Question pour le renouvellement
Bonjour,
Petite question, nous faisons l'entretien chaudière et cheminée nous même ( cheminée qui ne fonctionne pas pendant l'accueil, depuis ma demande d'agrément, car elle est dans ma cuisine et si on mets un pare feu je ne sais plus accéder à ma plaque de gaz, donc on a fait une attestation sur l'honneur que je ne m'en servirai pas) et on a jamais parlé de ma chaudière pour ma demande d'agrément ni mon suivi lors d ela visite surprise..
Tout est validé par la puéricultrice à chaque passage pour la sécurité, confort, des enfants accueillis aussi bien à l'intérieur qu'à l'extérieur.
Quelle sanction puis je avoir, vu que je n'ai pas d' attestion ni facture de ces entretiens effectués par nous même chaque année.
C'est mon premier renouvellement, je suis inquiètes.
J'espère avoir de bons conseils, sans jugement, s'il vous plaît.
Merci d'avance
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour,
Si vous ne vous servez pas de la cheminée en présence des enfants, il n'y a pas de risque d'incendie en leur présence. Donc en premier lieu, c'est avec l'assurance que vous risquez d'avoir un problème s'il y avait un incendie chez vous. Car le ramonage de la cheminée notamment n'aurait pas été fait pas un professionnel et vous ne seriez pas en mesure de produire un certificat de ramonage..
Après, c'est la loi en France..... Mais la tournure de vos phrases me fait penser que vous êtes peut-être en Belgique...
Pour ce qui est de la chaudière elle peut tomber en panne. Mais peut-elle être la cause d'un incendie ?
Si oui, le problème est le même...
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour Nanou91,
Je suis de France
Merci pour votre réponse, pour la cheminée, pendant l'accueil des enfants ça ne risque rien non vu qu'elle n'est pas allumée.
Du coup, peut ton m'exiger une facture pour la cheminée ?
Pour la chaudière, non elle est entretenue tout les ans mais par nos soins et là nous nous renseignons pour une pompe à chaleur. Mais je ne savais pas que ça faisait partie des critères du renouvellements car on m'en a jamais parlé avant.
C'est pour cela que je demande qui on pourrais me retirer l'agrément.
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour,
sur le document de renouvellement d'agrément on nous demande si oui ou non l'entretien a été fait sur les appareils de chauffage ou de production d'eau chaude et si la chaudière à eu un entretien depuis moins d'1 an donc à vous de voir mais en cas de pb vous ne serez pas couverte par vos assurances et ici la puéricultrice peut demander l'attestation de ramonage et d'entretien de la chaudière lors de sa venue.
Mon renouvellement( (le 3e) est cette année et tout les docs sont prêts pour la visite en aout de la puéricultrice .
A voir avec les collègues
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour Isa 19,
Merci pour votre réponse, j'ai tout les papiers aussi sauf ça.. mais vu que je suis interdite de l'utiliser on ne m'en a jamais plus reparlé lors des entretiens et on a toujours fait ça.
Après si jamais je dois le faire faire par un professionnel même si je ne l'utilise pas pendant l'accueil, bien sûr je le ferai sans problème.
Mais peut on retirer mon agrément pour ça ? Me mettre un avertissement ou me laisser un delai pour le faire ?
Le savez vous ?
Re: Question pour le renouvellement
Mon Mari est chauffagiste. La loi (en France) est très claire: le seul cas où tu n'as pas besoin d'avoir un Certificat d'entretient d'un professionnel pour ta chaudière c'est si tu peux toi-même justifier que tu es professionnel dans ce domaine. Dans ce cas tu fais toi-même le Certificat qui engage ta responsabilité professionnelle.
A défaut de pouvoir produire ce Certificat qui atteste que l'entretient est fait une fois par an minimum, en cas d'incident ni ton assurance habitation, ni ton assurance pro' ne te couvrira. Le risque d'incendie n'est pas le seul, loin de là. Celui encore plus grave car difficile de s'en apercevoir sans un appareil de mesure est l'intoxication au monoxyde. Tu t'endors et ne te réveille ... plus jamais et cette "sanction" tombera encore plus rapidement pour un petit organisme (bébé - enfant)... c'est dire que...
