Régularisation
Bonjour, je viens d'arrivé sur le forum , je remercie les personnes qui vont prendre le temps de me lire .
j'ai un petit soucis avec une fin de contrat , j'ai commencé un premier contrat ( l'ainé des enfants) en sept 2015, puis la petite sœur est née en 2017 .Je gardais les 2 enfants . Le grand est parti à l'école, je l'ai eu tout d'abord en périscolaire puis le contrat s'est fini . Nous avons fait une fin de contrat rapide ( juste prime de licenciement ) car je gardais encore la deuxième . Tout se passais bien , sauf que depuis janvier je demande si la deuxième va à l'école , si je l'aurais en périscolaire, il hésite beaucoup il me dit fin de contrat surement en janvier 2020 elle ira toute la journée à l'école . Même réponse les 3 derniers mois ( je repose la question ) . Mais quelle surprise ce matin dans le sac à langer une lettre de licenciement au 01 juillet 2019 ( la petite va tout compte fait à l'école toute la journée en septembre et cet été les grands parents garderont les 2 enfants .
Voilà mes questions :
Puis je demander une régularisation sur les 2 contrats ( contrats de 45 semaines + congés payés non payés ) ? se sont des contrats atypiques nous avions notés 35/semaines mais certaines fois il y avait plus .
le contrat se finit un premier juillet que me devront -ils pour juillet car d'habitude on me licencie à la fin du mois ?
je ne devais pas demandé de régularisation mais je trouve pas trés honnête de me licencier comme cela sans prevenir même si pour eux ils me disent c'est pour une raison financière .
Je vous remercie de votre reponse j'espère que j'ai été assez precise . Bonne fin de journée !
Re: Régularisation
Bonjour,
Déjà je suis étonnée que les parents vous ai déjà donné la lettre de retrait d'enfant pour u e fin de contrat au 1er juillet. A votre place la lettre je la laisse dans le sac a langer. Ils veulent vous licencier qu'ils vous envoie la lettre en ar. On peut faire ca en remise en main propre mais contre décharge.
Pour la régularisation on fait souvent ça a chaque date anniversaire mais la convention collective parle de régularisation a la rupture du contrat (article 18-d) donc rien ne l'empêche. D'ailleurs pourquoi ne vouliez vous pas la faire?
Pour les cp et idem a régler. Les cp acquis sur l'année 2018-19 et comme le contrat fini au 1er juillet, les cp acquis sur 2019-20.
+ indemnité de rupture puisque retrait d'enfant et contrat de plus d'un an.
Vous dites que vous avez noté 35h/semaine sur le contrat mais que vous feriez plus d'heures. Vous les avez compté en heures complémentaires?
Bon courage à vous!
Re: Régularisation
Bonjour, et merci de votre réponse .
Pour la lettre de licenciement je savais qu'il n'était pas dans la légalité, comme je me doute que le contrat ne se finira
pas bien j'attendais d'avoir tout les éléments pour leur dire .
En fait comme ce sont des contrats atypiques : changement d'horaire et de planning à tout va , certaines semaines j'avais plus de 35H mais certaines moins de 20H, souvent mon salaire était donné le 25 du mois mais après le 25 il y a avait des heures supp qu' après vérification n'ont pas été versés .
Je ne l'a fait généralement pas car c'est beaucoup de calcul ( d'habitude avec mes autres contrats ) pour pas grands choses car je ne travaille qu'avec des contrats atypiques ..
je commence très tôt , finis tard et mes horaires changent tout le temps , mon jour de congé aussi .. c'est un choix qui me convient et jusqu'ici pas de soucis avec PE … cela se passe plutôt bien en général ! Mais après le calcul sur 5 ans la somme est assez importante entre la régularisation+ prime + congés .
Dois je faire un calcul année par année comme me conseille le REPAM ? Merci beaucoup de votre réponse
Re: Régularisation
Article 18-a de la ccn la lettre est envoyée en recommandée avec avis ce réception. La 1ere présentation fixe le point de départ du préavis.
Même si vous avez des horaires atypiques si sur votre contrat l'amplitude horaire est de 35h et que vous faites 40h vous 5h complémentaire. Les HC se comptent à la journée. Si vous avez des journée de 5h par ex et que sur 1 jour vous en faites 6 il y a 1 heure complémentaire. Mais dans votre situation je suppose que vous n'avez pas d'amplitude horaire à la journée?
Et si la semaine suivante vous n'en faites que 20, c'est tant pis pour les pe et surtout non rattrapable.
Pour faire la régularisation de salaire vous faites de la date de signature du contrat qui fixe en principe le 1er jour travaillé jusqu'à la même date de l'année suivante.
Ex: 1er jour du contrat 2 septembre 2017 jusqu'à la 1ere date anniversaire du contrat le 2 septembre 2018. Et ainsi de suite...
Re: Régularisation
Bonjour Arizona75,
Vous ne prenez que des contrats horaires atypiques et c'est votre choix (perso j'ai eu des contrats infirmières certains se sont mal terminés donc je n'en veux plus !) mais cela ne vous empêche pas de "blinder" vos contrats et surtout de bien tout noter en ce qui concerne les nombres de jours, heures par semaine, jours fériés, les heures complémentaires et/ou majorées ainsi que d'autres choses que certaines ont déjà très bien expliqué dans leur post concernant ce type de contrat car on n'est vite dépassé si on ne note pas tout comme il le faut ! donc vous n'avez jamais compté d'heures en plus (cadeau ?) et vous voulez tout régulariser maintenant là çà va peut-être coincer ! faites-vous aider ... à l'avenir soyez plus prudente avec le libellé de vos contrats on peut être gentille mais là vous avez été plutôt un peu laxiste mais pour quel résultat et remerciement ? quant à la lettre de licenciement dans le sac de l'enfant et bien vous ne l'avez pas vue et vous la laissez dedans tout simplement !
Re: Régularisation
Bonjour,
Merci beaucoup pour votre réponse , le REPAM m'a dit la même chose c'était pour être sûre , Non je n'ai pas d'amplitude horaire , mais cela fait déjà plusieurs années que je fais de l'atypique et je n'ai jamais eu de soucis, quand il y a une erreur généralement je le dis et s'est rectifié mais avec ses PE là jamais eu de rectifications, je me disais que je ferais une régularisation dans 1 an et puis malheureusement cela n'a pas été fait .. Et là vu le peu d'honnêteté pour la rupture de contrat je vais m'y mettre . Heureusement tout les PE ne sont pas pareil …
Bon après-midi à vous et merci encore !
Re: Régularisation
Bonjour
Un préavis (sauf clause sup), c'est un mois. Donc, à moins que vous ne donniez votre autorisation écrite pour faire un préavis plus long, le contrat prend fin dans un mois. Et perso, je ne travaillerais pas plus longtemps....
Signez cette lettre en faisant remarquer que la remise en main propre ce n'est pas dans le sac à langer....
Maintenant vous parlez de régularisation ?
Mais sur quoi, ne confondez vous pas régularisation du fait de l'année incomplète ou régularisation des heures travaillées non prévues au contrat ? Qui elles, doivent êtres rémunérées le mois où elles sont faites ? sans compensation d'une semaine sur l'autre, et même d'un jour sur l'autre quand on à un planning fixe, ou si planning variable sans modification accordée ??
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Régularisation
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25/04/19 
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