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lisalou ** 
le 12/01/17 à10:48

Régularisation annuelle ?!

Bonjour ;)

Je parcours le forum et je m'aperçois que certaines d'entre vous font une régularisation à chaque date anniversaire du contrat ....
Je n'y avais même pas songé !

Doit-on donc en faire une systématiquement ?

Car si c'est le cas, je me rends compte qu'il y a une sacrée somme de différence entre ce que j'ai touché mensuellement, et ce que j'ai réellement travaillé !

Merci ;)

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nounic ***** 
le 12/01/17 à10:58

Re: Régularisation annuelle ?!

Bonjour
Eh oui il faut le faire, mais rassurez vous, je n'y pensais pas non plus dans mes premiers contrats.
Alors c'est parti pour faire des tableaux, reprendre les heures mensualisées payées et celles effectivement travaillées, ce pour chaque contrat et chaque année si besoin, si jamais fait... Bon courage.
Si trop perçu c'est pour vous. Si pas assez il faut demander la régularisation à votre ou vos p.e.
Bonne journée.
Nounic

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jellenna *** 
le 12/01/17 à11:02

Re: Régularisation annuelle ?!

Bonjour,

Eh oui, c'est bien pour ça qu'il faut le faire ! :)
La régularisation permets justement de comparer les heures réellement faites avec les heures prévues ... Et parfois on a des surprise ! :)

Bon courage pour les calculs car cela prend un certain temps (d'où l'intérêt de toujours tout noter, chaque jour !)

Bonne journée

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lisalou ** 
le 12/01/17 à11:10

Re: Régularisation annuelle ?!

Ah d'accord ! Bon, je vais le faire alors !
Car mine de rien, du coup, hier soir j'étais intriguée, j'ai fait le calcul selon la méthode que j'ai trouvée sur *******e, et j'ai, jusqu'à aujourd'hui, quasi un salaire entier de différence ! Le calcul ne me semble pas si 'compliqué' , étant en 25h/semaine sur 44 semaines, me reste juste à compter le nombre de semaines réellement travaillées ( qui comprend aussi les semaines d'absence de l'enfant hors congés communs et convenus , qui me sont réglées ) et de faire la différence avec le nombre d'heure moyen au mois....
Y'en a une qui va avoir des surprises, j'pense qu'elle va sauter au plafond (O_O)

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jellenna *** 
le 12/01/17 à11:24

Re: Régularisation annuelle ?!

Re-bonjour,

Alors attention pour le calcul cependant.

Les heures complémentaires (majorées ou non) si vous en avez eues, sont rémunérées chaque mois, il ne faut donc pas les prendre en compte dans la régularisation.

25h * 44 / 12 = 91,7h / mois prévus (Cela donnait 91,666 infini, j'ai donc arrondi à ,7)

1. Il faut ensuite regarder le nbre de semaines et de jours réellement travaillés
2. Le nombre d'heures réellement travaillées

Et compter ce que le parents vous a rémunéré (c'est à dire sur une année il y aurait du avoir normalement 91.7h * 12 = 1100h rémunérées)

Votre calcul sera : N°1 x 25h = X

X - 1100 = Y

Si Y est un chiffre positif, ils vous devront la somme trouvée.
Si Y est un chiffre négatif, ils ne vous doivent rien, mais vous ne leur devez rien non plus.

Voilou
Bons calculs

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jellenna *** 
le 12/01/17 à11:25

Re: Régularisation annuelle ?!

PS : Quand je dis "ils vous devront la somme trouvée", je parle bien entendu du nbre d'heures trouvées, rémunérées à votre taux horaire hein ! :) Car vous trouverez un nombre d'heure, non pas un montant !

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lisalou ** 
le 12/01/17 à11:33

Re: Régularisation annuelle ?!

Mais quand vous dites 'réellement travaillées' ( que ce soit les semaines ou les heures ), on parle bien de celles prévues initialement au contrat ? Ou au réel 'réel' ?! Car certains mois, les PE ne me confient pas le petit pendant une semaine ( qui devait être travaillée mais qui m'est tout de même réglée ), je dois donc tout de même compter cette semaine comme étant une semaine réellement travaillée ?

Rhaaaa c'est compliqué ce truc lol

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jellenna *** 
le 12/01/17 à11:55

Re: Régularisation annuelle ?!

Bonjour,

Alors justement, quand je dis réellement travaillées c'est réellement travaillées.
Ca n'a rien à voir avec celles qui étaient prévues au contrat ! :)

C'est justement pour voir cette différence qu'on fait ça.

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jellenna *** 
le 12/01/17 à11:59

Re: Régularisation annuelle ?!

En fait, si je peux faire plus simple, c'est une comparaison entre ce qui a été versé comme salaire (donc les heures/jours/semaines que vous avez réellement fait), et ce qui aurait du être versé (les heures/jours/semaines qui AURAIENT du vous êtes versées) !

