Refus des heures
Bonjour à tous,
Voilà j'ai un contrat depuis juillet 2017, c'est un petit contrat de 10h par semaine.
La mensualisation à donc été calculer sur ces 10h, les parents m'ont prévenue au moment du contrat, qu'il pouvait arriver que certaine semaine pour remplacement il serait possible que je fasse un peu plus, ce qui serait des heures complémentaire.
Mon problème est qu'actuellement depuis mai 2018 je suis dans les alentours de 35h par semaine , j'ai demander au PE de recalculer la mensualisation. Mais pour eux vu qu'ils ne toucheront pas plus d'aide il est inutile de recalculer la mensualisation. J'ai donc environ 20, 25h d'heures complémentaire par semaine.
Quand j'étais à 10h que mes horaires et jours soit variable ne me déranger pas mais maintenant à 35h c'est un peu plus problématique.
Ai je le droit de refuser ces heures?
Puis je les obliger à faire un avenant ?
Merci pour aide.
Re: Refus des heures
Bonjour,
vous êtes liée par contrat pour 10h les heures complémentaires ne sont pas obligatoires, vous êtes en droit de refuser l'enfant, l'avenant est obligatoire car vous êtes pénalisée, ne serait-ce que pour les CP en maintien de salaire car ils sont basés sur les 10 h et non sur les 35h
Re: Refus des heures
Bonjour,
tout à fait d'accord avec TataNounou16,
Votre contrat est de 10H/s vous n'êtes pas obligée d'accepter les H. comp. De plus des heures complémentaires doivent être exceptionnelles et non régulières donc nouvelle mensualisation à demander car vous y perdez le calcul pour les CP.
Puisque les PE n'auront pas ni moins ni plus d'aide pourquoi refuserez ils ?? Proposez leur votre avenant en leur expliquant que vu la régularité des heures complémentaires il faut recalculer une nouvelle base hebdo d'heures.
"Ayant normalement un caractère exceptionnel, leur prise en compte dans le calcul de la mensualisation par la signature d'un avenant devra être envisagée si elles répondent à un besoin régulier."
Bonne journée
Re: Refus des heures
Bonjour,
Vous avez tout a fait raison de demander à ce que les parents recalculent la mensualisation car effectivement le volume horaires ne correspond pas.
Sans l'accord des 2 partis pas de HC. Donc si vous refusez vous êtes dans votre bon droit.
C'est étrange que les parents n'aient pas reçu un mail de pajemploi car les HC ne doivent pas dépasser 10% des heures mensualisées. Et la c'est bien le cas donc en principe c'est avenant pour ajuster votre mensu.
Commencez par refuser les HC, ça devrait les faire réfléchir.
On ne peut pas obliger les parents à faire un avenant mais en principe ils devraient recevoir un mail de pajemploi je pense car là, ces parents employeurs ne sont plus dans les clous et ça va coincer à un moment.. . Enfin je pense!
Bonne journée
Re: Refus des heures
Merci, pour vos réponses,c'est bien ce que je pensai.
Ils me disent n'avoir jamais reçu de mails de la part de paje emploi.
Et qu'ils se sont renseigne au près de paje emploi et qu'on leur a dit qu'il n'est pas nécessaire de revoir la mensualisation et qu'ils ne toucheront rien de plus.
Encore merci.
Re: Refus des heures
oui mais ils s'assurent ta disponibilité dis leur que sans avenant tu refusera de faire plus de 10h semaine, ça devrait les convaincre
Re: Refus des heures
Que ne feraient pas certains PE employeurs pour ne pas payer les heures de garde dont ils ont besoin pour leur enfant car partir sur un contrat de 10h et laisser l'enfant 35h régulièrement c'est quand même fort ? remettez les pendules à l'heure et dites-leur que dorénavant vous ne ferez que vos 10h par semaine avec eux comme notées sur le contrat pas plus et temps qu'il n'y aura pas d'avenant de fait ! courage.
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29/10/18 
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