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christinedavid * 
le 23/11/17 à18:57

Perte d'agrément

Bonjour les Assmats

Actuellement je vis chez ma maman en attendant la construction de ma maison j'ai peur de perdre mon agréement car je ne peux pas exercer pour l'instant.
Pouvez vous me dire s'ils sont en droit de me le retirer.
Merci d'avance pour vos réponses

Chris
Assmat

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metal1988 ***** 
le 23/11/17 à19:49

Re: Perte d'agrément

Bonjour non on ne peux pas vous retirer un agrément car pour l'instant vous n'exercez pas. Quand vous aurez votre nouveau logement si vous n'avez pas changer de département il suffira de faire visiter votre nouveau logement. Vous pourrez même démarrer des accueils dès votre emménagement si le département est le même.

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miora * 
le 28/11/17 à08:16

Re: Perte d'agrément

Le temps d emménager dans votre nouveau logement ... vous pouvez demander à la Pmi de mettre votre agrement en pause .. pour pas perdre de temps sur k agrement (duree 5ans)

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coquelicot59 ***** 
le 28/11/17 à09:12

Re: Perte d'agrément

Bonjour,

Non ne demandez surtout pas de mettre votre agrément "en pause".

Vous le conservez tel quel.

Bonne journée
Coquelicot
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