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memilean * 
le 11/05/22 à08:45

Rentrée scolaire septembre

Bonjour tout le monde,
J'ai une petite que j'accueille actuellement en année incomplète 5jours par semaines de 8h à 17h et au mois de septembre elle rentre à l'école mais que le matin. Je l'aurai 1h le matin et je vais la chercher à 12h jusqu'à 17h.
Je voudrai savoir si on arrête le contrat fin août pour refaire un nouveau contrat périscolaire ou faire un avenant?
Quel est le plus simple pour vous au niveau des papiers?
Merci pour votre réponse.

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loulou4109 * 
le 11/05/22 à08:50

Re: Rentrée scolaire septembre

Bonjour il faut faire un avenant.

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sandrine2571 **** 
le 11/05/22 à08:57

Re: Rentrée scolaire septembre

Bonjour

Le contrat va continuer mais simplement avec des nouveaux horaires donc faire un avenant et calculer une nouvelle mensualisation

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metal1988 ***** 
le 11/05/22 à09:05

Re: Rentrée scolaire septembre

Bonjour

S'il y a poursuite de l'accueil, obligatoirement avenant, mais il faut bien réfléchir avant d'accepter, car un péri c'est énormément de contraintes !

Seriez vous disponible en dehors des heures prévues au cas Où ? Grève, maladie enseignant ou enfant ?

Car ce sont des temps hors contrat et forcément non rémunérés, ça il faut bien l'expliquer à l'employeur car les plannnings ne sont pas à la carte..

Et quand cette enfant ira à temps complet à l'école, vos droits seront calculés selon votre âge sur les 12 derniers mois de salaires, qui seront forcément minorés avec l'avenant .

Il faut aussi penser à compter les trajets dans vos temps de travail, et pour votre organisation avec les autres accueillis aller chercher un enfant à midi, peut être compliqué sur les horaires repas...
Réfléchissez bien.

Bonne journée,.

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memilean * 
le 11/05/22 à09:21

Re: Rentrée scolaire septembre

Merci de vos réponse. Et merci Metal 1988. J'accepte de faire ce périscolaire de septembre à décembre, cela m'arrange de mon côté car je récupère ma fille en même temps, donc mon organisation sera mieux pour moi.


Mais je voulais savoir au niveau de mes droits ( pôle emploi) le plus simple est d'arrêter le contrat et en refaire un autre.
Avons nous le droit?

Sachant que sur le périscolaire s'arrête décembre 2022 et après je récupère la petite sœur janvier 2023.

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nounoucat1 ***** 
le 11/05/22 à09:41

Re: Rentrée scolaire septembre

Bonjour arrêtez le contrat pour en faire un autre est considéré comme une fraude. Certaines agences pôle emploi acceptent mais risque de devoir rembourser les Are ensuite.
C'est un avenant qu'il faut faire et peut être avec augmentation du tarif
Bien réfléchir comme l'explique Métal !
Bonne journée.

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metal1988 ***** 
le 11/05/22 à11:57

Re: Rentrée scolaire septembre

En fait l'enjeu est le second enfant.

Ce que je comprends, vous aurez donc 3 petits à gérer le midi, dont un avec un bib j'imagine...

Pour la mensualisation, non, on ne fait pas de rupture de contrat quand celui-çi dure toujours, même si les horaires sont allégés et la mensualisation aussi du coup.

Oui, par contre, renégociez votre taux horaire.

Et je le rajoute, précisez bien lors de l'avenant que vous n'êtes pas disponible en dehors des heures d'accueil. On à lu il n'y a pas si longtemps un post sur un parent qui avait eu un appel de l'institutrice pour aller chercher l'enfant dans la matinée car celui-ci était malade..
Ce n'est pas possible en fait, l'employeur doit bien l'intégrer. Car vous ne pouvez pas adapter/bousculer votre organisation matinale en fonction du scolaire.

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griselda ***** 
le 11/05/22 à13:08

Re: Rentrée scolaire septembre

La loi impose que ce soit un Avenant.
Ce n'est pas seulement le plus simple (un seul papier) c'est une obligation.
Une rupture de contrat implique qu'on arrête de travailler avec cette personne, si on poursuit la collaboration mais avec un autre accord on fait un Avenant qui précise tout ce qui est modifié (les horaires, le taux horaire, la mensu, le fait que tu te déplace pour emmener et aller chercher l'enft...).
Attention le temps de travail c'est de l'arrivée de l'enfant le matin chez toi jusqu'à temps que tu sois revenue chez toi après l'avoir déposée, puis l'heure à laquelle tu dois partir de chez toi pour aller la chercher jusqu'à temps qu'elle reparte le soir avec son Parent. Pourquoi même quand il y a des minutes où tu n'as pas l'enft avec toi? Parce qu'en cas d'incident durant ces temps de trajets c'est ce qui permettra que tu serais en accident du Travail et non en arrêt maladie (ce qui change beaucoup de choses pour l'indemnisation sécu pour n'en citer qu'une). De plus accepter de faire ces trajets t'empêchera assurément de compléter ce temps partiel.

Attention certains te diront que tu peux faire une rupture et une ré-embauche pour te permettre d'avoir une ARE sur cette perte financière. C'est faux, c'est de la fraude et si certains conseillers POLEmploi ferment les yeux sur la pratique ce n'est pas le cas de tous et je ne compte plus le nombre d'AM qui se sont vu obligées de rembourser ces ARE 3 ans + tard donc on ne joue pas!

De plus techniquement faire un Avenant te permet de conserver ton ancienneté de ton contrat initiale et pour au moins la prime de rupture c'est mieux.

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memilean * 
le 11/05/22 à13:48

Re: Rentrée scolaire septembre

Merci beaucoup pour vos conseils.
Une dernière question peut-on une régularisation avant de faire l'avenant ou faut-il attendre la fin de contrat?

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griselda ***** 
le 11/05/22 à14:06

Re: Rentrée scolaire septembre

Perso à chaque Avenant j'y note que si necessaire une regule sera à opérer avant la mise en application de cet avenant. Ainsi on part sur de bonne base et pas de calculs d'apothicaire ensuite surtout pour une baisse d'h car mon taux horaire augmente donc... Seule la prime de rupture, elle, sera payée qu'à la fin du contrat, quand je n'accueillerais plus du tout l'enfant, sur les montants bruts de tous les salaires depuis le début du tout premier contrat quelque soit le nombre d'avenant.
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