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maewen72 * 
le 30/05/21 à20:24

Regul CP année incomplète après un avenant

Bonjour à tous/tes,

J'ai un doute sur mes jours de CP acquis.
J'accueille A depuis 2018 en année complète. Suite à l'accueil de son petit frère M au 1e mars 2021, nous avons fait un avenant pour passer en année incomplète avec 46 semaines d'accueil. Nous avons fait une regul de CP au moment de l'avenant.
Les PE ont souhaité payé les CP 10% tous les mois (je sais, c'est pas bien, ce sera rectifié sous peu).
Je fais donc le point au 31 mai sur les CP acquis du 01/03/21 au 31/05/21. Dois-je ajouter des jours pour mes enfants du coup ou non? C'est là où je doute...

Avec cette regul, ça nous permettra bien de repartir à zéro au niveau des CP, on laisse tomber les 10% tous les mois et on fait un paiement en 1fois en juin 2022?

Merci de vos réponses, bonne soirée !

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metal1988 ***** 
le 30/05/21 à20:35

Re: Regul CP année incomplète après un avenant

Bonjour

Il faut comparer les deux méthodes de calculs prévues par la CCN.
Bien sûr déduire les 10% payés par anticipation.

Se faire rémunérer ma différence en juin. 2021.

Et oui attendre fin 2022 pour le paiement de la prochaine période de référence.
Et là soupe à la grimace, car 46 semaines d'accueil revient très vite à une rémunération de 5 semaines de cp...

Oui également pour cette année et tant que 30 jours ouvrables ne sont acquis vous pouvez rajouter vos 2 jours pour enfants de moins de 15 ans.

Si ce sont vos employeurs qui ont proposé l'avenant sur 46 semaines, ils n'ont pas bien pesé le pour et le contre...

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maewen72 * 
le 30/05/21 à20:44

Re: Regul CP année incomplète après un avenant

Ahah, c'est le Ram qui leur a proposé ça, en leur disant qu'ils allaient faire des économies, j'ai eu beau leur dire que c'était faux, tant pis pour eux.
Merci Métal pour vos réponses toujours très claires et rapides !
Bonne soirée

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clomis **** 
le 31/05/21 à09:54

Re: Regul CP année incomplète après un avenant

Attention, pour les jours enfants de moins de 15 ans, il faut aussi compter les jours payés au 1er mars pour savoir si vous y avez droit. Et faire attention à ce que la somme des cp payés au 1er mars + ceux payés au 31 mai ne dépassent pas 30 jours.
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