Trajet mari hors contrat
Bonjour je garde une enfant de 7h30 30 à 8h30 mon mari voudrait l’emmener à l’école à partir de 8h30 hors contrat est allé la chercher à midi hors contrat bien sûr sans être rémunéré . mon employeur a demandé à la puéricultrice qui a formellement refusé sans donner Un texte de loi ou autre . ma question est pourquoi le mari hors contrat ne peut pas emmener l’enfant ou aller le chercher à l’école? La puéricultrice a bien précisé que n’importe qui d’autre peut le faire grands-parents, Voisin , amis et autres sauf mon mari même hors contrat. Merci
Re: Trajet mari hors contrat
Bonjour,
Et bien cela est logique!! Tout simplement que votre mari n'a pas l'agrément et ne doit en aucun cas s'occuper des enfants que vous gardez!!
Imaginez qu'il lui arrive quelque chose sur la route, comment peut il prouver la présence de ces enfants qui ne sont pas les siens! Et si les parents se renseignent, c'est que cela ne leur plait peut-être pas!
Et oui voisins, grands parents peuvent évidement y aller, mais cela reste la décision et la responsabilité des parents et non de la votre. Ce n'est pas à vous de décider d'envoyer une autre personne mais uniquement à vous d'y aller seulement!!
Re: Trajet mari hors contrat
Bonjour,
bien sur que cela est interdit, ce n'est pas votre mari qui a un agrément pour accueillir cet enfant . En cas de pb c'est du pénal à mon avis.
C'est effectivement une question de logique.
Re: Trajet mari hors contrat
Merci de vos réponses C’est hors contrat, je ne vois pas ce qui est logique. Cela veut dire que si un jour je garde mes petits-enfants en contrat ou les enfants de ma sœur . mon mari le dimanche donc le grand-père ou le tonton ne pourra plus les emmener à la plage le dimanche . Il me semble que hors contrat, on fais ce que l’on veut . De plus il a une responsabilité il est tout risque voiture comme tout le monde. Donc si je comprends bien je ne peux plus garder en contrat des enfants d’amis puisque hors contrat, mon mari ne pourra plus les voir sans moi .
Re: Trajet mari hors contrat
Pour moi vos réponses ne sont pas logique quand je suis en contrat personne d’autre n’a le droit de garder les enfants personne sauf moi et là je suis tout à fait d’accord mais quand je ne travaille pas avec les enfants je ne vois pas pourquoi mon mari ne peut pas les prendre en voiture . Quand la puéricultrice me dit qu’on a pas le droit de prendre un bain aux enfants oui il y a un texte de loi pour dire on a pas le droit de prendre un bain. mais nulle part il n’est stipulé que hors contrat le mari ne peut pas prendre l’enfant en voiture ou autre
Re: Trajet mari hors contrat
Je tiens aussi à signaler que c’est les parents qui me demande à ce que mon mari aille chercher leurs enfants à l’école pour pouvoir la garder l'année prochaine. ils insistent beaucoup et c’est eux aussi qui ont fait la démarche pour appeler la puéricultrice pour lui demander et elle a dit non mais sans pouvoir expliquer pourquoi vu que c’est hors contrat nous avons aussi contacter employés employeurs ils nous ont dit non mais il devait nous rappeler pour nous dire le pourquoi du non et Il nous ont jamais rappelé c’est pour cela que je pose la question ici . Merci
Re: Trajet mari hors contrat
C'est bien facile les enfants accueillis sont uniquement sous votre responsabilité et votre mari n'a aucun trajet a effectuer avec ses petits. Vous avez l'autorisation de les conduire à l'école vous même en prévenant votre assurance que les trajets sont en rapport avec votre activité professionnelle d'assistante maternelle.
Si un jour vous accueillez vos petits enfants ce sera différent votre mari sera leur grand père.
Si les réponses ne vous plaisent alors que votre pmi vous a interdit ces trajets faites à votre idée et en cas d'accident vous aurez vos yeux pour pleurer.
Re: Trajet mari hors contrat
J'essaie de comprendre: pour qu'il te sois possible de continuer d'accueillir un petit à la rentrée, ses PE veulent que ton Mari, qui n'est pas Agréé, et qui le ferait comme un Ami de cette famille, assure les trajets de chez vous à l'école le matin ainsi qu'entre midi et deux, bénévolement.
Si ces PE demandent à la PMI est-ce possible, il est évident qu'elle répondra non car cela pourrait être suspecté de travail au noir et elle refusera de couvrir ça.
La vraie question à se poser c'est pourquoi ton Époux accepterait d'endosser cette responsabilité alors que ce n'est ni un Ami, ni un enfant de sa famille et bénévolement justement?
En cas d'accident, l'assurance de ton Mari n'hésiterait pas à trouver ça louche, ce qui lui permettrait de se désengager pour payer les frais. Si un souci se produit et que ça part au tribunal, il sera difficile de faire entendre que cette "organisation" n'était pas une sorte de sous-traitance de ta part, dissimulée.
