Menu

avatar

zicazica ** 
le 02/07/21 à09:31

Rupture prématurée

bonjour à toutes ,
Jai signé mon contrat le 1er septembre 2020 le PE souhaite mettre fin dans les jours qui viennent j'attends la LR avec AC j'airais donc 2 semaines de préavis . Je sais c'est idiot il aurait été préférable pour lui de continuer jusqu'en septembre 2021 le fait de ne pas avoir reçu la lettre peut-être qu'il a réfléchi
Mes cps ont été payés début juin en totalité pour l'année 2020.
Il est inscrit au contrat 3 semaines de cps au mois d'aôut et j'ai une semaine pour convenance personnelle pas prise .
Voilà ma question le PE doit me régler le salaire après la régularisation plus l' indemnité compensatrice de cps plus les cps acquis en 2021 et non pri bon y en a pas beaucoup mais je veux savoir pour mes prochains contrats et aussi la semaine pour convenance perso j'en fait quoi .
Merci pour tous vos bons conseils

avatar

nanou91 ***** 
le 02/07/21 à09:40

Re: Rupture prématurée

Bonjour,
Bon, il n'y aura pas d'indemnité de rupture car moins d'un an d'ancienneté. A moins que vous ayez mis une clause supérieure à la CNN dans le contrat.

avatar

assmatzam ***** 
le 02/07/21 à09:41

Re: Rupture prématurée

Alors si ton contrat est en année incomplète ce ne sont pas des semaines de congés payés que tu poses mais des semaines d'absence programmées autorisé

normalement au mois de juin cette année tu as dû percevoir tes congés payés acquis sur la période du 1er juin 2020 au 31 mai 2021

en fin de contrat tu devras procéder à quelques calculs

1) calculer ton dernier salaire avec la calcul de la Cour de cassation si celui ci ne se termine pas en fin de mois

2) calculer ta régularisation salaire

3) calculer ton ICCP de fin de contrat

4) calculer ton indemnité de fin de contrat

avatar

zicazica ** 
le 02/07/21 à10:05

Re: Rupture prématurée

encore une petite question ma semaine pour convenance personelle ainsi que mes cps je peux les prendre avant d'effectuer mon préavis et le PE a-il le droit de refuser ? oui je sais que je n'ai pas le droit au 1/120 pas un an d'ancienneté et je suis en année imcomplète merci

avatar

pioupiou ***** 
le 02/07/21 à11:51

Re: Rupture prématurée

bonjour,
Il peut refuser si ils n'ont pas été prévu au contrat ou le 1 er mars de chaque année comme il est prévu par la CCN

avatar

assmatzam ***** 
le 02/07/21 à12:30

Re: Rupture prématurée

Normalement non

Vous nr pouvez pas décaler vos congés au dernier moment

Vos dates de congés doivent être fixé au plus tard le 1er mars de chaque année et je vous rappelle que vos 5 semaines de congés doivent être pris en commun avec tous vos employeurs
donc à moi que vous n'ayez que cet employeur et qu'il accepte de déplacer vos congés

Sinon vous ne pouvez absolument pas fonctionner comme ça

avatar

zicazica ** 
le 02/07/21 à12:31

Re: Rupture prématurée

j'ai du mal avec les 3 semaines prévu au contrat si il refuse la prise de ces coàngé qui sont noté il doit me les payer une seconde fois ce que l'on appelle iccp , merci
» Voir plus de sujets sur : Rupture prématurée

Vous êtes actuellement sur l'ancienne version du forum.
Rejoignez la Nouvelle version du Forum

Documents

Gestion Administrative Simplifiée

Accédez à des Dizaines de Documents Prêts à l'Emploi, à des Calculatrices en Ligne et à des Guides

Questions

Réponse Rapide à Toutes vos Questions

Des assistantes maternelles expérimentées répondent rapidement à toutes vos interrogations

Actualités

Informations et Actualités sur le Métier

Rejoignez-nous et restez informé des dernières actualités du métier d'assistante maternelle


Toujours 100% GRATUIT !
JE M'INSCRIS



TOP