Regularisation et cours de cassation
bonjour,j'ai un arret maladie tombant pendant une semaine d'abscence programmée au mois d'avril et de 2 jours sur une semaine travaillée.Comment faut il calculer la deduction pour ces heures là pour ce mois d'avril.Je travaille 5 jours par semaine.merci a celles qui pourront me répondre.Bonne journée
Re: Regularisation et cours de cassation
Bonjour
Vous prenez en compte toutes les heures potentielles qui auraient dues être travaillées sur le mois d avril pour calculer les heures potentielles
Ensuite vous deduisez uniquement pour votre arrêt les heures tombant sur la semaine travaillée
vous faites le calcul cours de cassation
Bonne journée
Re: Regularisation et cours de cassation
Bonjour,
sally1, l'assurance maladie va prendre la totalité de son arrêt de travail moins les 3 jours de carences... pourquoi déduire seulement les 2 jours ?
Re: Regularisation et cours de cassation
parce qu'elle ne travaille que ces 2 jours là.. et on ne déduit que les jours prévu travaillés
Re: Regularisation et cours de cassation
Ah ok... Donc avec 3 jrs de carences c'est pas la peine de faire les démarches !!!
Re: Regularisation et cours de cassation
oui et non lilo car si jamais il y a une complication et que tu dois être de nouveaux arrêtée il compte pour une prolongation...
Re: Regularisation et cours de cassation
Oui, mais c'est pas le cas de la postante... Et puisqu'elle ne déduit que 2 jrs de son salaire, concrètement elle n'a pas droit au IJSS.
Re: Regularisation et cours de cassation
Bonjour
Oui effectivement, elle déduit que deux jours car l arrêt est tombé sur une emaine d 'absence programmée
si bien sûr envoyer l 'arrêt à la sécu
Bonne journée
Re: Regularisation et cours de cassation
bonjour,comment se fait le calcul de cours de cassation et les heures sont elles déduites au réel pour pajemploi ?Merci.En fait j'ai 2jours arret sur une semaine qui devait etre travaillée +ma semaine d'absence programmée +1 semaine arret sur une semaine qui était travaillée.Je m'étais embrouillée désolée ça doit etre l'anesthésie.Merci
Re: Regularisation et cours de cassation
Ah mais c'est un festival tout ça !!!
Si je peux vous conseiller, vous déduisez tout les jrs de votre arrêt et vous récupérer vos IJSS de l'assurance maladie, moins les 3 jrs de carences !
Car l'assurance maladie ne sauras pas démêler vos semaines de travail et vos semaines d'absence programmés c'est pas son rôle et elle ne connais pas votre contrat... Le calcul se fait sur vos BS.
Re: Regularisation et cours de cassation
Bonsoir Lilo74
Non, j insiste elle ne déduit que les heures qui etaient prévues et qui n ont pas été travaillées
En aucun cas elle déduit la semaine d absence de l enfant je rappelle semaine prévue et déjà déduite de la mensualisation
Je sais de quoi je parle, j ai eu.un.arrêt aussi sur des semaines travaillées et semaines absence prévue je me suis renseignée aupres de la directe et d un.syndicat et ils m.ont bien dit de déduire uniquement les heures qui auraient dues êtres travaillees
Chantalounette691
Pour le calcul veuillez me donner votre mensualisation brute et votre planning prévu pour avril
Ainsi que vos heures d absence je vais essayer de vous calculer tout cela
Bonne soirée
Re: Regularisation et cours de cassation
en année incomplète en arret maladie, on ne déduit que les jours prévus travaillé je l'ai déjà dit et argumenté mais certaines ne veulent pas comprendre.....
Re: Regularisation et cours de cassation
Sachez que moi aussi je suis passé par là 2 fois... Et a la CPAM, (avec prise de rdv) la conseillère m'a bien expliqué que en année complète ou incomplète cela ne change rien, on déduit tout... Pour bénéficier de l'assurance maladie il faut avoir une perte de salaire, or si vous ne déduisez pas les jours équivalent à votre arrêt vous ne pouvez pas y prétendre !
Avec tous ses infos je suis allée au ministère du travail (Direccte) Ils me l'on confirmé en rajoutant qu' en année incomplète la régularisation de salaire allait rétablir le temps d'absence programmé et affectivement je suis retombée sur mes pattes niveau calculs.
Nous avons 2 versions différentes... Ceci dit, je préfère déduire tous les jours d'arrêt comme je l'ai fait plutôt que d' être accusée de fraude à l'assurance maladie !
Re: Regularisation et cours de cassation
bonjour mon planning était le suivant 3 premières semaine travaillées,absence programmée du 22 au 28 et reprise le 29 et 30 travaillés .Volume horaire de 46.15 par semaine et 5 jours travaillé.Salaire brut de 739,54 euros.Intervention le 18 avril .Volume horaire du mois sans déduire aucun jours 205h30. Merci
Re: Regularisation et cours de cassation
oups,je précise que la 18 et 19 j'étais en arret ainsi que le 28 et 29 .
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29/04/19 
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