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elleana ** 
le 05/07/18 à14:05

Regul congés payés fin de contrat

bonjour
pouvez vous m aidez a finaliser ?
voila la situatiion

contrat debutant 1/9/2016 26 h sem en année complete
avenant 1/17 27.50 h semaine sur 4 jours
fin de contrat 5/7/018

vacances prises : une semaine decembre 2016
une semaine avril 2017
3 semaines aout 2017
une semaine decembre 2017
une semaine mai 2018

salaire 381.33 net

jai un enfant de moins de 15 ans

aperemment il doit y avaoir une regul mais pouvez vous m'aider a la calculer s'il vous plait ?

merci d'avance

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coquelicot59 ***** 
le 05/07/18 à14:11

Re: Regul congés payés fin de contrat

Bonjour,

Avez-vous bien déduit vos congés sans solde de votre mensualisation ?

Bonne après-midi
Coquelicot

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elleana ** 
le 05/07/18 à14:23

Re: Regul congés payés fin de contrat

c'est a dire ?

des le depart je n 'ai eu aucune reduction de salaire ( par anticipation ....)

la maman a la paje a declaré me devoir 10 jours ... moi jen calcule plus

jai fait 96 semaines travallées / 4 : 24 x 2.5 : 60
jai pris 7 semaines soit 42 jours et donc me reste 18 jours

et pour le montant je pensais quil fallait faire 27 .5 heures / 4 jourssoit 6.87
6.87 x 3 euros 20 : 21.98
21.98x 18 : 395......

euh je dois me tromper... car javais trouvé moins la permiere fois avec une autre methode je pense

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elleana ** 
le 05/07/18 à14:44

Re: Regul congés payés fin de contrat

jai recalculé
18 jours / 6
3 x 4 (jours daccueil)
12 x ( 27.5 /4) x 3.2 : 264 euros

18 jours jai calculé en faisant 96 semaines/ 4 x 2.5 : 60
60 - 42 jours pris : 18 jours

par contre 22 mois x 2.5 : 55 jours lequel je dois prendre....
je vois maman demain pour papiers et jaimerai que je sois clair dans ma tete avec sa pour lui expliquer car elle na compé que 10 jours elle pour un ontant d'un peu moins de 150 euros

merci

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coquelicot59 ***** 
le 05/07/18 à19:01

Re: Regul congés payés fin de contrat

Il faut calculer période de référence par période de référence. En année complète on ne compte pas les semaines, mais on acquiert 2.5 jours par mois complet sinon au prorata (exemple 2 semaines travaillées car le reste congés sans solde = 1.25 jours de congés acquis).

1er septembre 2016 au 31 mai 2017 =
1er juin 2017 au 31 mai 2018 =
1er juin 2018 au 5 juillet 2018 (le dernier mois sera calculé avec le calcul de la cour de cassation car non entier).

Les jours ouvrables sont arrondis au supérieur.

Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai et que vous avez personnellement des enfants de moins au 30 avril de l'année de référence, vous avez droit à 2 jours par enfant sans dépasser les 30 jours.

Ensuite également période de référence par période de référence vous faites la comparaison entre le maintien de salaire et les 1/10e.

Maintien de salaire = nombre de jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil par semaine = nombre de jours ouvrés à arrondir au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour x tarif horaire brut.

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elleana ** 
le 06/07/18 à11:31

Re: Regul congés payés fin de contrat

merci beaucoup pour votre aide

par contre donc je fait jours ouvrés fois nonmbre dheures daccueil x tarif

mais pour le nombre d heures d accueil je calcule comment
car contrat sur 4 jours 27.5 / semaine
lundi 4.5h
mardi 8.5
jeudi 10
vendredi 4.5

merci d'avance

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coquelicot59 ***** 
le 06/07/18 à14:02

Re: Regul congés payés fin de contrat

Alors vous faites nombre de jours ouvrables acquis x heures d'accueil par semaine / 6 x tarif horaire brut.
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