Imaginons le pire, une intoxication, l'un des enfants accueillis en reste impotent ou mort, au tribunal on cherchera la responsabilité de la personne qui n'aura pas fait suffisamment bien l'entretien. Si c'est un pro extérieur c'est lui et son entreprise qui seront tenus pour responsables. Si c'est toi ou ton Mari, non seulement, vous serez tenus pour responsables mais en plus pour mise en danger. En plus il me semble bien qu'à présent lors de ton Renouvellement on te demande si tu dispose de ce document donc le CD pourrait aussi te retirer ton droit d'exercer pour avoir fait une fausse déclaration.
Donc si c'est le métier de ton Mari il fait le Certif' c'est OK. Sinon, c'est une très mauvaise idée car même si tu peux penser faire mieux et plus consciencieusement qu'un pro (ce qui des fois peut être vrai, soyons honnêtes) tu ne pourras pas le justifier.
Promis aucun jugement car je comprends très bien que tu es de très bonne foie sans doute.
Re: Question pour le renouvellement
Griselda,
Merci pour votre réponse.
Non non je ne vais pas mentir sur le cerfa, c'est mon premier renouvellement et on ne m'a jamais posé la question sur l'entretien de ceux-ci, jusqu'à présent aussi bien pour me donner l'agrément que lors des visites surprises, c'est pour cela que je me renseigne car je ne le savais pas du tout..
Merci à toutes pour vos réponses
Re: Question pour le renouvellement
Moi aussi il ne me semblait pas que lors du renouvellement on nous posait cette question au sujet de l'entretient de la chaudière.
La juriste nous explique régulièrement que lors d'un incident on cherche tous les responsables direct et indirect. Je pense que le CD ajoute cette question pour se protéger justement ainsi en cas d'incident on ne pourra pas reprocher au CD d'avoir autoriser un Agrément dans un logement pas aux normes. Après, ça a aussi le mérite de soulever la question justement.
Il n'est jamais trop tard pour bien faire, il te suffit de contacter un chauffagiste au moins une fois l'an ;-)
Cette année j'ai reçu avec le dossier tout un fascicule de "bonne pratique" à lire et dont la dernière page est à découper, signer et joindre au dossier pour attester que je sais tout ce qu'il contient et m'engage à le respecter. C'est une bonne chose car il permet de vérifier qu'on a tout bon.
Mais je ne suis pas dupe, c'est aussi une façon pour le CD de se couvrir: "l'AM ne peut prétendre qu'elle ignore la loi et ns ne sommes pas complices par complaisance puisqu'elle a elle même attesté sur l'honneur que..."
Re: Question pour le renouvellement
Oui, je comprends tout à fait, c'est normal.
Mais maintenant je le saurai.
Je suis de nature très stressée, j'ai toujours suivi les conseils de la puéricultrice et fait le nécessaire pour la sécurité des enfants accueillis lorsqu'elle me l'a demandé.
Pour ça, je n'étais pas au courant, maintenant je le suis.
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour,
comme toi, j'ai une cheminée dont je ne me sers pas en présence des enfants et dont j'ai signé une déclaration sur l'honneur, la puéricultrice ne m'a pas demandé d'attestation à son sujet mais elle m'a bien redemandé si je ne l'utilisait pas en présence des enfants. Ensuite, elle m'a demandé si j'avais une chaudière. Je n'en ai pas. J'ai des pompes à chaleur. Mais si j'en avais eu une, il aurait fallu fournir une attestation d'entretien ou la dernière facture de nettoyage. À chaque visite la puéricultrice me demande. Je te conseille sincèrement de faire faire le nettoyage de ta chaudière par un professionnel et de présenter la facture à ta puéricultrice car tu risques d'avoir des soucis.
Je te souhaite un bon week-end.
