Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour à tous !
J'ai besoin d'un renseignement, ce mois si j'ai fait des heures non prévues dans mon contrat, j'ai prévenue la maman que ses heures là augmenter de 20% elle est OK, mais comment faire pour remplir la déclaration sur Paje emploi pour que bien sûr elle est les aides ?
Mon heure normale 4.00 €
20% 4.80 € par heure
Es-que se sont des heures supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ?
J'en ai 14 heures fait sur 2 samedi
Merci d'avance pour vos aide heureusement que ce forum existe merci infiniment <3
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
J'ai oubliée supplémentaires ou complémentaires ou spécifique
OU MAJOREE :D:D:D:D
Ahahah
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour je laisse les collègues pour vos calculs mais si ces heures et samedis travaillés deviennent récurrents je pense que les PE devront vous présenter un avenant ! sinon vous pouvez refuser de travailler en plus que votre mensualisation ... saviez-vous que des samedis pouvaient être travaillés ? si oui je les aurais comptés à l'avance dans ma mensualisation travaillés ou pas !!!
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour
Et je rajouterai que vous savez que pour accueillir le samedi il faut un agrément spécifique
Un agrément horaires atypiques
Sinon vous ne pouvez pas travailler le samedi
Pour le reste je laisse les pros répondre
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour
Les heures complémentaires sont les heures non prévues au'contrat jusqu'a la 45eme heure d'accueil...
Elles ne sont pas majorées sauf clause supérieure à la ccn. A partir de la 46eme h on passe en HS obligatoirement majorées.
A voir donc selon votre amplitude horaire normale si les heures de ces samedis sont des hs ou hc...
De plus dans les 2 cas, le taux de conversion n'est pas le même que pour les heures normales...du brut au net on calcule x0.8932..
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour,
Pour Ladrine, le samedi est un jour comme un autre pas besoin d'avoir un agrément avec horaires atypiques, en tout cas dans les 4 départements où j'ai eu l'occasion d'exercer...
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Je suis en Gironde et j'affirme que chez nous, en tout cas, un Agrément en horaire atypique est obligatoire pour toute la semaine (du lundi au vendredi) si c'est avant 7h le matin ou après 20h mais également pour le samedi et dimanche, y compris en journée.
Je ne sais pas si c'est une particularité Girondine ou une règle nationale pas forcément appliquée (exigée) par les CD mais je t'encourage à vérifier pour ne pas risquer des problèmes.
Comme indiqué déjà par les collègues le CDD n'est admis ds notre profession que pour le remplacement du mode de garde habituel. C'est censé protéger l'enft de changements fréquents d'AM. Ds les faits oui une AM qui serait contrainte de démissionner d'un tel contrat va hésiter à le faire par contre vu la simplicité pour le rompre sans conséquence particulière pour le PE c'est une autre histoire (ms on estime que le PE prends tjrs les bonnes décisions dans l’intérêt de son enft). Rien ne t'empêche par contre de négocier des clauses supérieures comme une prime de rupture plus importante et sans condition d'ancienneté.
Enfin il faut bien comprendre que la fin de ce contrat ne se présumera pas et si à l'oral le PE affirme arrêter au bout des X mois, s'il change d'avis, rien ne l'obligera à endosser la responsabilité de la rupture. C'est pour ça qu'accepter un contrat à tps partiel (tel qu'un peri) même si annoncé sur peu de tps il est bon de le négocier comme s'il serait long et contraignant.
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Pardon j'ai mélangé 2 post! ;-)
Ce sont bien des HC si en dessous de 45h/sem.
Elles peuvent être majorées si c'est ce que tu as négocié avec le PE sinon elles ne le sont pas.
Le PE va déclarer le nombre d'heure normal prévu par la mensu.
Puis il va déclarer le nombre d'h en temps ds la case HC ou HS s'il y en a.
Dans le salaire net total à déclarer il fera l'addition du salaire mensuel + le montant total correspondant aux HC et/ou HS avant exonération.
Il précisera ton taux horaire net de ta mensu habituelle. Ainsi PAJEmploi calculera : (le salaire net total déclaré) - (nbr d'h payées et prévues par la mensue X taux horaire net habituel) = le montant total net correspondant aux HC et/ou HS, il fera alors la conversion en brut pour connaitre ensuite le montant de l'exonération partielle de cotisations.
