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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à18:25

Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour,

Besoin de votre AIDE.

Contrat en année incomplète et
Regul OK

Le souci c’est le chômage partiel qui m’ennuie.

Comment procéder ?

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à18:29

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Car il faut bien considérer l’indemnisation du chômage partiel ....

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clairdelune **** 
le 11/06/20 à18:35

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour Chantou
Je suis !

Je ne suis pas assez calée pour vous aider.
Pour le calcul des cp, j ai reconstitué le salaire qui aurait été versé si j'avais travaillé normalement .
( Info trouvée sur la page d'un syndicat ).

Pour la régularisation, un autre syndicat a lancé une info contradictoire alors je suis aussi paumée que vous !
Il dit que le chômage partiel ne doit avoir aucune incidence sur le calcul de la régularisation.
Ce syndicat explique qu il faut donc considérer les heures prévues au contrat comme travaillées.
Pas de texte pour justifier ces propos.

Bon courage !

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à18:40

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonsoir Clairedelune,

Depuis cet après-midi je m’ennuie vraiment avec ça et personne de mon entourage a la réponse.

Appeler un RAM car il n’y en a plus chez moi .... pas très confiance car beaucoup de fausses informations.

Je compte sur les pros ... elles dorment peut-être (MDR)

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à18:45

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Selon « ma logique » il faudrait faire une régularisation « normale »

Et déduire les indemnités du chômage partiel perçu.

Le hic c’est le DON 20% qui n’a pas été versé par le PE ?

On le récupère par la régularisation ou pas ?

Je suis perdu VRAIMENT

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clairdelune **** 
le 11/06/20 à18:49

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Je me demande si quelqu'un aura LA bonne réponse ! En tout cas pas le RAM ça c'est sûr ;-)

Nos collègues sont très calées en effet , d'ailleurs elles sont épatantes ;)

Mais les infos relayées par les syndicats ne sont pas toujours très claires et sèment le trouble sur cette histoire de chômage partiel .

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à19:07

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Oui attendons ...

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souris87 ***** 
le 11/06/20 à20:44

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Alors je vais mettre le tableau de régul' que je fais, et noté comment je compte compter par rapport au confinement ;)

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à21:16

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Souris merci

Clairedelune et moi-même comptons sur toi. Et sûrement d’autres aussi -:)

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chantou1 ***** 
le 11/06/20 à21:18

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Souris ... ça peut attendre demain.

Bonne soirée.

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clairdelune **** 
le 11/06/20 à21:47

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Super souris , merci :)

Bonne soirée ! Détente bien méritée :)

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souris87 ***** 
le 12/06/20 à00:02

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

ce que ce n'est pas pratique de retrouver un sujet !

Bon c'est mon avis perso, à voir si d'autres compte différemment.

J'ai simulé un contrat, parce que le mien avec les avenants que j'ai eu c'est le bazar !

Alors la base: (oui je fais tout en net pour le coup ça va plus vite)
• 30h hebdo x 46 semaines x 4€ = 460€ net
• 10h/jours les lundi, mardi et mercredi
• 30h x 46 semaines / 12 = 115h mensualisées


▲ Je pars du principe que les PE ont payés en chômage partiel ;)
Je n'ai pas arrondi sur le tableau, mais dans le détail des mes calculs là je vais arrondir donc si les chiffres ne sont pas exactement partiel à 0.001 près c'est normal :D

◘ Mars chômage partiel à partir du 16

→ CCC : il y a 140h potentiellement travaillées et 80h non réalisées à cause du confinement
460 / 140 x 80 = 262.86€
460 - 262.86 = 197.14€ de salaire

Heures mensualisées à déclarer (et du coup à payer) 197.14€ /4€ = 49.285h

Heures réellement faites: 60h

◘ Avril: ben confinement tout le mois donc
0h travaillées et 0€ mensualisées à déclarer

◘ Mai: reprise le 12 mai
→ CCC : il y a 120h potentiellement travaillées et 30h non réalisées à cause du confinement
460 / 120 x 30 = 115€
460 - 115 = 345 de salaire

Heures mensualisées à déclarer (et du coup à payer) 345 /4€ = 86.25h

heures réellement faites: 90h


◘◘◘ Pour les autres mois pas d'absence, sauf 3 semaines en Aout.


▲▲ J'espère que ça vous éclaire dans la régul', pour moi c'est comme ça qu'il faut le calculer.
Au final ça ne complexifie pas tant que ça les choses.

