Préavis pou un contrat occasionnel
Bonjour je souhaite savoir pour un préavis, c'est pour une collègue à moi ,elle a commencé un contrat en année incomplète le mois de novembre 2018 un occasionnel, la maman était en formation et elle a finis hier sa formation donc aujourd'hui elle l'a pas ramener son enfant et elle lui a dit c'est bon ça y est je le ramène plus mais elle lui a pas donner son préavis, et ma collègue lui a dit n'oublie pas le préavis, mais elle lui a pas donner, et quand elle lui a dit aujourd'hui elle lui a dit je ne savais pas et tu m'a pas dit ,et je voudrais savoir aussi pour les jours fériés est ce que elle lui paye ou pas vu qu'ils ont commencé le mois de novembre ,et quand elle doit lui donner le préavis du c'est un contrat occasionnel merci
Re: Préavis pou un contrat occasionnel
Un contrat occasionnel ne dure généralement pas plus d’un mois ou deux
Donc forcément pas de préavis sur un temps si court
La je n’ai pas la réponse, attendre d'autres avis ...
Re: Préavis pou un contrat occasionnel
Bonjour,
Le contrat de votre collègue n'est pas un contrat occasionnelle car celui-ci ne peut excéder un mois
C'est un CDI en année incomplète
Le contrat ayant commencé en Novembre 2018 cela fait 7 mois et 1/2 qu'elle l'emploi
Dites moi si pour vous c'est occasionnelle ça
Le préavis est de 15 jours calendaire à compter de la première présentation de la lettre de licenciement par retrait d'enfant
Tant que la maman ne lui a pas notifié par écrit le licenciement le contrat court toujours
les jours ou l'enfant n'aura pas été confié devront etre payés à l'assmat car ceci sera considéré comme une absence pour convenance perso du PE
Il faudra faire
1) une régule de salaire
2) une régule des CP acquis
Re: Préavis pou un contrat occasionnel
les absences sont dues uniquement si les jours de gardes sont notés au contrat se dont je doute avec un contrat aussi long..
sinon contrat occasionnel = pas d'enfant= pas de salaire
c'est bien pour cela que l'on conseille au collègue pour ce genre de contrat de spécifier que toute absence sera due avec le planning joint
là en fait le contrat n'est même pas légal
Re: Préavis pou un contrat occasionnel
Bonjour merci de vos réponses, et pour moi aussi ce n'est pas un contrat occasionnel, je vais en parler avec ma collègue, sur son contrat ils ont marqué que le montant de salaire, et les jours et heures, mais pas pas sur combien de semaine donc elle est sur année incomplète mais sur combien.? merci et bonne journée
Re: Préavis pou un contrat occasionnel
Voici quelques questions qu'il serait intéressant de se poser :
Que perçoit elle comme salaire mensuel ?
Son salaire est il identique chaque mois ou pas ?
Est elle payé au réel depuis novembre ?
Quoi qu'il en soit si le contrat dépasse 1 mois d'accueil , c'est automatiquement un CDI
Et en année complète si rien n'a été stipulé au moment de la signature sur le nombre de semaine programmé d'accueil
Devant les PH elle serait tout à fait en droit de réclamer son du et refaire qualifié ce contrat en CDI
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13/06/19 
20:00