Vacances dans une meme famille
Bonjour à toutes
Je garde actuellement un enfant avec un contrat en année complète.
Il va y avoir un petit frère ou une petite soeur donc un nouveau contrat mais étant donner que c'est le meme employeur je voulais savoir si sur ce deuxième contrat en année complète je devais déduire les vacances sur la première année ou sont elles deja acquises ?
J' espère que je suis assez claire
Merci à toutes pour vos réponses
ISAD01
Re: Vacances dans une meme famille
Non rien à déduire, il s'agit du même employeur donc vous gardez votre ancienneté
Re: Vacances dans une meme famille
Les heures supplémentaires ne sont à MAJORER que lorsqu'elles sont réellement effectuées.
la majoration ne se mensualise pas !
Re: Vacances dans une meme famille
bonjour,
pour une fratrie le 1er enfants vous avez acquis vos jours de vacances de l'année juin 2016 à mai 2017 au niveau de ca mensualisation en année complète rien ne change
mais le 2e enfants vous avez droit de prendre des vacances en temps mais ne serons pas pas payer par ce que vous n'avais pas acquis de vacances avec cette enfant,il faudra déduire ces jours et heures sur ca mensualisation avec la cours cassation (les parents totalise les deux mensualisation sur votre fiche de paie pour pagemploi)
c'est pourquoi pour le 2e enfant si contrat débuter juin 2017 ou autre mois après juin 2017 ,il faudra attendre fin mai 2018 pour avoir vos vacances acquis et le nombres de jours que vous aurez droit et seront payer sur l'année de juin 2018 à mai 2019 ( si acquis moins de 30 jours il faudra de nouveau les déduire
votre mensualisation sur le mois concerner )
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour,
Non sosoyvan vous avez tord et notre collègue au dessus a raison. Les cp s acquiert avec l'employeur et non l'enfant. Regardez les sujets qu'il y a déjà eu sur le forum vous verrez que nous avons raison.
J ai moi même eu cette interrogation et j ai appelé l'inspection du travail qd j ai eu besoin de réponse.
Bonne soirée.
Re: Vacances dans une meme famille
en effet sosoyvan a tout faux. pour le deuxième enfant vos congés seront payés (pas de déduction à faire, ancienneté du premier enfant)
Re: Vacances dans une meme famille
Bonsoir,
Merci pour vos réponses j'attend de voir si d'autres assistantes maternelles confirmerons vos réponses,
Mais après quelque fouilles je pense aussi que nounouannie91, Aurore 0305 et patchoune on raison que l'ancienneté s'acquiert avec l'employeur et non avec les contrats des enfants pour une meme fratrie .
Bonne soirée
ISAD01
Re: Vacances dans une meme famille
Bonsoir,
La Cour de cassation considère qu’il ne peut pas se produire avec un même employeur, plusieurs relations contractuelles simultanées. Deux arrêts récents de cour d’appel font application de ce principe en cas d’accueil de fratries. (Cour d’appel d’Amiens le 19 octobre 2010 n° 10/001/128 et Cour d’appel de Versailles le 7 décembre 2010 n° 09/04445)
Cette unicité de contrat est importante pour l’ouverture à l’assistante maternelle de plusieurs droits liés à l’ancienneté : indemnité de congés payés, préavis et indemnité en cas de rupture etc.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour Coquelicot 59
Je t'ai bien lu ce matin et plusieurs fois , donc si je comprend bien l'ancienneté s'acquiert avec l'employeur et non le contrat avec l'enfant ?
Actuellement j'accueil un enfant en année complète donc quand j'aurais son petit frère ou petite soeur l'année prochaine au moment de la prise des congé je n'aurais rien à déduire pour le deuxième il y aura maintien de salaire c'est ca ?
Et alors du coup une autre question me viens et quand je serais licencier du premier quand il ira a l'école l'indemnité est calculer pour chaque contrat ou alors il est calculer quand il n'y aura plus aucun enfant ?
mille merci pour le temps que tu passe à me répondre
Bonne journée
Cordialement
ISAD01
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour,
S'il n'y a aucune interruption entre l'accueil du premier et du deuxième enfant, l'ancienneté est acquise à partir de la date du 1er accueil.
Donc oui aucune déduction de salaire si vous avez bien acquis vos 30 jours de congés au 31 mai 2018 (ne pas oublier de faire la comparaison avec les 1/10e).
Concernant l'indemnité de rupture, libre choix au parent de vous payer la partie de l'indemnité de rupture concernant le premier enfant après son départ et l'autre partie de l'indemnité de rupture concernant le deuxième enfant après son départ pour éviter une somme trop importante.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Vacances dans une meme famille
Merci Bcp Coquelicot 59
J'ai tout bien compris cette fois
Bonne journée
ISAD01
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour Coquelicot 59,
La nuit porte vraiment conseil ce la ma travaillée par rapport au dernier post tu disais qu'il y avait maintien de salaire ou faire la comparaison avec les 1/10e c 'est le premier contrat que j'ai en année complète et j'ai toujours entendu et fouiller sur internet je pensais qu'il n'existait que le maintien de salaire peut tu avoir la gentille de prendre 5mn et de m"expliquer le calcul des 1/10e stp ?
D'avance merci bcp
Bonne journée
ISAD01
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour,
suit à vos réponse s vous pensez que je me suis tromper,j'ai quand même un doute,pour moi avec le premier enfant je sais que je travail que 15h par semaine sur année complète je serais payer sur cette basse par ce que j'ai déjà acquis ces vacances(c'est un périscolaire),
mais sur le deuxième enfant(donc petite frère) je l'ai que cette année (juin 2017) contrat année complète sur 40h je ne crois que les employeurs vont me payer mes vacances tant qu'elle ne sont pas acquis jusqu'à mai 2018
Mais par contre j'aurais des vacances prise quand même en temps (mais déduit par cour de cassation)
il y a quand même un hic au niveau salaire par rapport au nombres d'heures sue chaque enfants
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour Isad01
Les 1/10e sont les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
On fait la comparaison avec le maintien de salaire et on prend le plus avantageux.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Vacances dans une meme famille
suite ,
si l'employeur déclare 12 jours de vacances sur pagemploi , pour les deux enfants,mais le salaire des congés sera verser en fonction de chaque mensualisation des enfants et les acquisitions de congés de chaque période( 1er juin à fin mai ) de chaque enfants
C'est pourquoi si le 1er enfant on vous licencie (ex 5 mois avant fin mai) il vous payerons que les congés acquis et en cours d'acquisition qui n'atteindra peut être pas 30 jours et remise de tous les papiers pour fin de contrat pour pouvoir s'inscrire à pôle emploi et que le 2e enfant le contrat continue celui aura ces 30 jours de congés acquis,alors là vos congés sont aussi calculer sur chacune de leur mensualisation
Bon bref je vais pas en rajouter ,pour moi chaque congés payer doivent être acquis sur chaque mensualisation même si c'est une fratrie
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour
Non le fait d'avoir le même employeur permet d'avoir l'ancienneté des congés entre autre.
Le calcul du maintien de salaire se fait bien en fonction de la mensualisation de chaque enfant.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Vacances dans une meme famille
Bonjour Coquelicot 59
Merci j'ai tout bien compris ;)
Bonne après midi
ISAD01
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23/10/17 
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