Passer d'année Complete a année incomplète...
Bjr mon employeur aimerait passé en année incomplète car il y a des semaines en moins dans l'année où je ne n'accueillera pas l'enfant.donc on fait comment..je pense moi qu'on doit d'abord calculer les CP qu'elle me doit? Et par contre en année incomplète quand moi assistante maternelle Jai dès congés payés prévu,Cest semaines là je les enlève où je fais sans solde c'est sa? En faite je Cest pas comment on procède en année incomplète ! ! À l'aide....SVP...
Re: Passer d'année Complete a année incomplète...
Bonsoir,
Il faut effectivement solder les cp acquis mais non pris donc le parent vous les paie et ensuite c'est comme si vous commencez un nouveau contrat mais en année incomplète (bien sûr vous gardez votre ancienneté).
En année incomplète vos 5 semaines sont déduites de la mensualisation donc lorsque vous prenez vos vacances vous gardez la même mensualisation.
En année incomplète les cp se font payer en plus de la mensualisation de 4 façons différentes et à définir au contrat :
- au mois de juin
- au moment de la prise principale des cp
- au fur et à mesure de la prise des cp,
- au 1/12e à partir du mois de juin suivant (très déconseillé).
En année incomplète vous calculez à partir du début de contrat jusqu'au 31 mai 2017 les semaines de travail effectives. Ensuite vous prenez le nombre de semaines trouvé / 4 x 2.5 jours = nombre de jours de cp ouvrables.
Si vous n'avez pas acquis 30 jours au 31 mai 2017 et si vous avez personnellement des enfants de moins de 15 ans au 30 avril 2017 vous ajoutez 2 jours par enfant de 15 ans sans dépasser les 30 jours de cp.
Ensuite il existe 2 façons de calculer les cp : le maintien de salaire ou les 10 % et tu prends la plus avantageuse :
- soit le maintien de salaire (nombre de cp jours ouvrables acquis / 6 x nombre de jours d'accueil dans la semaine (ou la moyenne) = nombre de cp ouvrés arrondis au supérieur x nombre d'heures d'accueil par jour (ou moyenne) et x par le tarif horaire brut,
- soit les 10 % de tous les salaires bruts du 1er juin au 31 mai.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: Passer d'année Complete a année incomplète...
Merci beaucoup.
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