Régularisation
Bonjour,
Je reviens vers vous car je m'interroge ( encore!).
J'ai un contrat en année incomplète ( 44 semaines)dont le premier jour d'accueil est le 27 septembre 2016, la mensualisation a débute donc le 1 septembre.( déduction par le calcul cour de cassation ce mois-ci).
Ce contrat a donc 1 an.
J'ai pris mes 5 semaines et les parents leur 3 semaines.
J'ai tenu une fiche de régularisation très consciencieusement, et il se trouve qu'il y a une différence de 28 heures ( en ma faveur).
Je voulais savoir si cela était possible alors que le contrat s'est passé tout à fait correctement ? Ou bien ai-je fait une erreur?
Fanou
Re: Régularisation
Heures prévues au contrat , réellement travaillées et assimilées travaillées dans le mois hors CP
et HC /HS payés en plus du salaire: A
heures réellement travaillées +heures en maintien de salaire -HC et HS payées en plus de la mensu
Heures réellement payés dans le mois sans les HC/HS/et CP si ils ont été payés en lus de la mensu : B
Mensu brut -montant brut des absences du mois concerné si il y en a / taux horaire brut = nombres d'heures réellement payées dans le mois
TOTAL A =
TOTAL B=
Il faudra comparer A et B sans remettre en cause les conditions définies a la signature du contrat
A-B = H X brut = xxxxxbrut soitxxxxxx net
résultat positif= le pe devra régler le restant dû
résultat négatif le montant reste acquis
Re: Régularisation
Merci franxav.
J'ai oublié de préciser que le contrat court toujours mais j'ai juste voulu faire la régularisation pour vérifier au bout des un de contrat .
J'ai bien compris la méthode pour calculer la régularisation.
Je voulais savoir s'il était normal d'avoir une différence alors que le contrat s'était déroulé normalement avec les semaines d'absence programmé des parents et mes 5 semaines de congés.
Je pensais tomber à 0 .
Fanou
Re: Régularisation
Bonjour,
Non vous avez raison de faire une régularisation à la date anniversaire du contrat. Et même si vous avez pris vos congés et les parents les leurs, tous les mois n'ont pas le même nombre de jours (et parfois on a des années à 53 semaines).
Donc si vous avait fait la bonne méthode de régularisation en ne comptant pas d'heures pour vos congés et les congés des parents, en comptant des heures pour les fériés acquis, en ne comptant pas les heures complémentaires ou supplémentaires faites, en déduisant de la mensualisation les heures pour vos absences ou les absences de l'enfant déduites par le calcul de la cour de cassation, votre régularisation est bonne.
Bonne soirée
Coquelicot
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Régularisation
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05/09/17 
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