Il précisera cette exonération que le PE devra ajouter au salaire net déclaré initialement.
S'il ne s'agit pas que d'heures en plus mais aussi de jours non prévu, il fera l'addition du nombre de jr prévues par la mensu + le nbr de jr complémentaire et c'est ce chiffre qu'il mettra ds la case "nbr de jr".
Dès la fin de la saisie, le service PAJEmploi indique le montant total net A VERSER.
Je précise tjrs aux PE que le montant net total à déclarer ne tient pas encore compte de l’exonération. Je ne m'avance pas sur ce dernier chiffre car comme le temps de travail déclaré est arrondis il se peut qu'il ne tomberait pas tt à fait juste (applaudissement pour PAJE qui refuse tjrs la virgule sur un tps de travail, bref...).
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
et bien plus je lis ce forum plus je vois des disparités entre départements...
j'ai un agrément pour quatre sans restriction d'âge et sans particularité pour les horaires et jours de travail et je suis dans l'hérault avant j'étais dans le puy de dôme idem et en haute savoie il était juste stipulé en journée, mais aucune restriction de jour...
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Waouuu, LoL je suis encore plus perdu qu'avant ma question :D !
Pour moi le samedi est un jour comme les autres de la semaine vu que les congés payés ce calcul sur le samedi aussi je me suis jamais posé la question....
Enfin bref du coup c'est exceptionnelle normalement c'est la mamie qui garde le samedi mais elle était absente ( vacance ) du coup vu que je n'avais rien de prévus j'ai dit Ok ! C'est un petit contrat de 3 jours par semaine environ 30h30 je suis loin d'être au dessus de 46h !
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Donc ce sera des HC, non majorées.
Les horaires atypiques doivent êtres mentionnés sur votre agrément OBLIGATOIREMENT.
Consultez votre CERFA, soit de première demande, soit de renouvellement, et à la dernière page, ou l'avant dernière d'ailleurs, il y a une case à cocher si vous souhaitez accueillir en horaires atypiques.
Sans cette mention, vous n'avez PAS LE DROIT, d'accueillir les enfants sur d'autres plages horaires que 7h20h.
En cas d'accident, vous ne seriez pas assurée, même si votre pmi vous accorde oralement le droit......Aucune valeur si ce n'est pas mentionné sur votre agrément.
Le cerfa est NATIONAL, pas départemental ni régional.
C'est lui qui prime, rien d'autre.
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Voiçi le paragraphe...
Seriez-vous prêt(e) à accueillir des enfants en horaires atypiques : avant 7 h OUI NON après 20 h OUI NON le week-end OUI NON
Voilà, sans avoir coché les bonnes cases, vous ne POUVEZ PAS, sans autorisation écrite sur votre agrément, accueillir les enfants en dehors de ces horaires/jours.
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Bonjour,
Pour pouvoir accueillir avant 7h, après 20h et le week-end, il faut avoir la mention atypique sur son agrément.
Pour cela, il faut cocher les cases prévues à cet effet page 4 du CERFA de demande d'agrément.
Le CD étudie et
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Votre demande et vous attribue ou non un agrément atypique.
Dans le cas où rien est stipulé sur le attestation d'agrément, il n'est pas possible d'accueillir avant 7h, après 20h et le week-end.
La loi est nationale et non départementale.
En cas d'accident, votre assurance ne vois couvrira pas et le CD se protègera par un retrait d'agrément.
Vous êtes tenue de respecter votre agrément.
Excellente journée
Re: Supplémentaires ou complémentaires ou spécifique ??
Si les Horaires Atypiques font bien partie du texte nationale, attention car ce n'est pas parce que une PMI ou un CD ne le fait pas appliquer (ne le contrôle pas) qu'on n'en n'a pas besoin. En outre en cas d'accident l'assurance pro peut se désengager pour ce motif. Demain une nouvelle puer à la PMI décide d'appliquer la loi, on ne peut pas prétendre qu'on ne nous l'avais pas dit car nul n'est censé ignorer la loi.
En Gironde c'est ce qui s'est produit, à présent c'est précisé sur nos Agréments, le RAM aussi le note ds toutes ces infos, les puer' lors d'un contrôle ou entretient pour renouvellement s'en assurent...
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13/07/21 
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