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souris87 ***** 
le 12/06/20 à00:18

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

En cas de maintien de salaire je noterai le nombre d'heures réellement travaillées et le nombre d'heures mensualisées normales

Parce que la régul doit se faire sans remettre en cause les termes du contrat, donc si maintien de salaire = absence convenance perso, donc on compte comme si les heures été faites.

Donc avec mon exemple plus haut:

◘ Mars MAINTIEN SALAIRE
140h nb d'heures réelles
115h déclaration pajemploi

◘ Avril MAINTIEN SALAIRE
120h nb d'heures réelles
115h déclaration pajemploi

◘ Mai: MAINTIEN SALAIRE
120h nb d'heures réelles
115h déclaration pajemploi

▲▲ Je vois la régul' comme ça, en fonction du chômage partiel ou du maintien de salaire. Vous me direz ce que vous en pensez, perso j'ai de la marge ma régul' est pour novembre.

@chantou: mon mari m'a dit "ça ne peut pas attendre demain?" ah si si mais bon quand je suis lancée sur un truc... :D même si c'est 00h15 c'est pas grave !!!


▲▲▲ Bon normalement j'aurai du compter le lundi de pâques en maintien de salaire, mais on va dire que les fériés n'étais pas acquis comme ça, ça règle l'oublie :D

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chantou1 ***** 
le 12/06/20 à05:10

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Souris MERCI

c’est sûr que ton mari a entièrement raison mais quand on a un truc dans la tête difficile de s’en dépatouiller et après on dort mieux.

Moi ça me « travaille » donc réveillée.

Je regarderai ça à tête « reposée 

Mais les chiffres ce n’est vraiment pas mon truc -:(

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nounic ***** 
le 12/06/20 à08:56

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour à toutes, sur 3 contrats un seul en chômage partiel et encore sur seulement une partie ce sur 2 mois et 20% en don solidaire.
Je ne me suis donc pas posée encore la question mais elle est fort intéressante ! ;)
Ce sera pour plus tard et à tête reposée...

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chantou1 ***** 
le 12/06/20 à10:18

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour,

j’ai ce contrat depuis janvier, jusqu’au 17 mars bénéficiant de la mensualisation en année incomplète

Et dès le 18 mars chômage partiel SANS les 20%!

Ça se termine le 25 juin. Bien sûr à partir du 11 préavis à 100%

Mais pour moi le problème est que j’ai été payée pour le chômage partiel sur la mensualisation en année incomplète

Donc logiquement la régularisation est à faire à ce niveau la

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assmatzam ***** 
le 12/06/20 à12:06

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Et bah vous allez rire les filles

Mais moi qui soit copine avec les chiffres en tant normal je me fais des nœuds au cerveau

Ça tourne et ça retourne dans tous les sens dans ma tête et je n'y arrive pas

Entre les mois comme avril ou j'ai un mixe de congés , de fériés et de chômage partiel

S'en est trop pour moi

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clairdelune **** 
le 12/06/20 à13:38

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour !

Souris wahoooo le casse-tête !
Pour les mois en maintien de salaire , je suis bien d'accord .

Pour les mois en chômage partiel , j'ai compris ce que vous avez fait et ça se tient .
Ma régul sera a calculer l'an prochain donc rien ne presse mais je préfère avoir compris dès maintenant .

Assmatzam courage ahahah
J'ai eu des mois comme vous avec du chômage , des cp, des absences des enfants . Ça va être sympa à calculer tout ça !

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lolabrice1318 * 
le 16/06/20 à08:22

Re: Regul année incomplète et chômage partiel

Bonjour pour la régularisation des salaires aucun texte de loi n'exige un calcul bon ou pas. Cest a dire que cest comme les cp vous prenez le calcul le plus avantageux. Vous faite un premier calcul de regul en déduisant les semaines non travailler pendant le confinement et en prenant le salaire réellement declarer a pajemploi par votre employeur en n'oubliant pas au cas ou de déduire le montant verser au titre des cp si ceux la vous ont été payer chaque mois et après vous refaite le même calcul en mettant au contrat les semaines non travaillee comme travaillee prévu au contrat et en ajoutant les 80% que les parents vous ont payer. Moi la direcct centre ma dit de faire comme cela tant qu'aucun calcul na été défini. Jespere que ma réponse aura pu vous aidez.
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