Régul à prévoir ?
(Re)Bonjour,
Je me prends la tête depuis cet après-midi pour trouver des réponses à mon problème, mais rien y fait, j'y comprends rien !
Je vais essayer d'être le plus claire possible.
J'accueille A. depuis novembre 2018 en année incomplète. Je vais accueillir en plus son petit frère au 1er mars 2021.
Les PE me proposent un avenant pour passer à 30h/semaine sur 44semaines, au lieu d'année complète.
Je souhaiterais savoir ce qu'il y a à compter niveau cp, il y a-t-il une régularisation à prévoir?
En parlant des cp, comment calculer à partir du 01/03? On repart à zéro ou je tiens compte des cp acquis avant ?
Au niveau du paiement des cp, les PE souhaiteraient payer au 1/12e, j'ai crû comprendre que c'était pas l'idéal, quel est le mieux pour eux pour ne pas sortir trop d'argent d'un coup?
Pouvez-vous m'aider à y voir plus clair, je ne sais vraiment pas comment faire.
Merci d'avance :)
Bonne soirée !
Re: Régul à prévoir ?
Bonjour, s'il reste des cp acquis mais non pris en année complète il faut les solder lors du passage en année incomplète.
Les cp en cours d'acquisition depuis le 1er juin 2020, EUx seront à rémunérer en juin 2021.
Vous avez parfaitement raison de ne pas opter pour le paiement par 12e qui est une aberration pour nous.
Conseillez plutôt à vos employeurs d'épargner 10/11% tous les mois..
Le 1.12 eme est un vrai cadeau empoisonné :
Pour vous celà signifie que vous accordez un crédit gratuit sur une somme due.
Pour l'employeur c'est avoir l'impression d'avoir fait des économies mais ce n'est absolument pas le cas.
Il fractionne une somme due en 12, mais si au bout de 6 mois' le contrat s'achève, il devra donc les 6/12 emes restants, ainsi que les cp en cours d'acquisition.
La régularisation de salaire avant tout ça, le salaire du mois, l'indemnité de rupture.....et pas plus de cmg....
Alors autant vous, être payée en temps et en heure, car les cadeaux aux employeurs n'ont pas lieu d'être.
Bonne soirée.
Re: Régul à prévoir ?
Merci metal pour votre réponse, vous êtes toujours d'une grande aide!
Ma PE a suivi les conseils du RAM, en espérant alléger ses finances, mais j'ai plutôt l'impression que c'est un cadeau empoisonné pour eux cet avenant.
Sachant que ma petite A. rentre à l'école en septembre, donc effectivement les 1/12e ne sont pas une bonne idée.
Pour le calcul des cp à régler en juin 2021, comment je procède ?
J'aimerais leur donner un ordre d'idée du montant, pour qu'ils sachent vraiment à quoi s'attendre.
Merci encore, et bonne soirée !
Re: Régul à prévoir ?
Si on imagine que au 31 mai vous avez acquis 30 jours de cp..soit 5 semaines complètes
En maintien de salaire 5 x nbre d'heures hebdo x taux horaire brut = Rémunération brute cp maintien de salaire
MAIS comme avenant à la baisse, vous comparerez avec la méthode des 10%, total des salaires bruts perçus durant la période de référence, y compris la régularisation des cp non posés et régularisé.
Mais quel est l'intérêt pour vous, et pour votre employeur que cet avenant modifiant le contrat alors qu'une rupture est proche.
Car si on résume : avenant : régularisation des cp acquis non posés.
En juin, paiement des cp acquis de la période en cours, en plus du salaire.
Fin août, salaire du mois, régularisation de salaire, paiement des cp depuis juin....
A votre place j'expliquerais que ce n'est ni votre intérêt (baisse de salaire ) ni pour le parent....
Re: Régul à prévoir ?
avec une rentrée en septembre je refuse l'avenant, tu vas avoir une baisse de salaire, c'est plus simple pour pole emploi. Tu auras 12 mois "à plein temps" pour le calcul de ton ARE.
Si vraiment tu veux faire l'avenant, aux PE tu peux donner un exemple pour les CP aux 12ème:
•Contrat de 550€ mois sur 44 semaines
• Début 1er Juin 2018
→ Juin 2019 calcul du montant des CP dû 700€ donc on divise par 12 = 58.33
• licenciement 30 juin 2019: l'enfant entre à l'école.
les parents ont payé 58.33€ en juillet, juillet et aout: 58.33€ x 3 mois = 175€
Il reste donc 700€ - 175€ = 525€ à réguler pour les congés de l'année juin 2018 à mai 2019
+ les congés de juin 2019 a aout 2019 qui au minimum donneront 165€ (10% de trois mois de salaire)
▲ Verdict en fin de contrat:
• 550€ salaire d'aout
• 525€ de cp de l'année précédentes
• 165€ de cp de l'année en cours
• éventuelle régul"
• prime de licenciement
.... en général vu comme ça, ils abonnent l'idée du 12ème direct.
Re: Régul à prévoir ?
Si tu étais en année complète au 30 mai 2021 tu devrais avoir acquis 30 cp donc ils devront 5 semaines de CP.
pour leur donner une idée c'est au minimum 10% du total des salaire perçu entre juin 2020 et mai 2021
ça va leur faire beaucoup à sortir d'un coup, ce qu'ils vont économiser en passant à 44 semaines ils vont le sortir pour payer les congés...
▲ Attention ils ont intérêt à bien poser pas mal de congés avant la fin du contrat sinon il y aura une grosse régul"
Re: Régul à prévoir ?
perso si proche de la fin de contrat je refuse toute baisse de salaire c'est trop pénalisant pour pôle emploi
Re: Régul à prévoir ?
Merci pour vos réponses, ça confirme mon impression, personne ne va être gagnant avec cet avenant.
Pas de licenciement en août, je continue avec A. en périscolaire avec avenant à la baisse, les parents sont en 2x8 et 3x8, c'est vu entre nous dès le début.
Nous cherchons une solution qui soit bénéfique aux 2 parties, ma PE commence un nouvel emploi, beaucoup moins bien rémunéré, minimum de cmg, 2e enfant qui arrive, du coup la facture est salée.
Autre chose, comment rajouter vous une clause pour les jours fériés ? Je n'en fais pas, mais nous sommes en planning jours et horaires variables, accueil sur 4jours, je souhaite me protéger.
Merci, et bon mercredi
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