Quel type de contrat ?
Hello les collègues.
J'ai actuellement 4 contrats dont 2 qui se finissent cet été.
Les 2 restants se finissent en sept 2023. Date à laquelle je ne souhaite plus reprendre de contrats, sauf imprévus ou obligation, ou juste des remplacements, ou contrats courts.
Là une maman cherche pour 1 mois à l'automne en attendant la place en crèche.
Quel type de contrat c'est si je souhaite proposer mes services ?
Merci. Bonne journée (archi pluvieuse chez moi)
Re: Quel type de contrat ?
Bonjour,
La logique voudrait que cela soit un contrat occasionnel, car il est pour un mois maximum.
Un CDD n'est pas possible car la jurisprudence en vigueur ne l'a valider que pour un remplacement.
Reste le CDI avec retrait de l'enfant au gré de l'employeur.
quelle solution retenir ?
Il est certain que pour un contrat court celui-ci devra être complété par de nombreuses clauses à négocier.
Donc dans le cas d'un contrat occasionnel reviendrait à un CDI lui-même étoffait de clauses rémunératrice, notamment l'indemnité de rupture.
Personnellement je partirai sur un CDI avec clauses adéquates et un tarif conséquent.
Re: Quel type de contrat ?
Alors je précise, pas vraiment un mois. . . .
Une semaine la fin du 1er mois.
Puis 4 semaines + 1 jour sur le mois suivant.
Re: Quel type de contrat ?
PIOUPIOU
Alors pour 5 semaines et 1 jour, je ne vais pas me prendre la tête avec des clauses supérieures blindées, indemnité de rupture sans condition, ou autre.
Sur le créneau il n'y aura pas de férié. Même si le contrat me rapporte 1300 euros bruts, l'indemnité de rupture ferait 16,25 euros. Je vais juste envisager un taux horaire conséquent.
Après, je ne cherche aucun contrat, car je souhaite rester à 3 à partir de septembre, donc si je le prends c'est juste du bonus et pour je pense arranger cette maman qui risque d'avoir du mal à trouver.
En contrat occasionnel ça revient à payer au réel ?
Re: Quel type de contrat ?
Bonjour Nanou contrat occasionnel c'est peut-être du réel mais perso je demanderais que la mensualisation concernant les jours et heures même si pas travaillés me soient payés qd même ex: vous avez trouvé 1300 euros et même si l'enfant est absent pour x raison (maladie ou convenance personnelle de ses parents) la somme restera de 1300 euros voilà ...
Re: Quel type de contrat ?
Quand je dis prime de rupture c'est pas forcément 1/80 mais cela peut-être 10% comme la prime de précarité, soit 130€.
Soit tu joues sur le tarif max et tu négocies la prime de rupture (non imposable) pour un même revue au final.
Soit pas Indemnité de rupture et taux max (imposition sur la totalité).
Je prendrai la 1ere solution.
Re: Quel type de contrat ?
Salut Nanou
Moi je ferais un CO
Avec 10% de cp et 10 % de précarité comme un CDD
Pas de minoration enfants malades
Toutes les heures prévues sont dues
Re: Quel type de contrat ?
Merci les filles,
ASSMATZAM,
Le fait de faire un CO avec 10% de précarité ne l'assimile-t-il pas du coup à un CDD ?
Ce qui est sûr c'est que si j'ai un retour des PE et qu'on conclut un contrat, c'est plus pour leur rendre service que pour mes besoins personnels. C'est 4j par semaine avec horaire différent chaque jour (mais toujours les mêmes qui reviennent chaque semaine), ça finit assez tard, mais c'est que pour 21 jours. Donc si ça peut les dépanner.
Re: Quel type de contrat ?
ce sera des clauses supérieurs à la convention car non prévue par elle pour un CO.
Re: Quel type de contrat ?
Ce qui détermine que c'est un CDD c'est qu'il y a une date de début ET une date de fin.
La prime de rupture peut tout à fait être négociée et donc notée au contrat en étant plus importante que ce que prévoit la CCN, le Code Général du Travail.
Perso je noterais les horaires demandés, à partir de quand et que la prime de rupture serait due dès la 1ere heure d'accueil et de 10% si contrat inférieur à 9 mois.
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Quel type de contrat ?
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08/06/22 
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