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sagesse ** 
le 09/01/20 à17:39

Remplacement

Bonjour,

Actuellement, je remplace une collègue en congés maternité.

Avons fait un CDD avec une mensualité sur 12 mois.
Déjà, je me demande si je n'ai pas fait une erreur sachant que cela était pour 6 mois.

Ma collègue a informé les parents oralement, qu'elle ne reprenait pas son activité car elle se met en congés parental.
A la demande des parents, j'ai accepté d'accueillir leur fille jusqu'à son entrée en école maternelle (sept.2020.).

De ce fait, je dois refaire un contrat ou seulement un avenant au contrat ?
Toujours un CDD ou CDI car cela n'est plus considérer comme remplacement.?
Sur une mensualité de 9 mois ou 12 mois ?

Pour les parents, ils doivent la licencier à la fin du premier arrêt maternité ? Avec préavis.

Merci pour vos réponses

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souris87 ***** 
le 09/01/20 à20:15

Re: Remplacement

si tu as compté les semaines travaillées sur les 6 prévus et diviser par 12 ... oui c'est une boulette.

Une mensu se faire toujours sur 12 mois :)

Comment a été calculé le nombre de semaine ?
Si ça a été mal compté il y aura une régul' à faire.

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sagesse ** 
le 15/01/20 à15:33

Re: Remplacement

Bonjour Souris 87.

J'ai compté le nombre de semaine entre le 1/9/19 et le 29/02/20.

Semaine A : 38h x 26 semaines x taux horaire : 12 mois.
Semaine B : 30h x 26 semaines x taux horaire : 12 mois

A+B = salaire mensuel.

La maman à confirmer mes calculs et signer le contrat mais avec le recul, je me dis que j'ai dû me planter car c'est pas logique mon raisonnement.

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titoune *** 
le 15/01/20 à15:57

Re: Remplacement

Bonjour sagesse,

Pour un cdd tu compte le nombre de semaines d'accueil et tu divisé par le nombre de mois du contrat.

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kikine747 ***** 
le 15/01/20 à16:59

Re: Remplacement

"J'ai compté le nombre de semaine entre le 1/9/19 et le 29/02/20.

Semaine A : 38h x 26 semaines x taux horaire : 12 mois.
Semaine B : 30h x 26 semaines x taux horaire : 12 mois

A+B = salaire mensuel.

La maman à confirmer mes calculs et signer le contrat mais avec le recul, je me dis que j'ai dû me planter car c'est pas logique mon raisonnement."

ben si c'est bon tu as bien 52 semaines au total sur 1 an si le roulement est bien 1 semaine sur 2

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titoune *** 
le 15/01/20 à17:19

Re: Remplacement

Pas pour un cdc, on ne divisé pas par 12.

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kikine747 ***** 
le 15/01/20 à18:57

Re: Remplacement

heuuu ben si ! même pour un cdd la mensualisation se fait sur 12 mois sauf si il a une date précise de fin, ce qui n'est pas le cas ici..

en plus il devient cdi

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titoune *** 
le 15/01/20 à20:37

Re: Remplacement

Donc kikine si je suis votre raisonnement, pour un cdd de 6 mois avec 150h par mois comme on divise par 12 75h payé par mois et alors que le cdd est terminé on continue à payer pendant 6 mois + la nouvelle mensualisation puisque passage en cdi.

ou autrement on fait une régule du moins perçu ça va faire mal au PE.

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kikine747 ***** 
le 16/01/20 à07:42

Re: Remplacement

"Donc kikine si je suis votre raisonnement, pour un cdd de 6 mois avec 150h par mois comme on divise par 12 75h payé par mois et alors que le cdd est terminé on continue à payer pendant 6 mois + la nouvelle mensualisation puisque passage en cdi."
n'importe quoi!!!
si le cdd est terminé ai je dis qu'elle doit continuer a payer???
le contrat passe en cdi, il y a juste un avenant a faire pour le passer en cdi et c'est tout... en aucun cas le pe devra payer 2 mensualisations je ne sais pas ou vous avez vu ça

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kikine747 ***** 
le 16/01/20 à07:45

Re: Remplacement

"
Donc kikine si je suis votre raisonnement, pour un cdd de 6 mois avec 150h par mois comme on divise par 12 75h payé par mois et alors que le cdd est terminé on continue à payer pendant 6 mois "

faut réfléchir et lire correctement elle a fait le calcul sur 52 semaines et pas 26 donc il y a bien 150h de payer et pas 75h
de plus dans ces cas là on ramène le ratio des semaines travaillées sur 12 mois et non semaines travaillées/12 mois

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titoune *** 
le 17/01/20 à07:40

Re: Remplacement

OK je comprends votre raisonnement kikine, comme dans un premier temps sagesse la postante à précisé qu'elle a compté les semaines d'accueil sans préciser qu'elle a fait un ratio en année complète, du coup pour moi le nombre de semaines de garde divisé par 12 il y avait erreur, j'ai repris le poste et j'ai vu semaine à et b du coup le calcul est OK.

Toutes mes excuses.

Cordialement Titoune.

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sagesse ** 
le 17/01/20 à10:20

Re: Remplacement

Bonjour les filles,

Alors si le contrat est un CDD avec une date butoir de fin (le 29/02/20) mais ce dernier va se transformer en CDI puisque je vais la garder jusqu'à son entrée en école maternelle.

Le roulement est bien 1 semaine sur 2.

Donc, j'ai fait une bêtise en divisant sur 12 mois ?

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kikine747 ***** 
le 17/01/20 à10:21

Re: Remplacement

non vous avez eu bon

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sagesse ** 
le 17/01/20 à17:14

Re: Remplacement

Re,

Mais par contre, 26 semaines de sept 2019 au 29 février 2020. Roulement 1 semaine sur 2.

J'aurais pas dû faire :
13 semaines x 30h x taux horaire : 12 mois = A
13 semaines x 38h x taux horaire : 12 mois = B

A+B = salaire mensuel.

Car 26 semaines 30h + 26 semaines 38h = 1 an et je ne l'ai pas accueilli 1 an ... mais 6 mois.

Je m'embrouille toute seule... bon remarque, les parents ont rempli le contrat ainsi et signer mais cela ne les a pas interpellé...

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kikine747 ***** 
le 17/01/20 à21:08

Re: Remplacement

"J'aurais pas dû faire :
13 semaines x 30h x taux horaire : 12 mois = A
13 semaines x 38h x taux horaire : 12 mois = B

A+B = salaire mensuel."
non car vous mensualisez 6 mois de salaire sur 1 an... bonjour la régul en fin de contrat...
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