Régularisation
Coucou les filles
Voila ma question une collègue me demande un truc
Elle a commencé le 01 octobre en année complète donc on est bien d accord que les congés sont lisser sur notre mensualisation sur l année elle me dit que du coup si elle prend une semaine en décembre sans solde elle soit faite une régularisation en mai ...
Même si elle prend une semaine sans solde en décembre elle devra bien faire 2.5×8 mois en mai et ça lui donne 20 jours de congé non ?
Je sais pas si je suis clair
Re: Régularisation
Bonjour
Un congé sans solde n'ouvre pas droit à cp puisque ce n'est pas assimilé à une semaine travaillée.
On acquière 2,5 jours pour un mois où par tranche de 4 semaines.
Re: Régularisation
Bonjour
Elle fera le point en mai, oui pour connaître exactement le nbre de jours acquis.
En ayant commencé en octobre, elle n'a pas pour l'instant de congés acquis, et donc la semaine souhaitée sera sans solde. (car non, la rémunération des cp n'est pas incluse en année complète dans la mensu, pour celà, il faut que les cp soient acquis);
Il faut faire bien la distinction entre CONGES EN TEMPS, soit 5 semaines obligatoires, acquises ou pas, et les CONGES PAYES (qui eux, sont acquis, donc obligatoirement rémunérés).
Sachant que le mois où les jours sans solde seront posés ne donnent pas droit aux cp.
Le mois de décembre seront donc incomplet et elle n'acquérra pas 2.5 jours, tout au plus 2.
Si son total de cp acquis est inférieur à 30 jours, elle pourra faire valoir si c'est le cas, ses jours pour enfants de moins de 15 ans.
Re: Régularisation
Non car on acquiert 2,5 jours ouvrables de CP par mois travaillés en intégralité
En décembre elle n'aura pas acquis 2,5 jours car il y a 1 semaine sans solde
Elle aura acquis 1,9 jours seulement
Re: Régularisation
D accord car voilà ce que me dit mon amie
Ok donc j'ai une copine qui a fait la con. Elle a fait payé en mai la régularisation de ses congés sans solde la première année, elle n'avait pas le droit puisque la première année tu n'a pas de congés payés ?
Re: Régularisation
Bonjour,
"Elle a fait payé en mai la régularisation de ses congés sans solde la première année"
Alors là je ne vous suis pas! Vous dîtes qu'elle a commencé le 1er octobre!! De cette année ou oct 2020 ???
Re: Régularisation
Mon amie a une amie qui lui a dit ceci
Ok donc j'ai une copine qui a fait la con. Elle a fait payé en mai la régularisation de ses congés sans solde la première année, elle n'avait pas le droit puisque la première année tu n'a pas de congés payés ?
Re: Régularisation
Bonjour, à nouveau.
Elle doit être forte la copine de ta copine...
Congés sans solde = 0 salaire (sur la semaine posée, ou les jours posés).
0 jours ouvrable de congés acquis.
Alors sur quelle base à t'elle pu se faire rémunérer des jours de congés ???
Magie...
Non, la méthode que l'on a toute donnée est la seule valable (en dehors d'avoir négocier au contrat le paiement des congés par anticipation -loi aubry-), mais là ce n'est pas le cas.
Fin mai, elle fera le total de ses acquis, mettons 19 jours. Ces 19 jours seront ses congés payés à N+1. Donc sur la période juin 2022/mai 2023.
Celà implique qu'également, une partie de la période 2022/2023 aura des congés sans solde..Au mini 11jours...
Re: Régularisation
Oui c est sur que la les pe se sont fait arnaquer aussi
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Régularisation
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28/10/21 
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