Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour à toutes,
Une maman souhaite faire garder ses enfants.
Le nourrisson en contrat temps plein et le plus grand en contrat périscolaire.
Point de vue contrat, comment cela se passe-t-il.
Il faut en faire deux, puisque différents malgré qu'il s'agit d'une fratrie ou bien un seul contrat pour les deux ?
Dans ce cas, comment procéder pour le calcul.
Vous feriez quoi ?
Merci pour vos lumières :)
Bonne journée
Sophie
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour,
Un seul contrat de travail parce que c'est le même employeur mais par contre 2 contrats d'accueil.
1re mensualisation pour le temps plein : nombre de semaines d'accueil x nombre d'heures d'accueil par semaine x tarif horaire / 12
2e mensualisation pour le périscolaire : nombre de semaines d'accueil pendant la période scolaire x nombre d'heures d'accueil pendant la période scolaire + nombre de semaines d'accueil pendant les vacances scolaires x nombre d'heures d'accueil pendant les vacances scolaires x tarif horaire / 12.
Le tarif horaire du périscolaire peut être différent du temps plein car c'est un plus petit contrat.
Concernant les congés, le maintien de salaire pour le périscolaire sera calculé sur la période d'accueil des semaines de vacances scolaires si vous êtes en congés sur cette période.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour,
Si je me trompe pas, même si c'est un même employeur il faut 1 contrat pour chaque enfant.
Bonne journée.
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Pour toutes mes fratries, j'ai toujours eu 1 contrat de travail par enfant (donc 2 contrats), imaginons que les parents veulent rompre l'un des deux contrats, s'il n'y a qu'un contrat celà veut dire que les deux contrats sont rompus puisqu'un seul pour les deux enfants ??? à mes débuts, j'avais demandé au RAM et à mon centre PMI, ils m'avaient dit 1 contrat de travail par enfant.
Après chacune fait comme elle veut ...
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
"Un seul contrat de travail mais 2 contrats d accueil "
En pratique je n'ai toujours pas compris comment ça s'applique. ..
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour, j'ai déjà accueilli plusieurs fratries. il faut faire un contrat par enfant. En effet chaque contrat est unique. J'espère vous avoir aidé.
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonsoir
Je confirme, 1 contrat par enfant même si c'est une fratrie ! ..
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonsoir,
Et bien non, un contrat par employeur et il me semble que les enfants ne sont pas nos employeurs...
A chaque changement, rentrée à l'école ou autre il faut faire un avenant au contrat...
Dans ce contrat, il suffit de détailler la mensu par enfant.
Et de faire un contrat d'accueil par enfant...
C'est la loi, on ne peux avoir 2 contrats avec le même employeur...donc il suffit d'appliquer...quoiqu'en dise les ram ou les pmi...
Barbara
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour,
J'ai toujours fait un contrat par enfant. Je ne connais pas le contrat d'accueil.
J'ai un fiche de paye pajemploi qui regroupe tous les enfants gardés et un fiche de paye par enfant effectuée par le parent-employeur et utile pour le centre des impôts et pôle-emploi.
Bonne soirée !
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour,
J'ai eu un gros doute pr contrat fratrie et j ai appelé l'inspection du travail.
C'est bel et bien UN contrat de travail par employeur et 2 contrats d'accueil. Lorsque vous accueillez le 2e enfant vous pouvez faire aussi un avenant au 1er contrat. Vous mettrez les jours, heures de garde ainsi que le salaire et tout ce qui suit ( accueil, santé etc ).
Si vous avez encore un doute après avoir lu ce qu'on vous dit l'inspection est le mieux pr vous aider. Certaines font comme ça avec 2 contrats et pensent que c'est comme ça mais NON !
Bonne journée
Re: Temps plein plus périscolaire fratrie
Bonjour,
Merci à toutes pour vos messages.
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15/04/17 
07:40