Si toi tu ne peux/veux faire ses trajets, les PE doivent ou se débrouiller pour avoir des horaires qui vont les permettre, utiliser la cantine à midi pour cet enfant et le ramassage scolaire qui passe peut être à côté de chez toi, ou trouver une tiers personne (proche de leur famille) ou un-e baby sitter...Cette personne devra être autorisée par ces PE pour que tu puisses lui remettre leur enft.
Si tu es sous contrat pour la charge de tes propres petits-enfants. En dehors de tes heures de travail, oui ton Mari, parce qu'il est leur grand-père et que c'est ds la sphère privée, il peut les emmener à la plage ds sa voiture. On est d'accord qu'alors votre enfant qui vous demanderait si vous avez envie l'un ou l'autre, hors temps de travail, partir à la plage ensemble, ne demanderait pas à la PMI si elle valide. Si c'était le cas, la PMI répondrait que des grands-parents ont le droits de recevoir et s'occuper de leurs petits-enfants hors temps d'accueil car alors ça ne concerne pas la PMI.
Par contre si c'est durant le temps d'accueil, s'il y a un accident, même pour tes petits-enfants, l'assurance se désengagerait facilement si ça à lieux ailleurs que chez toi ou sur des temps de trajets que tu devrais faire et non ton Mari.
A présent que vs êtes ts les 4 avertis que ça ne peut être validé par les autorités, si vs persévérez ds cette direction, en cas de pépin, vs ne serez pas couverts.
Re: Trajet mari hors contrat
Bonjour,
Cela m'est arrivé aussi avec un enfant qui rentré à l'école. Il allait que le matin et les parents volaient qu'il reste avec moi l'après-midi.
Les parents sont avertis, je ne fais pas de péri, même si je peut aller le chercher, je n'irais pas.
Donc l'enfant pouvait continuer avec moi, mais il fallait quelqu'un d'autre pour le récupérer à l'école et le déposer chez moi.
Et ils on trouvé les moyens, quelques fois une maman de la même école, quelque fois la maman prenez une pose à midi pour cela.
S'il ont besoin de vous, à eux de se débrouiller et pas à vous.
Re: Trajet mari hors contrat
Nounoucat ce n’est pas la peine d’être aussi agressive dans votre réponse . je demande car je voudrais avoir un autre avis car ma puéricultrice m’a dit qu’elle ne voulait pas mais que ce n’était pas interdit mais qu’elle ne le voulait pas. je pense qu’on a tous des droits et des devoirs quand il y a une interdiction, on devrait trouver des textes de loi pour cette interdiction. une personne m’a posé la question est-ce que nous sommes amis oui nous sommes amis il est là le problème je n’ai pas le droit donc d’être ami avec les parents et Et mon mari ne peut plus non plus prendre les enfants de nos amis sans être hors-la-loi je suis Respectueuse de la loi et je ne ferai rien à son encontre Mais quand quelque chose est interdit on doit pouvoir le prouver. Je suis à l’écoute de tous vos commentaires que je respecte .
Re: Trajet mari hors contrat
Lijana Ta situation et la mienne est différente . Moi quand mon mari veut aller chercher les enfants c’est hors contrat je ne travaille pas avec l’enfant à ce moment-là. Et mon mari va chercher oui les enfants gracieusement vu qu’il va chercher notre enfant en même temps ça ne lui coûte rien de le faire et ça lui fait plaisir et je ne travaille pas à ce moment là de plus ce sont des amis de longue date. Je vous remercie à tous de vos réponses même si je n’ai au final personne qui peut me prouver que c’est interdit . Je ne le ferais donc pas car je ne vais Jamais à l'encontre ma puer. Je voulais juste avoir une preuve concrète de ses dires en quelque sorte la loi
Re: Trajet mari hors contrat
Merci griselda pour ta réponse mais toi aussi en aucun cas tu ne peux me prouver que hors contrat mon mari ne peut prendre les enfants , c’est ce que tu pense toi . . La puer ne m’a pas dit que c’était interdit elle m’a dit qu’il ne fallait pas le faire et que le département n’était pas favorable à ce que on le fasse donc je ne vais pas le faire mais ce n’est pas normal qu’il n’y ai pas de texte de loi prouvant ses dires . Bien sûr que je ne vais pas le faire je ne veux pas aller à son encontre mais je chercher si il y avait un texte de loi ou un texte le précisant. Ce qui est dommage c’est qu’il n’y a aucune preuve qu’on n’ est pas le droit . Hors contrat avec l’accord des parents , avec l’assurance voiture, avec l’époux qui n’est pas rémunéré . je m’en tiendrai à ce que l’on me dit de ne pas le faire merci
Re: Trajet mari hors contrat
Je ne pense pas non plus qu'une loi l'interdise formellement. C'est aussi ce qu'a répondu ta puer'.
Elle t'a dit n'y être pas favorable, pas que c'était interdit. Si tu lui demande son accord, elle ne te le donnera pas pour ne pas être mêlée à une situation qui devant un tribunal pourrait être compliquée.
