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pasgrave ** 
le 30/06/22 à08:06

Régularisation

Bonjour à tous !

Je fais une régularisation pour une année complète avec jours et horaires variables, dans mes calculs j'inclus tout (CP, abs.pour convenance personnelle, jours fériés) mais mon pb ce sont les jours fériés lorsqu'ils sont tombés sur une semaine de congés, doivent-ils être inclus dedans ou non?

Autre question : ce contrat est sur 4 jours travaillés du coup j'ai bien pris mes 25 jours ouvrés de congés mais seulement 20 me sont payés. Dans la régularisation je n'en inclus que 20?

Merci de vos réponses, bonne journée à tous!

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metal1988 ***** 
le 30/06/22 à09:30

Re: Régularisation

Bonjour

Les fériés sont assimilés à du temps de travail, quand il est bien noté sur votre contrat que le férié est chômé au prorata des jours variables.

Les congés aussi sont assimilés à du temps de travail lorsqu'ils sont acquis.

En revanche, la régularisation en année complète n'est possible uniquement si vous avez négociė son calcul en tant que clause supérieure à la ccn, car sinon celà n'est pas prévu dans la ccn.

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pasgrave ** 
le 30/06/22 à09:52

Re: Régularisation

Merci de m'avoir répondu, ces contrats à planning variable sont un vrai casse tête, c'est le dernier je n'en prendrai plus........mais des fois pas le choix sinon pas de travail !
Bonne journée

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couleurcafe *** 
le 30/06/22 à15:09

Re: Régularisation

BONJOUR
Metal 1988 VOUS DITES :
Les congés aussi sont assimilés à du temps de travail lorsqu'ils sont acquis. Pour régularisation de salaire en année complète et incomplète???
» Voir plus de sujets sur : Régularisation

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