Calinou1
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Clause maladie enfant
Bonjour,
1,2,3 L'enfant est malade.
4,5,6 Tu ne sera pas payé.
7,8,9 Y en a assez
10,11,12 Je prends des mesures.
Bon OK cela rime pas.Mais....
Je souhaiterais savoir s'il m'est possible de noter une clause supérieur à la CNN dit comme tel :
Sachant que l'assistante maternelle accepte les enfants malades sauf maladies contagieuses cité en liste ci-dessous*les périodes où le parent décide de garder leur enfant malade avec ou sans certificat médical sont assimilé à un temps d’absence non prévus au contrat et sont donc rémunérées.
Toutefois, si l’enfant à une maladie contagieuse citée ci-dessous* l'assistante maternelle est en droit de refuser son accueil pour le bien-être des autres enfants accueillis et en cas d’absences de l’enfant dues à une maladie contagieuse citée ci-dessous* ou à un accident lorsque les parents ne peuvent pas confier l’enfant malade à l’assistante maternelle ils doivent lui faire parvenir un certificat médical (au retour de l'enfant et au plus tard avant la fin du mois en cours )daté du premier jour d’absence mentionnant : le nom de l'enfant, la nécessité d'être gardé à la maison, la durée de son absence et la date à laquelle elle commence. Dés lors en accord avec l'employeur, l'assistante maternelle bénéfice d’une indemnité d’absence pour maladie de l’enfant s'élevant à 50 % du salaire journalier.
Dans le cas d’une maladie qui dure 14 jours consécutifs, ou en cas d’hospitalisation, après 14 jours calendaires consécutifs d’absence, les parents décideront soit de rompre le contrat, soit de maintenir le salaire.
*Maladies contagieuses : gastro-entérite, méningite, scarlatine, coqueluche, rougeole, la diphtérie, la gale, la tuberculose, la teigne, impétigo, hépatite A la typhoïde ou paratyphoïde.
Clause supérieure à la Convention Collective Signature :
Merci s'il vous est possible de me répondre. Et j'accepte toute aide pour formuler autrement.
Eli» Voir
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