le prenez pas je vous déduis comme indiquer sur le contrat,je me retrouve dans le même cas qu'avant.Et je risque d'avoir des journée déduite à tout va selon l'envie des parents...» Voir
Re: Clause maladie enfant
Bonjour,
Donc je ne suis pas plus avancé.
D’après ce que je comprends je n'ai pas le droit de lister les maladies que je refuse alors pourquoi sur le forum je lis plusieurs "post" où les AM notent leur refus d'accueil pour telle ou telle maladie.
Je ne comprends pas !!!» Voir
Re: Clause maladie enfant
Bonsoir,
L'indemnité c'est surtout pour dissuader les parents qui ont "soit disant"un enfant qui a la gastro "tous les mois"( bon j’exagère un peu) le lundi matin.
Et qui reviennent en pleine forme le lendemain.
Quand vous recevez un SMS disant :
"Ce matin , je ne vous mets pas .... car il a une gastro, comme convenu sur le contrat je vous déduit votre journée puisque vous ne le prenez pas ."
Réponse: D'accord Bon rétablissement à .... "
Et le mardi : Tout sourire Ah bah en fait il va beaucoup mieux , il a du attraper un coup de froid"
Et mois suivant :rebelotte ." Oh cela devait être les dents.
Et patati et patata.
Bon je veux bien être gentil mais quand même " il ne pas pousser mémé dans les orties"
Bye bye parent.
Donc maintenant je souhaite prendre des précautions avec mon contrat.
Voilà tout.» Voir
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01/04/18 
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