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audlat * 
le 02/02/20 à18:04

Suspension

Bonjour petite question pour une suspension d'agrément y à t'il encore enquête si l'assistante maternelle arrête son agrément enfin arrête d'exercer ? Merci d'avance pour vos réponses.

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petite-fleur59 *** 
le 02/02/20 à18:20

Re: Suspension

Bonsoir à toutes et tous,
Bonsoir Audlat,

Tout dépendra du ou des faits reprochés. Si c'est au sujet de la sécurité (par exemple piscine non mise en place des sécurités requises, barrières escaliers....) et que l'assistant(e) maternel (elle) arrête le métier à la suite de la suspension, le dossier est clos.
Mais si il y a suspension suite à des gestes malveillants concernant le ou les enfants accueillis et que la CRIP et justice saisies, oui l'enquête continue ce qui est tout à fait normal.
J'espère avoir répondu au mieux à votre question.
Bonne soirée.

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audlat * 
le 02/02/20 à22:06

Re: Suspension

D'accord merci beaucoup pour votre réponse Petite Fleurs59.
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