Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bjr, voilà je m'interroge j'ai jamais eu ce cas. J'ai signé il y a peu un contrat pour après les congés d'été + un engagement réciproque pour le deuxième bébé à venir pour début 2022 pour assurer au pe leurs deux places.
Aujourd'hui, ils savent pas quoi faire suite à fc de la maman. Rompre les deux contrats des enfants ou seulement l'engagement réciproque sachant qu'ils bossaient actuellement avec leur autre nounou qui ne pouvait pas accueillir les deux en 2022.
Qu'elles sont les démarches si ils décident de rompre leurs engagements en vers moi ?
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bonjour
Si j'ai bien compris, il n'y a plus de BB 2, donc plus d'engagement réciproque à respecter.
Ensuite, que voudriez vous faire, malheureusement, c'est la "vie" en quelque sorte, voyez avec eux dans quelques temps s'ils désirent malgré tout vous confier l'enfant A, (on ne sait jamais, leur am actuelle s'est peut-être engagée ailleurs).
Laissez passer quelques jours, et si le contrat ne doit pas se faire, eh bien déchirez le.
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Oui c'esr malheur. Ce sue je voudrais savoir c'est l'engagement réciproque il me doivent une indemnités compensatoire de rupture et pour le contrat quand est il ? Me doivent ils une indemnités ou non pour le contrat signé pour fin août ? Merci d'avance
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
certains estiment qu'une engagement réciproque sur un enfant pas encore né, n'a aucune valeur légale puisque l'enfant n'est pas né.
Si la maman refuse de payer, vous ne pourrez pas la poursuivre, ça risque de se retourner contre vous.
La maman vous a prévenu suffisamment tôt pour que vous trouviez un autre contrat.
A titre perso, je trouve très dur de lui réclamer de l'argent dans cette situation, aucune chance qu'elle vous recontacte quand elle sera à nouveau enceinte.
Chacun fait avec sa conscience, je vous invite à bien penser à tout ça.
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bonjour, il y a qqes années j'ai eu le cas d'une maman qui m'a appelé de la maternité en larme le bb était dcd et qui voulait me payer le 1/2 mois de salaire j'ai refusé je trouvais ça indécent si j'avais accepté.
1 an après elle m'appelait pour son nouveau bb mais je n'avais plus de place.
A près chacune fait selon sa façon de voir.
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bonjour,
L'engagement réciproque s'annule et aucune indemnité n'est due en cas de décès de l'assistante maternelle ou du bébé (né ou à naître).
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bonsoir..non mais un peu d'humanité quand même..
Pas de bb : engagement réciproque annulé !
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Bonsoir,
Je suis choquée que vous pensiez à réclamer de l'argent dans cette situation.
Imaginez à l'inverse que vous soyez décédée et qu'ils aient réclamé l'indemnité à votre famille...
Re: Rupture de contrat avant d'avoir commencé
Pour moi j'ai compris que la question se posait également du bébé1 qui à l'origine du projet de changement serait resté chez son AM actuel s'il n'y avait pas eut de bébé2 car celle ci n'avait pas la place pour les 2.
Quelles démarches?
Déjà ça dépend pour bébé1, est ce que ces PE souhaitent poursuivre alors l'accueil avec l'AM actuelle, si elle est d'accord? Pour l'enfant ce serait sans doute mieux d'éviter un changement qui ne s'impose plus. Le contrat à été signé ms pas d'engagement réciproque il suffit donc alors de déchirer le contrat. Encore que j'ai déjà lu que certaines AM affirment que ça vaut pour engagement. Je n'en suis pas convaincue. Demande lui de se positionner rapidement pour ne pas bloquer la place pour rien. Qu'évidemment, il sera le bienvenu en septembre comme convenu, sinon.
Pour bébé2 qui n'arrivera pas. Faut il officiellement envoyer une attestation médicale qu'il n'y a plus de grossesse? Peut-être. Mais franchement je ne demanderais pas ça. A la rigueur un courrier précisant que c'est une FC, que ça rompt l'engagement sans contre-partie financière. Juste pour être sur qu'elle ne débarque pas en 2022 faisant valoir son engagement à un moment où tu ne pourrais plus? Ce serait tordu ms on a vu ce matin sur un autre poste que des fois...
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04/07/21 
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