Régularisation
Bonjour à toutes
Je suis nouvelle sur ce Forum :-) Je suis Assistante Maternelle de 3 petits.
Je me permets donc de vous poser une question :
J'ai débuté un contrat en Décembre 2016.
La mensualisation a débuté le 1er Janvier 2017.
A savoir :
- en période d'école (36 semaines) : lundi + mardi + jeudi + vendredi : 8h30 x 4 jours = 34h
- pendant les vacances scolaires (10 semaines) : du lundi au vendredi : 3h45 x 5 jours = 18h45
- viennent s'ajouter 35 Mercredis de 9h dans l'année
Mensualisation :
4€96 x [( 34h x 36 ) + (18h75 x 10)+315h ] / 12 mois
Nbre de semaines écoulées depuis le début de la mensualisation : 52 (soit du 1/01/17 au 31/12/17)
Nombre de semaines travaillées depuis le début de la mensualisation : 46 (52 semaines - 6 semaines de congés)
Je pense, ne rien avoir à régulariser puisque les semaines correspondent .... C'est bien ça ?
Merci pour votre aide ;-)
Re: Régularisation
Bonjour
Bienvenue sur ce forum.
Déjà une erreur dans votre contrat, si vous avez débuté en décembre 2016 vous auriez dû commencer la mensualisation en décembre avec déduction des jours/heures non faites par le calcul de la Cour de Cassation !
Ensuite pour faire une régularisation qui consiste à comparer les heures payées et mensualisées (obtenues par lissage), et les heures réellement effectuées chaque mois, le plus simple est de faire chaque mois, un tableau qui indique combien d'heures ont été payées par la mensualisation, et les heures réellement effectuées.
On ne compare pas les semaines, mais les heures effectuées dans ces semaines.
Faites des tableaux pour tous vos contrats et mettez les à jour chaque mois ainsi à chaque date anniversaire, ou lors d'un avenant, vous serez à jour.
Nounic
Re: Régularisation
Merci pour votre réponse et pour votre rapidité ;-) je vais m'y atteler ...
Une autre chose, m'interpelle ... Il est noté dans mon contrat que mes congés seront toujours posés pendant les vacances scolaires. Seulement, pendant ces périodes, je travaille normalement 3h45 par jour. Ne suis je pas perdante ? Qu'en serait il si je posais en dehors des périodes scolaires avec des journées normalement travaillées de 8h30 ...
Je ne sais pas si je suis très claire ... lol
Re: Régularisation
Bonjour,
Avez-vous d'autres employeurs ? Si oui c'est vous qui fixez vos dates de congés avant le 1er mars de chaque année.
Si vous n'avez qu'un seul employeur c'est lui qui fixe vos 5 semaines de congés.
Bonne journée
Coquelicot
Re: Régularisation
Oui, j'ai d'autres employeurs et ça m'arrange de les poser comme ça.
C'est juste que du coup, je ne profite pas de mes demi journées de travail ...
Si je posais mes congés sur des journées habituellement de 8h30, je serais avantagée ...
Re: Régularisation
Oui c'est sûr mais si cela vous convient de les poser pendant les vacances scolaires pour ce contrat vous n'êtes pas gagnante. C'est pour cela qu'il faut toujours comparer au moment du calcul des cp au 31 mai de chaque année le maintien de salaire et les 1/10e. Dans votre cas certainement que les 1/10e seront plus avantageux.
Re: Régularisation
Ah, d'accord ;-) je comparerai cela au 31 Mai alors ..
Merci beaucoup pour vos réponses :-)
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Régularisation
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15/01/18 
09:40