Nombre de semaine pour calcul du contrat
Bonjour,
J'ai de nouveau pe employeurs, je prends 5 semaines de congés payés et 3 semaines de congés sans soldes.
Le pe à lui 5 semaines de congés payés.
Nos 5 semaines seront communes, et j'ai donc 3 semaines en décalées.
Pouvez vous me dire comment expliquer au pe le calcul du nombre de semaine à définir pour le calcul de la mensualisation ?
Car le pe veut partir sur 49 semaines 52 semaines moins mes 3 semaines sans solde.
Merci d'avance à toutes celles qui prendront le temps de me répondre.
Belle journée.
Re: Nombre de semaine pour calcul du contrat
Tout simplement en prenant un calendrier et après avoir retiré les semaines de non accueil le parent verra bien qu'il y a 44 semaines de travail.
Les cp en année incomplète sont payés à part ( calcul à faire fin mai de chaque année). Là s'il inclus déjà 5 semaines il vous paie trop ( car vous n'aurez pas acquis 5 semaines forcément fin mai !)
Re: Nombre de semaine pour calcul du contrat
Bonjour,
Vous expliquez aux PE qu'il y a deux types de contrats possibles pour qu'il fasse bien la différence des deux
Le choix varie en fonction du nombre de congés annuels
1) Année complète
C'est lorsque les PE et l'ASSMAT ont 5 semaines de congés en commun
Les CP se substitueront au salaire lorsqu'ils seront acquis
Ce qui veut dire que la première année et une partie de la deuxième lors de la prise de vos congés il y aura minoration de salaire "Déduction avec le calcul de la cours de cassation" car vos 5semaines de congés sont inclus dans votre salaire mais pour le moment vous êtes en cours d'acquisition , ils ne serons acquis qu'au 31/05 donc si prise de congés , déduction
2) Année incomplète
C'est lorsqu'il y a plus de 5 semaines de congés
Le calcul est simple ;
52 semaines - 5 semaines ASSMAT et PE en commun - 3 semaines supplémentaires de l'ASSMAT = 44 semaines d'accueil
La mensualisation ne représente que les semaines d'accueil
Les semaines d'absences ASSMAT et PE ne sont pas incluses dans la mensualisation
Les CP ne sont pas inclus dans votre mensualisation
Pour les CP
On acquière 2.5 jours par tranche de 4 semaines de travail et les CP acquis seront réglés en plus du salaire mensualisé à la fin de la période de référence qui est le 31/05 de chaque année
J'espère avoir pu répondre à votre question
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06/02/19 
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