Rupture contrat fratrie
Bonjour,
Moi qui disait précédemment que je n'avais pas encore eu de rupture de contrat voilà que ça arrive mais en contrat fratrie.
Autant dire que je suis larguée ..
J ai commencé avec L sept 2014 et C en sept 2016. Sur mon post précédent je sais que j ai acquis mes 30 cp par employeur.
Je ne pourrais les poser la rupture a lieu début avril. Cette maman me doit encore 1 semaine d'avril ( 4jrs que je posais pr pâques ) plus ceux que je suis en train d'acquérir . Je suis en année complète.
Ma question est comment je calcule cela ??
pr L je suis à 10h/semaine mercredi uniquement et pr C 50h/ semaine ..
Je suis perdue. La maman m a annoncée ça ce matin dc avec de l'avance etc mais je ne suis pas étonnée vu les discussions qu'on avait au sujet du budget nounou, son travail etc elle prend un congle parental. Enfin bref je voudrais savoir si quelqu'un peut m'aider dans les calculs car 1ère rupture et fratrie.
La maman va calculer mais je veux le faire aussi si on ne trouve pas pareil ..
Merci par avance à celles qui prendront sur leur temps pr m'aider .
Bonne journée
Re: Rupture contrat fratrie
Bonjour,
La rupture avec une fratrie si comme si vous arrêtez pour 2 enfants de famille différente à part que les nombre de jours ouvrables acquis sont identiques pour les 2 enfants.
Vous faites le calcul du maintien de salaire ou les 1/10e, et vous prenez la méthode la plus avantageuse.
Vous refaites le même calcul avec le 2e enfant.
Petite précision en avril c'est 5 jours ouvrables car 1 jour férié (et non 4).
Ne pas oublier l'indemnité de rupture pour les 2 enfants car l'ancienneté commence avec le premier s'il n'y a pas eu d'interruption de contrat (idem pour les cp).
Bonne journée
Coquelicot
Re: Rupture contrat fratrie
J ai fais mes calculs si quelqu un veut bien valider ou dire s'il y a erreur.
Pr L : transformé les 4 jrs en ouvré : 4/6×1 ( je ne l ai que mercredi ) = 1 jr ouvré ×10h×3e= 30e
Pr C : 4/6×5=3.33 jrs ouvrés × 10h×3e = 99.90e
=> période 2016/2017 = 129.90e
Pr L : 28 jrs d'acquis ( juin à avril je finis le 7 avril ) = 4.66 jrs ouvrés × 10h×3e =139.80e
Pr C: 23.33 ouvrés ×10h×3e= 699.90e
=> période 2017/2018 = 839.70e
Est ce que mes calculs de cp sont exacts ??
J ai encore une régul à avoir pr la grande car de juin à avril 30h/semaine et on a baissé à 10h en sept ..
Plus les 1/120e des 2 contrats !
Ce matin j ai dis à la maman ça va faire une sacrée somme elle me dit non je pense qu'elle ne pense pas que c'est × 2 pr tout ..
J'attends vos réponses merci
Re: Rupture contrat fratrie
Bonjour,
En année complète il n'y a pas de régularisation à faire.
Ce que je ne comprends pas c'est qu'il ne vous reste que 4 jours à prendre ?
Car du 1er juin 2016 au 31 mars 2017, cela vous fait 10 x 2.5 = 25 jours ?
Bonne journée
Coquelicot
Re: Rupture contrat fratrie
Donc pour vous les parents ne me doivent rien ?
Re: Rupture contrat fratrie
Pour l'année complète, il y a 1 an de ça j ai mis un post où je passais de 50h/semaine à 30h on SM à dit qu en juin fallait faire une régul car il y a baisse d'heures ..
Dc là je suis passée de 30h à 10h dc pareil pourquoi cela changerait il ?
Re: Rupture contrat fratrie
De juin 2016 à mars 2017 j ai bien acquis pr la période qui arrive soit celle de 2017/2018 et des cp que je ne pourrais prendre puisque le contrat s'arrête.
J ai acquis 30 jrs de juin 2015 à mai 2016 pr ma période 2016/2017
Re: Rupture contrat fratrie
Bonjour,
J'ai mal compris du fait que vous notez pas les années de référence donc si je résume :
année de référence 2015-2016 = il vous reste 4 jours ouvrables à prendre ?
année de référence 2016-2017, vous aurez acquis 28 jours ouvrables. Cela fait beaucoup car il reste encore avril, mai = 5 jours de cp donc cela vous ferait 33 jours de congés acquis ?
En année complète c'est 2.5 jours par mois sauf les mois non complets du fait des congés sans solde ou début du contrat non le 1er du mois ou fin de contrat pas le dernier jour du mois.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Rupture contrat fratrie
Oui c'est ça :).
Je finis le 7 avril dc c'est vous qui avez raison 25 jrs d'acquis .
Sinon mes calculs sont juste sauf le 28 jrs ouvrables c'est 25 jrs dc je vais changer mais est ce correct ?
Re: Rupture contrat fratrie
Voici ce que vous notez :
Pr L : transformé les 4 jrs en ouvré : 4/6×1 ( je ne l ai que mercredi ) = 1 jr ouvré ×10h×3e= 30e
Pr C : 4/6×5=3.33 jrs ouvrés × 10h×3e = 99.90e
=> période 2016/2017 = 129.90e
Pr L : 28 jrs d'acquis ( juin à avril je finis le 7 avril ) = 4.66 jrs ouvrés × 10h×3e =139.80e
Pr C: 23.33 ouvrés ×10h×3e= 699.90e
=> période 2017/2018 = 839.70e
Pourquoi pour L (1er calcul) vous arrondissez le jour ouvré et pas pour les autres ?
Vous ne faites pas la comparaison avec les 1/10e ?
Coquelicot
Re: Rupture contrat fratrie
Parce que sur les exemples donnés sur internet ils n arondissent pas mais c'est pas logique en effet. Donc on arrondi au supérieur ok je note .
Comment fait on la comparaison du 1/10e? Pr moi c'est plus favorable pr L c'est les 1/10 c'est ce que je voulais dire par régul car baisse de salaire. En fte le maintien m'est défavorable. Dc il y a une différence à me devoir.
Je vous dis pr une fin de contrat j ai du mal c'est ma 1ere ..
Désolée du temps que ça vous prend de me répondre
Re: Rupture contrat fratrie
Pas de problème.
Pour les 1/10e il faut prendre vos salaires bruts période de référence par période de référence (donc du 1er juin au 31 mai) et vous prenez 10 % de la somme totale des salaires bruts.
Et là vous faites la comparaison avec le maintien de salaire que vous avez calculé avant.
Et en effet du fait de la baisse d'heures les 10 % vous seront certainement plus favorables.
Coquelicot
Re: Rupture contrat fratrie
D'accord. Merci !!
Bonne après midi
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Rupture contrat fratrie
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27/02/17 
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