Re: Question pour le renouvellement
en 20 ans jamais
eu de demande de papier entretien
ni question de ma puer
Re: Question pour le renouvellement
Nanou 5962 vs avez une aide de l’état pour l’installation d’une pompe a chaleur la Prime renov . Faites en la demande
Re: Question pour le renouvellement
Merci les filles pour vos réponses c'est vraiment sympa de votre part d'avoir pris le temps de me répondre.
Enfant00, nous sommes entrain de voir ça oui faire des devis pour l'installer.. On a rdv mercredi prochain.
Merci beaucoup pour vos conseils
Re: Question pour le renouvellement
Bonjour
Jusqu'à ya 2ans j'avais un poêle à bois et nous faisions le ramonage nous même
Du coup pour mon dossier d'agrément on me demandait seulement une attestation sur l'honneur faîte par moi comme quoi c mon mari qui s'occupait de tout
Et sa leur a toujours suffit j'en suis à mon 3eme renouvellement
Maintenant j'ai un poêle à granulés et la oui il faut que ce soit un professionnel pour l'entretien
De plus moi j'ai juste un ballon pour l'eau chaude mais comme c électrique pas besoin d entretien
Ya pas un endroit dans le dossier ou ces indiqué que si c'est chauffage et production d'eau chaude électrique yen a pas besoin
A vérifier j'ai souvenir de quelques choses comme ça
Re: Question pour le renouvellement
Ladrine 10,
Merci pour votre réponse, l'attestation sur l'honneur sera faite aussi pour le jour J par mon conjoint et mon beau père.
Après, nous le ferons faire par un professionnel s'il m'en parle c'est certain si elle me l'oblige. Là, on en a jamais parlé, je ne me sers pas de ma poêle pendant l'accueil et beaucoup me dise que du coup ils n'ont pas à exiger. Pour la chaudière c'est un ballon d'eau chaude aussi uniquement.
Re: Question pour le renouvellement
Et notre chauffage après c'est le fioul et tout est entretenu par mon conjoint et mon beau père. Et la on se renseigne pour une pompe à chaleur
Re: Question pour le renouvellement
En tout cas merci pour vos bons conseils.
Le message est passé à mon conjoint et beau père mais étant tout les deux butés ils veulent attendent de voir si on m'en parle ...
On verra comment ça se passe du coup, un grand merci
Re: Question pour le renouvellement
Vous inquiéter pas moi c'est souvent compliqué aussi avec mon mari
Surtout quand il veut faire un changement extérieur je lui réponds a chaque fois attention pense que la puéricultrice va exigé ceci ou cela
Ces l'inconvénient du métier faut toujours penser à tout ce qui pourrait arriver des qu'on fait quelques choses
Ces chère enfants on de l'imagination en ce qui concerne les bêtises plus que nous
Bon weekend
Re: Question pour le renouvellement
Je suis contente de ne pas être la seule à ce que ce soit compliqué pour ça aussi avec leur conjoint...
Il conçoit que ce soit important mais vu qu'on nous en a jamais parlé avant il reste sur ses positions et veut voir si on m'en parle lors du renouvellement..
Moi ça me stresse, je ne suis pas bien.
J'adore ce que je fais depuis 5 ans et me donne à 200% pour les loulous et les PE, on me le rends bien, alors c'est vrai, que je ne voudrais pas un retrait d'agrément pour un ramonage à cause de mon conjoint qui est buté..
Le renouvellement est pour octobre, j'essaierai de le faire changer d'avis d'ici là..
Après il a toujours tout fait en travaux pour être dans les normes, avec la puéricultrice nous avons tout vu et tout est OK.. Juste ça ou ça coincé, je croise les doigts !!!
Ladrine10, merci, ça fait du bien d'être soutenue et de parler
Re: Question pour le renouvellement
Sa maman a était assistante maternelle pendant 15 ans et elle n'a jamais été embêté avec ça, donc il ne comprend pas que les temps changent et qu'on nous demande plus de choses qu'avant donc pour lui faut voir si on nous en parle.
Affaire à suivre
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