Régularisation contrat
Bonsoir
Je viens vers vous car j'ai commencė au mois de fevrier 2020 mon premier contrat et novembre 2020 le deuxieme contrat.
Novice , j'ai fait les deux contrat avec la directrice du RAM.
Premiere contrat 45sem/45h
Deuxieme 44 sem/30h
Comme dans les deux fois on a pas commencé au mois de sep , la directrice a comptė les nombres de semaines de presence de l'enfant jusqu'à fin aout et a divisé par le nombre de mois .
Par exemple pour le deuxieme je me suis trouve avec un contrat de 36sem×30hx4,3/10
Et elle me dit si non je leurs doit de l'argent ...
Est ce que c'est la bonne methode , moi j'ai cherche partput je ne voit nul part dans la convention cette maniere de calculer.
Merci de m'eclairer sur le sujet
Re: Régularisation contrat
Bonsoir
Vos contrats N ont pas à êtres faits par une tierce personne, directrice du ram ou pas.
L'important est :
Les semaines de non accueil qui correspondent à 5 semaines de congés en TEMPS POUR vous sont elles communes ou pas avec vos employeurs ?
C'est la question primordiale qui sert de principe de base pour évaluer les besoins.
Rien à voir avec la date de débutdu contrat.
Si vous avez toutes les semaines communes : 52semaines donc contrat année complète.
Si plus de 5 semaines de non accueil programmé : année incomplète à partir de 46semaines et moins.
Sur un contrat de 36semaines prévues d'accueil programmées UNIQUEMENT, obligatoirement 16 semaines sans accueil sur une année !
Donc si début le 1er octobre (par ex) AU 30 septembre de l'année suivante 16 semaines de non accueil devront avoir été prises..
Votre directrice de ram est une quiche et si vous avez signé vos contrats dn présence des employeurs dans son bureau, ils sont caduques !
Elle n'a pas le droit du tout !
Re: Régularisation contrat
En plus la mensualisation se calcule sur 12 mois...c'est obligatoire..
Re: Régularisation contrat
Mon deuxieme contrat a commencer le 9 novembre . L'enfant est absent une semaine a noel , 2 semaines avril et 4 semaines au mois d'aout.
La directrice a deduit les semaines de sep oct et une semaine de novem.
Du coup on s'est trouvė a 36 semaines. Et elle a ajoute fin aout on peut partir sur 44 semaines pour les 2 prochaines annees de l'enfant avant son entree scolaire.
Elle favorise trop les parents , je trouve car moi je perd beaucoup ds l'histoire
Re: Régularisation contrat
C'est surtout très faux. Vos 5 semaines de congés sont où dans tout ça ?
Re: Régularisation contrat
OMG non mais on aura tout vu !!! La mensualisation sur 12 mois c'est la base, comment une directice de ram peut induire à faire de telles erreurs, c'est abusé !!! Il faut absolument revoir (refaire) vos 2 contrats et surtout sans elle car là c'est la cata !
Re: Régularisation contrat
Bonjour.
C'est inadmissible, franchement je ne comprends pas qu'une responsable de RAM soit si peu au courant, au moins connaître les bases.
Demandez à vos employeurs d'aller sur pajemploi, il y a quand même les explications de base pour le calcul de la mensualisation.
Moi, je serez vous, j'appellerais cette personne pour lui dire ce que je pense de son incompétence, elle vous met dans l'ambarras.
De votre côté, renseignez-vous aussi, lisez notre convention, venez sur ce forum si vous avez besoin, vous aurez les bons conseils.
Re: Régularisation contrat
si l'enfant est absent 7 semaines par an, et que vos 5 semaines de congés sont posées pendant ces 7 semaines d'absence, vous devez partir sur une année incomplète (AI) de 45 semaines (et pas 44 semaines)
lorsque vous calculez une mensualisation en AI, seules les semaines travaillées sont calculées, il faut donc ensuite, ajouter vos congés payés (CP), qui sont à calculer chaque 31 mai
avez vous été payée pour vos CP du premier contrat?
si vous voulez qu'on vous aide pour vos calculs, il nous faut plus d'infos: date de début de contrat, nb de semaines d'absences par année entière, NB d'h par semaine et taux horaire en brut
Re: Régularisation contrat
Bonjour
C'est lamentable de lire les erreurs qui peuvent être faites par des personnes non compétentes sur le sujet...
Suivez les conseils sur ce site on va pouvoir vous aider à recalculer votre mensualisation dans les règles.
Re: Régularisation contrat
Ne commencez rien avec ces 2 PE là car là vous partez sur deux mauvaises mensualisations ! de plus les PE ont l'air d'avoir une confiance aveugle dans ce que la directrice du RAM avance je crains donc que pour tout et rien ils aillent la voir ... il faut apprendre vous-même à calculer et refuser d'aller au RAM pour faire vos papiers ! sur ce site il y a des "pointures" dans les calculs alors n'hésitez-pas à poser vos questions ...
Re: Régularisation contrat
Directrice du ram ,déjà ça veut rien dire: il y a une employée et c'est la seule donc directrice d'elle même...
Pourquoi aller voir qqu'un dont ce n'est ni, le métier ni sa comptétence pour un contrat???
La formation aurait du être suffisante pour faire un contrat ,c'est la base non?
La formation de base n'est pas acquise ...
Re: Régularisation contrat
Bonjour lILO,
Si je fais un constat sur tous les posts des nouvelles assistantes maternelles, dotées du nouveau diplôme, j'ai bien peur que tout ce qui concerne le côté gestion des contrats, calculs et législation, n'est absolument pas compris, voire pas du tout étudié.
C'est injuste pour elle, c'est encore pire qu'il y a 10/15 ans.
La base c'est la lecture de la ccn.
Et juste lire les exemples de contrat, (en général sur les sites des cd il y en a ), il n'y a pas 36 solutions de contrats, ni de calcul.
Là, la directrice du ram, l'à clairement enfoncée.
Re: Régularisation contrat
Elle fait lecoup a toutes les nouvelles. On a eu que 3 h sur les contrats pendant la formation. On est aller la voir parcequ'elle est tres sympatique , on a fadit confiance les yeux fermės ....
Elle doit savoir les bases parcequ'elle là depuis 40 ans.
Mais a mon avis elle doit avoir une mission de la part de la mairie parceque dans notre ville il y a pas de creche.
Ou bien , elle prend a nous pour faire cadeaux aux parents . Elle devenut robin des bois des parents...
Sauf que moi par exemple j'ai eu 666euros au lieux de 856 euros pendant 9 mois . Et les parents se garent devantchez moi avec une voiture qui coute au moins 60000€.
Ça fait mal....
Re: Régularisation contrat
Bonjour.
Et bien, ne comptez que sur vous-même :vous vous formez toute seule.
Vous lisez la convention, vous avez pajemploi qui explique quand même bien les bases.
Vous avez ce forum aussi.
Moi c'est ce que j'ai fait.
Au début je demandais aussi conseils à des "expérimentées" croyant qu'elles seraient de bons conseils, mais c'était du n'importe quoi.
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Régularisation contrat
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