Si vs souhaitez néanmoins le faire, la PMI ne peut pas te l’interdire (sinon elle t'aurait trouver le texte qui l'interdit) mais elle a le droit de ne pas valider et de ne pas vouloir engager sa responsabilité. Je comprends votre pt de vue à ts et si effectivement vs êtes amis et que c'est bien à titre Amical que ton Époux accepte de prendre cette responsabilité. De ton côté il te faudra avoir une autorisation écrite des PE pour remettre l'enfant à ton Mari, tt comme ils devront en faire une pour l'école.
Si la PMI n'y est pas favorable c'est aussi parce qu'elle a trop souvent vu des affaires aller au tribunal et celui qui aura voulu aider se retrouve le 1er accusé et l'assurance sauter sur l'occasion de se désengager.
Je participe régulièrement aux soirées "juriste" et on ns y explique régulièrement ce que dit la loi, ce qu'elle ne dit pas,à quel moment on engage notre responsabilité ou non, ensuite ns décidons de ce que ns faisons ou pas. Elle ns mets en garde, la philo' des tribunaux ces dernières années est de chercher tous les responsables de près ou de loin à un événement, donc...
Je pense que la PMI en disant qu'elle ne souhaite pas voir ça, cherche surtout à te protéger d'un possible litige.
Re: Trajet mari hors contrat
Griselda , merci de ta réponse ... je ne vais plus garder l'enfant donc en septembre (vu que les parents veulent changer d'horaire et faire un avenant , je n'accepterai pas et c'est à eux de me licencier) . . je n'irai jamais a l'encontre de ma puer et je ne veux pas d'histoire non plus avec qui que se soit , cela fait 25 ans que je fais ce travail et j'ai jamais eu d'ennuie et je veux pas que ca commence . ... c'est dommage que cela ne soit pas plus règlementer et encadré ? je vous remercie bcp en tout cas de votre temps .
Re: Trajet mari hors contrat
Bonjour,
Alors moi, je vais faire grincer des dents, mais je ne partage pas du tout vos avis.
A partir du moment ou les trajets se font HORS CONTRAT, la responsabilité de l'assistante maternelle ne peut en aucun cas être engagée.
Certes le mari de l'assistante maternelle n'est pas agrée, mais il n'en a pas besoin, car c'est du bénévolat. En cas de soucis, c'est la responsabilité civile de monsieur qui marchera et non l'agrément de madame.
Re: Trajet mari hors contrat
si le contrat s'arrête en septembre et que vous souhaitez garder une relation amicale et des échanges de services, je ne vois pas ce qui empêcherai ton mari d'aller chercher un enfant que tu n'as plus en garde, vu que la situation sera clarifiée.
Le problème, c'est qu'il faut éviter de mélanger les rôles, car cela peut vite partir en sucette, on ne fait pas de bénévolat dans le travail, donc, tant que le contrat était en cours, c'était trop compliqué de rendre des services.
Re: Trajet mari hors contrat
Je l’ai fait pendant un an
En sortant du travail mon mari prenait l’enfant a l’école car je ne fais pas de déplacement périscolaire
Je n’était sous contrat qu’à son arrivée chez moi
Quel différence entre mon mari et un voisin ?
Re: Trajet mari hors contrat
VANI 44 ,c'est plus que des dents qui grincent . je vais perdre un super contrat avec des super parents . j'ai eu la petite à 2 mois et elle va avoir 3ans ...
c'est ce que je dis à tout le monde qui veut bien m'entendre que c'est hors contrat . et de plus gratuit . la puer m'a dit au tel de ne pas le faire et que le département est contre . je lui demande pourquoi , si il y a un texte de loi convention ou autre . elle me dit que non pas d'interdiction mais de ne pas le faire . voila ma triste histoire . triste car tout le monde était content de le faire , et on n'y voyait aucun mal car hors contrat .
liline on ne mélangeais rien car hors contrat . si la petite est a l'école et que mon mari va la chercher à midi , on a la preuve qu'elle est pas chez moi mais a l'école ... et ce n'est pas du bénévolat dans le travail vu qu'a ce moment précis , y a pas de travail , c'est hors contrat . mon mari va chercher notre fils , il prends l'enfant en même temps . mais liline , je ne demande pas si oui ou non on peut le faire avec des on dit ou des suspicions mais avec la loi . y a un vide juridique et c'est pas normal .... Marjolaine1 , je suis d'accord avec toi et malheureusement on ne peut pas . c'est injustifié . même employeur employé n'a pas pu me donner de reponse .
Re: Trajet mari hors contrat
liline , tu dis : on ne fait pas de bénévolat dans le travail : c'est hors contrat , il faut le dire comment .... elle est a l'école et mon mari va la chercher, y a la preuve qu'elle n'est pas chez moi .... hors contrat c'est hors contrat ...
Re: Trajet mari hors contrat
Donc c’est vrai voisin, ou «n’importe qui » ... pourquoi pas en + bénévolat
J’enverrai un mail à la responsable de la PMI et elle est évidemment obligée d’y répondre.
Et vous verrez en fonction de SA réponse. Les puéricultrices font à leur sauce.
Et si c’est accepté, vous serez couverte.
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Trajet mari hors contrat
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04/07/21 
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