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lorenni *** 
le 20/05/20 à15:07

Question calcul de cp et fratrie

Bonjour,

J'aurai besoin de quelques précision pour le calcul des cp. Je suis en année incomplète et j'accueil A depuis novembre 2018 et son frère B nous a rejoint ce mois de mars.

On peut acquérir au maximum 30 jours ouvrables c'est ça? Parce qu’après calcul, je trouve 30,6 jours donc je ne convertis pas à l'entier supérieur ?

D'après ce que j'ai lu et compris, si j'ai acquis 30 jours avec A, c'est la même chose avec B. Ils ont les mêmes horaires.
Donc la somme que les parents me devront pour A sera la même que pour B? ça me parait beaucoup étant donné de B n'est là que depuis 3 mois (et encore moins en réalité car ils ne sont pas venu le temps du confinement)

Vous pouvez me confirmer?

Bonne journée!

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metal1988 ***** 
le 20/05/20 à15:32

Re: Question calcul de cp et fratrie

Bonjour

Légalement OUI, c'est tout à fait çà.

Après reste à opter pour le côté légal.

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isa19 ***** 
le 20/05/20 à16:16

Re: Question calcul de cp et fratrie

Bonjour,
J'y ai été confronté il y a qques années et les 30 cp étaient acquis avec le 1er enfant mais pour le second les cp acquis partaiENt de la date de l'avenant ou il y avait la date d'entrée du 2e (pour vous de mars à mai ).

A voir les collègues.

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kikine747 ***** 
le 20/05/20 à16:22

Re: Question calcul de cp et fratrie

qui t'as dit cela?
le jugement de cassation fait force de loi.. donc les acquisition sont bien par employeur

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pioupiou ***** 
le 20/05/20 à17:02

Re: Question calcul de cp et fratrie

Bonjour,
L'acquisition des jours ouvrables est identique , mais pas forcément la rémunération.
J'ai actuellement une fratrie l'un en préscolaire et l'autre un temps plein avec forcément un taux de rémunération différent chacun

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kikine747 ***** 
le 20/05/20 à17:20

Re: Question calcul de cp et fratrie

"L'acquisition des jours ouvrables est identique , mais pas forcément la rémunération."

on est bien d'accord, l'acquisition se fait par employeur mais se rémunère par enfant

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lorenni *** 
le 21/05/20 à06:56

Re: Question calcul de cp et fratrie

Merci beaucoup pour vos réponses.

Pioupiou et Kikine, l'aîné n'étant pas encore scolarisé, ils viennent ensemble mêmes horaires, même semaine et au même tarif. Donc, à priori le résultat sera le même...

Le fait qu'il y ai eu une adaptation avec le petit, ça change quelque chose? Ce sont des heures à retirer aussi pour le calcul des cp? (Je ne me souviens pas l'avoir fait pour le 1er...)

Métal, vous pensez qu'il serait plus juste de ne pas appliquer cette méthode et de faire le calcul comme si c'était un autre contrat ? J'ai lu plusieurs fois que certains procédait comme ça...

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pioupiou ***** 
le 21/05/20 à07:55

Re: Question calcul de cp et fratrie

Le premier jour d'accueil détermine le point de départ du contrat dont fait partie l'adaptation.
donc les CP partent de ce jour.

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kikine747 ***** 
le 21/05/20 à09:28

Re: Question calcul de cp et fratrie

pioupiou oui a la date du premier enfant, les cp s’acquirent par employeur
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