Transformation de contrat
Bonjour à toutes , les vacances sont presque finies . J'aurais besoin d'un petit renseignement svp . Voilà , j'ai un agrément pour 2 enfants de 0 à 18 ans et un enfant de 3 à 18 ans ( il ne parle pas de periscolaire ). J'ai une petite fille depuis qu'elle a deux mois, là, elle a eu 3 ans et rentre à l'école . Je voudrais savoir si je dois la transformer en "3 à 18 ans " sur le livret d'accueil de la PMI , auquel cas , dois je marquer encore à la journée avec une modification d'horaire ( car sur mon agrément ce n'est pas marqué périscolaire ) si je veux pouvoir profiter du creux de la journée (9h / 16h ) pour prendre un nouveau contrat au cas où cela se présenterait . Merci pour vos réponses . Je espère que vos congés se sont bien passés cordialement
Re: Transformation de contrat
Bonjour,
S'il n'est pas noté que c'est un périscolaire, tu peux garder la petite de 3 ans toute la journée.
Le parent a dû te proposer un avenant et transformer le contrat en contrat périscolaire. Donc tu n'es pas engagée vis-à-vis de l'enfant pendant les heures non prévues au contrat et tu peux prendre un autre enfant.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Transformation de contrat
Merci coquelicot et est ce que je dois prévenir la PMI pour les nouveaux horaires de la petite merci d'avance
Re: Transformation de contrat
Bonjour,
Je me suis renseignée sur ce sujet pour moi...
Alors si cette petite à 3+ c'est considéré comme "péri" , je sais on n'emploie plus ce terme.
Et oui tu dois prévenir la pmi car ce n'est plus le même contrat même si tu as eu l'enfant nourrisson. Tu passes d'un contrat en journée à un contrat 3+ans... même si l'enfant est scolarisé et qu'il n'a pas encore eu ss 3 ans révolus, tu conserves ton contrat initial....
Voilà bon courage
Re: Transformation de contrat
Je vous remercie bonne semaine crd
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Transformation de contrat
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23/08/16 
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