Souci fin de contrat
bonjour a toutes voilà l'été qui arrive et les fins de contrat aussi.
j'ai un souci voici le contrat 12,25 h part semaine 36 semaine de garde sur l'année donc 441 heures annuelles divisé part 12 mois ce qui fait 36,75 heures payées part mois du mois de septembre 2016 au 31aout 2017 j'ai recu ma lettre de licenciement pour arrêté le 30 juin donc a cette date les semaines de gardes seront respectées et les heures sachant que je ne devait pas garder l'enfant sur juillet et aout mais comme la mensualisation était lissée sur 12 mois et que au 30 juin j'aurais fais mes heures et semaine de garde. donc je pense que si même le contrat s'arrête le 30 juin il va me manquer 2 mensualisations si quelqu'un pouvait me dire si ma logique est bonne sa serait super sachant que je vais avoir un peu de mal a les parents car pa toujours réglo pour payer et faire la déclaration sur pajemploi donc avant de demander quelque chose je voudrai être dans mon droit merci beaucoup chouquette 12
Re: Souci fin de contrat
Cela s'appelle une régularisation de salaire.
Faites des recherches en haut à droite de ce site, il y a plein de posts là-dessus.
Re: Souci fin de contrat
Coucou
Oui bien sûr c'est une régularisation de salaire mais je veux juste savoir si les parents doivent me payer juillet et août et si ma logique est bonne
Merci chouquette47
Re: Souci fin de contrat
Bonjour,
Non les parents n'ont pas à vous payer le mois de juillet et août si le contrat s'arrête fin juin, mais il se peut que les parents n'aient pas payé toutes les heures travaillées d'où la régularisation de salaire à faire.
Bonne après-midi
Coquelicot
Re: Souci fin de contrat
Bonjour coquelicot
J'ai du mal à comprendre
Le salaire a été calculé sur douze mois si non ont aurait dû faire sur 10 donc à la fin juin j'aurai travailler toutes mes semaines et heures pouvez vous me faire le mode de calcul avec les infos que j'ai donné auparavant car j'ai vraiment du mal et je sais que je ne pourrais pas compté sur les parents pour avoir la réponse à ma question. Merci et bon week-end enk
Chouquette47
Re: Souci fin de contrat
Bonjour
Essayez de comprendre ce que l'on vous dit et ce qu'est la régularisation de salaire. C'est elle qui va indiquer ce que le parent va vouys devoir le cas échéant.
Pour ce faire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Avec ces éléments vous devriez vous en sortir, il suffit de relever vos heures et de comparer.
Nounic
Re: Souci fin de contrat
Bonsoir nounic
Oui je viens de comprendre et de faire le calcul il me manque 73,50 heures que les parents me doivent il aurez mieux valu pour eu d'aller jusqu'a à fin du contrat cela aura été moins d argent à sortir d'un coup. Du coup je vais avoir beaucoup de mal à ce qu'il me règle je vais voir avec le ram pour m'aider. Merci pour vos réponses et bon week-end end.
Chouquette 47
Re: Souci fin de contrat
Coquelicot j'ai une petite question bête, j'ai bien compris ton calcul pour la régularisation de salaire par contre j'ai un doute sur les cp (la semaine en cp on compte comme si on a travaillés) ou on ne les compte pas à cause des 10%; merci
Re: Souci fin de contrat
Bonjour,
Cela n'a rien à voir avec les 10 % on ne les compte pas que ce sont des heures qui ont été déduites de la mensualisation.
Bonne fin d'après-midi
Coquelicot
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