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nounic ***** 
le 12/01/17 à12:31

Re: Régularisation annuelle ?!

Re...
Pour explication voici un exemple calculé lors d' un avenant récemment
Du 1er février au 31 août 24 x 7 = 168 H mensualisées
Au 31/8 144H effectuées donc ok.

Changement de mensualisation au 1er Septembre 2016 car la maman a repris un travail: 51H sur 43 semaines soit 183H mensualisées avec 10,25H le lundi, mardi, jeudi & vendredi, 10H le mercredi
Heures payées mensualisées Heures réellement effectuées
Septembre 2016
183H 2 jours et 4 semaines
20,50 + 51 + 51 + 51 + 51 = 224,50H
Régularisation à faire 224,50 – 183H = 41,50H car horaires adaptés au nouveau job de la maman et donc changement de mensualisation au 1er Octobre 2016

46H sur 43 semaines soit 165H mensualisées soit 9 CA
9H à 18H45 du lundi au jeudi soit 9,75 x 4 + 9H/16 le vendredi soit 7H

Heures payées mensualisées Heures réellement effectuées
Octobre
165H 4 semaines et 1 jour
46 + 46 + 46 + 46 + 9,75 = 193,75H

Novembre
165H 4 jours, 3 semaines et 3 jours
36,25 + 46 + 46 + 46 + 29,25 = 173,50H

Décembre
165H 2 jours et 4 semaines
16,75 + 46 + 46 + 46 + CA1 = 154,75H

Ce à faire jusqu'au 30 septembre 2017 pour comparer, les 2 colonnes ( je n'ai pas pu reproduire un tableau avec des traits...)

J'espère malgré tout que vous aurez compris le principe avec les explications de Jellenna.
Bon après midi.
Nounic

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charlotte62 ***** 
le 12/01/17 à12:47

Re: Régularisation annuelle ?!

Lisalou : si l'enfant ne vient pas pendant une semaine ( non prévue au contrat) et que vous avez été payée alors c'est ok.
Si vous faites des heures complémentaires ou supplémentaires certaines semaines et que vous avez été payées le mois concerné c'est ok.
Si il n'y a pas eu d'avenant depuis le dernier mois anniversaire, c'est ok.
Si vous avez bien travaillé le nombre de semaines prévues au contrat à la date anniversaire : pas de régule à faire !

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lisalou ** 
le 12/01/17 à13:51

Re: Régularisation annuelle ?!

Bah.. Pour être honnête.. Je m'y perds.... Notamment, j'ai gardé les plannings, mais je n'ai pas tout noté.. Et.... Entre les périodes d'absence de l'enfant qui me sont payées et les semaines réellement travaillées où je n'ai pas fait les 25H mais payées quand même, et les semaines où j'en ai fait 30 etc.... Pffff.... Je ne sais plus quel modèle de calcul m'est vraiment adapté.... Autant le calcul Cour de Cassation pour absence / arrêt, était compliqué mais j'ai compris, autant là je n'y comprends rien du tout !
Vos explications sont claires, mais ça ne répond pas à savoir si je doive compter ou non les semaines d'absence comme des semaines travaillées....

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coquelicot59 ***** 
le 12/01/17 à14:12

Re: Régularisation annuelle ?!

Bonjour,

Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :

- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.

Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.

En année complète, on compte les jours de cp acquis car payés avec la mensualisation (par contre le reste des cp sans solde ils sont déduits donc déduction des heures de travail).

Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).

Bonne journée
Coquelicot

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lisalou ** 
le 12/01/17 à14:46

Re: Régularisation annuelle ?!

Ah merci Coquelicot !

Là ça me paraît plus simple ! Du moins c'était bien ce que j'avais compris au départ ! Ouff lol
Je compte donc les semaines d'absence de l'enfant pour convenance perso des parents comme étant une semaine travaillée ! C'était là où je 'pêchais' !

Dans tous les cas, dans ma situation il y aura un dû, les parents ne m'ayant pas octroyé mes 3 semaines de repos cet été, ces 3 semaines restent toujours en décalé..

Bon, je vais essayer de voir à tout ça en reprenant mes plannings et vais recalculer ! Ça va être fastidieux je le sens !
Le plus 'gros' du boulot sera de donner ça aux parents ensuite, ça risque d'être 'chaud' !

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charlotte62 ***** 
le 12/01/17 à16:25

Re: Régularisation annuelle ?!

Déjà il va falloir leur apprendre à respecter vos droits !

Vous êtes OBLIGEE d'avoir minimum 5 semaines de congés communes avec tous vos contrats !

Et quand vous faites plus d'heures dans une semaine il faut de suite les compter en fin de mois pour que les parents paient de suite ! Ne pas attendre la régule !
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