Régularisation
Bonjour,
Je fais suite à un post de début septembre à propos de la régularisation?
Assmatzam, vous nous avez indiqué comment vous procédez.
Mais il me reste une question :
Comment faites-vous pour un contrat en année complète : au début du contrat, déduction CCC des congés non acquis, puis ils sont intégrés à la mensualisation quand acquis.
Comment les comptez-vous ?
merci pour votre aide
Re: Régularisation
Bonjour
À partir du moment où vos cp sont acquis, vous ne les déduisez plus de votre mensu.
""puis ils sont intégrés à la mensualisation quand acquis.""
Ils ne sont pas intégrés en plus. Ils sont juste "non déduits de la mensu"
Re: Régularisation
Bonjour
Pour les cp, que ce soit en année complète ou incomplète le bilan et la comparaison doit être fait au 31 mai. Car si, on peut avoir une rémunération majorée des cp en année complète.
Pour la régularisation de salaire si ce n'est pas noté au contrat en tant que clause supérieure à la ccn (année complète), il n'y a pas de régularisation prévue.
Re: Régularisation
Merci pour vos réponses.
Isalivre, vous ne répondez pas à ma question ....
Metal, comment ça il faut une clause sup pour faire une régul en année complète ???
Re: Régularisation
Re
Metal1988
Je ne comprends pas :
"Car si, on peut avoir une rémunération majorée des cp en année complète."
Re: Régularisation
Parce que la régularisation n'est possible que sur une année incomplète...
La régularisation pour un contrat en année complète n'est pas inscrite dans la cnn.
Re: Régularisation
Isa,
La rémunération des cp en année complète :
Quand les cp sont acquis, la rémunération des cp se substitue au salaire de base.
C'est à dire, que dans le cas d'un maintien de salaire, la somme due pour un jour de cp, est identique à un jour travaillé.
Si tu fais le point au 31 mai, et que par exemple, en cours d'année, tu as fait pas mal d'heures complémentaires, et ou supplémentaires (d'où l'intérêt de les contractualiser et de les inclure dans la rémunération), ou bien que tu ais accepter un avenant à la baisse en cours d'année, et même sur la deuxième année de contrat, (sans absence par ex), il est possible que la méthode des 10% soit plus avantageuse.
Et que donc la valeur d'un cp au 31 mai soit plus élevée qu'un cp maintien de salaire (calculé le mois de la prise).
D'où possibilité de majoration de salaire, lors de la prise des cp.
Toujours, toujours comparer avec les 10%..
Re: Régularisation
Je te donne un exemple.
Fin mai, 30 jours acquis.
salaire mensuel 550€ année complète. Total des salaires acquis : 6600 (on part du principe de la deuxième année d'activité). Pas de déduction de salaire car les cp de lannée précédente étaient acquis.
Pose 3 semaines, 18 jours.
Selon la méthode des 10% : 660€/ 30 = 22€
valeur d'un cp.
Méthode du maintien de salaire : 550 /26
26 étant le nbre de jours ouvrables moyen par mois.
Valeur d'un jour 21.15€
Le cas donc où la méthode des 10% est plus avantageuse.
Donc le salaire 550 - (18 *21.15) + (18 *22) = 565.30€
Pour le mois concerné, tu auras donc une majoration de ton salaire de 15.30€.
Les calculs sont encore plus criants si tu as accepté un avenant conséquent à la baisse, et là je parle des péri. Attention aux prochaines poses de congés, soit à la toussaint, Noël etc....
Re: Régularisation
Ok merci Métal1988
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Régularisation
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16/09/20 
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