11/09/17

14:00

Regularisation année incomplète

Bonjour à toutes , voilà c'est la première fois que j'accueille une enfant en année incomplète. Je l'ai depuis août 2016 , dois faire le calcul de régularisation de août 2016 en août 2017 même que je continue à l'accueillir . Merci pour la reponse

didi90

11/09/17

14:07

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,
Si vous acceuillé cet enfant depuis août 2016, vous avez fait une annualisation de août 2016 à juillet 2017 . Si fin juillet vous avez fait plus d'heure que ce que vous aviez écrit au contrat le parent employeur doit vous payer les heures en plus . Si les heures prévues ont bien été respecté et que vous repartez sur année identique, il n'y a rien à faire.

coquelicot59

11/09/17

14:57

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,

Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :

- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,

- 1 colonne avec les heures réellement sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent. Par heures travaillées, on entend les heures notées au contrat. Si l’enfant ne vient pas pour convenance personnelle des parents, vous notez les heures notées au contrat pour le ou les jour(s) d’absence.

Pour les congés, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.

Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).

Bonne journée
Coquelicot

fanou

11/09/17

15:12

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,

En relisant le post de mamienanou, elle demande si il est nécessaire de faire obligatoirement une régularisation a la date d'anniversaire ou faut-il attendre la rupture pour faire la régularisation. ( je comprends cela en tout cas).
Je me permets d'intervenir car les réponses m'intéressent aussi.
Fanou

nounic

11/09/17

16:47

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour
Pour ma part je fais une régularisation, si avenant et à date anniversaire (soit du contrat initial soit par rapport au dernier avenant signé)
Parce que s'il faut revenir en arrière sur presque 3 ans en moyenne, pas évident. Personnellement je tiens à jour mes tableaux chaque mois pour simplifier les calculs le moment venu.
Nounic

fanou

11/09/17

17:44

Re: Regularisation année incomplète

Merci nounic.
Moi également je tiens à jour un tableau.
A ce sujet, j'ai une question :
Est-il normal d'avoir une différence au bout d'un an exactement de contrat alors que les semaines d'absence des parents et mes 5 semaines ont été prises correctement comme définies au contrat.
J'ai pourtant tenu mon tableau et pense bien maîtriser le sujet.
J'ai une différence de 22 heures ( a ma faveur), alors que je pensais me retrouver à 0.
J'ai posté a ce sujet il y a quelques jours mais je n'ai pas eu de réponses concrètes.
Merci
Fanou

coquelicot59

11/09/17

18:22

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,

Tous les mois ne font pas le même nombre de jours d'accueil donc oui vous pouvez avoir une différence si vous avez bien rempli votre tableau.

Vous ne devez pas compter les heures complémentaires ou supplémentaires, vous devez déduire sur les 2 colonnes (heures mensualisées et heures réellement effectuées) vos absences ou celles de l'enfant si déduites (avec le nouveau calcul que je vous ai mis dans la régularisation de salaire).

Les jours fériés acquis sont comptés en heures de travail, les jours de congés acquis en année incomplète ne sont pas comptabilisées alors qu'en année complète si.

Maintenant on conseille de faire une régularisation de salaire en année complète car il existe des années avec 53 semaines !

Bonne soirée
Coquelicot

nounic

11/09/17

18:33

Re: Regularisation année incomplète

S'il n'y a pas eu d'erreurs pourquoi pas...
Les jours travaillés varient en fonction des semaines et des mois donc l'amplitude n'est pas la même.
Après il y a aussi les heures mensualisées déclarées à Pajemploi qui sont sans virgule, mais dans le tableau il faut reprendre le chiffre avec la virgule.
Ex :j'ai un petit contrat 26H par semaine sur 43 semaines soit 93H déclarées Pajemploi mais dans mon tableau c'est 93,17H.
Autre exemple inverse 113H Pajemploi mais en fait 112,50H.
Cela joue au final sur quelques heures à l'année.
Bien reprendre semaine après semaine, jours travaillés car les semaines sont parfois à cheval sur 2 mois.
Alors Fanou si vous êtes sûr de vos calculs régularisation à demander auprès de vos p.e !
Bonne soirée
Nounic

fanou

11/09/17

18:51

Re: Regularisation année incomplète

Merci coquelicot et nounic, je comprends alors pourquoi il peut y avoir une différence, mais elle est quand même de 22 heures, je trouve que c'est beaucoup.
Grâce a ce forum où j'ai beaucoup appris je crois avoir bien fait et bien tenu mon tableau c'est pour cela que je ne comprends pas trop d'où peut venir cette différence, mais bon, j'ai du fauter quelque part.
Merci beaucoup.
Fanou

rusty45

12/09/17

06:16

Re: Regularisation année incomplète

Je suis (du verbe suivre)fanou...j'ai eu aussi 27 h en plus alors qu'on a bien pris chacune nos cp,..ce qui correspond à une semaine pour ce pe...
Pas trop su expliquer non plus
Merci pour vos éclaircissements ,je saurai maintenant

fanou

12/09/17

07:18

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,

J'ai repris mon tableau avec application, je n'y vois aucune erreur et toujours cette différence de 22 heures?( je sais pour les heures complémentaires et supplémentaires, je sais compter les heures réelles, Je sais qu'il faut prendre les heures mensualisees avec les virgules, je maitrise le calcul cour de cassation et je déduits bien les heures d'absence aux heures mensualisees.).
De plus, cette année de contrat s'est passée sans heures complémentaires, sans aucune absence, si ce n'est le premier mois, ce qui facilite les choses, d'où mon incompréhension.
Nounic, coquelicot vous êtes a 0 a l'anniversaire de vos contrats en année incomplète?
Je comprendrais si cela représentait très peu d'heures mais là ça fait beaucoup.
Bonne journée
Fanou

coquelicot59

12/09/17

10:27

Re: Regularisation année incomplète

Bonjour,

Non je ne suis pas à "O" le jour de l'anniversaire et même en année complète. Le dernier contrat, le parent me devait environ 5 heures de régularisation sur une année complète.

Bonne journée
Coquelicot

fanou

12/09/17

13:58