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amys77 * 
le 02/12/20 à17:08

Nombre de contrat

Bonjour à toute
J ai un agrément pour 4enfants à temps complet
La question est
Combien puis-je avoir de contrat au maximum pour que je puisse optimiser au Max mon agrément ???
Car j’ai trouve plusieurs contrat qui pourrait se chevauché entre les jours et les matins ou après midi
J espère avoir été compréhensive
Merci pour vos retour

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isa19 ***** 
le 02/12/20 à17:15

Re: Nombre de contrat

Bonjour,
si vous avez 4 temps complets vous n'avez plus de place ???
On peut avoir autant d'employeurs que l'on veut je crois à condition de ne pas dépassez votre agrément de 4 enfants (conditions d'âge inclus) simultanément.
Perso j'ai 4 temps complets et je ne vais pas en prendre plus .

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souris87 ***** 
le 02/12/20 à17:21

Re: Nombre de contrat

Attention a ne pas abuser et se retrouver en dépassement.

Si pour la même place : un contrat fini a 12h45 par exemple et qu'un autre arrive a 13h.

Si le contrat de 12h45 est en retard et part à 13h30 tu te retrouveras à être en déplacement....

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violetta ***** 
le 02/12/20 à17:28

Re: Nombre de contrat

Bonjour.
"Optimiser au max mon agrément "....
Que voulez-vous dire par là.

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kikine747 ***** 
le 02/12/20 à17:32

Re: Nombre de contrat

vous pouez avoir autant de contrats que vous voulez du moment que vous n'avez pas plus de 4 enfants en même temps chez vous

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souris87 ***** 
le 02/12/20 à18:19

Re: Nombre de contrat

@violeta:

Pour moi c'est avoir un contrat sur les matins, prendre un autre sur les apres midi.

2 contrats sur une place.

✓ on a le droit mais elle parle de chevauchement, j'en déduits qu'elle serait à + de 4 sur ces chevauchrments, là ça va poser soucis...

Il ne faudrait pas se retrouver en dépassement, et perdre l'agrément pour avoir vouloir optimiser/rentabiliser de trop l'agrément...

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liline17 ***** 
le 02/12/20 à18:40

Re: Nombre de contrat

j'ai eu 7 contrats pour 4 places, certains ne venaient pas le mercredi, et certains ne venaient que le mercredi, donc, pas de soucis de chevauchement.
A une autre période, j'allais chercher un enfant à l'école, après le départ d'un petit, et j'ai eu un controle surprise pour vérifier qu'il n'y avait pas de chevauchement.

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nounic ***** 
le 02/12/20 à18:48

Re: Nombre de contrat

Bonsoir
Il y a quelques années j'ai eu jusqu'à 6 contrats pour un agrément 4 places.
Le tout est de bien savoir gérer les horaires afin de ne pas avoir du tout de chevauchement.

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violetta ***** 
le 02/12/20 à18:56

Re: Nombre de contrat

Merci souris pour ces précisions.
Ce qui m'interroge, c'est que la postante a un agrément pour l'accueil de 4 enfants, donc n'est pas une débutante, je suppose , et pourtant pose une question dont la réponse me semble évidente....
C'est pour cela que j'ai demandé plus de précisions.

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liline17 ***** 
le 02/12/20 à21:03

Re: Nombre de contrat

a une époque, les collègues disaient que le nombre de contrat était limité, même si ils ne se chevauchaient pas.
Je ne sais pas si c'est une légende, ou si c'était vrai, mais je n'ai jamais eu de confirmation, ceci pourrait être la raison de la question.

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kikine747 ***** 
le 02/12/20 à21:44

Re: Nombre de contrat

non c'est une légende... ou un vieux conte d'autrefois ;)

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nantaise *** 
le 02/12/20 à21:46

Re: Nombre de contrat

Bonsoir, qq (une copine ass mat )ma dit que pour elle :

«  C'est deux enfants maximum par agrément, donc 2 contrats. Si agréments pour 3 enfs , 6 contrats. Les dérogations comptent pour un.
Donc si on a un agrément pour 3, on peut avoir 6 contrats, plus 1 contrat sur la dérogation... Donc 7 contrats. « 

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kikine747 ***** 
le 02/12/20 à21:47

Re: Nombre de contrat

heuuu c'est du grand n'importe quoi là....

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nantaise *** 
le 02/12/20 à21:50

Re: Nombre de contrat

Peut-être la postante a entendu la même chose et cherche confirmation...

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nounoucat1 ***** 
le 03/12/20 à07:03

Re: Nombre de contrat

BONJOUR je ne porte pas de jugement mais 4temps plein il s'agit d'enfants de moins de 3ans c'est deja bien NON?
Et comment compléter des temps plein?
Pour ma part j'ai entendu que c'est 6contrats maxi est ce que ce serait fonction des puér. Par contre aucun chevauchement jamais plus de 4 PETITS en meme temps meme pour un chevauchement de 5mins. Ce n'est pas seulement pour le respect de l'agrement mais pour l'assurance professionnelle.

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chantou1 ***** 
le 03/12/20 à07:07

Re: Nombre de contrat

Bonjour,

J’ai eu, il y a plusieurs années pendant un an, 7 contrats pour un agrément à l’époque pour 3 enfants.

1 employeur pour un lundi
1 employeur pour un mercredi
Etc

J’avais comblé les places disponibles.

Même ma puéricultrice à l’époque ne connaissait même pas la réponse ! Je m’étais renseignée avant de prendre ces 7 contrats, afin d’être dans la légalité.

J’avais fourni à cette puéricultrice la réponse grâce à un syndicat très connu qui m’avait informée.

« on peut avoir autant d’employeurs que l’on veut, MAIS NE PAS dépasser le nombre d’enfants qu’il y a sur l’agrément, et rester dans le raisonnable »

A partir du moment où vous connaissez la réponse, il n’y a aucun souci.

Les puéricultrices ne connaissent pas toutes les réponses et c’est « normal ».

C’est sur le terrain, qu’elles remontent les informations à la PMI de cas particulier et en font part lors de leurs réunions si d’autres cas se présentaient et accepter les mêmes cas.

⚠️ ATTENTION

Si un parent est en retard ! Aucun chevauchement même pour 5 minutes n’est toléré.

Liline a raison : une visite surprise de la PMI peut être envisagée à l’heure qui peut poser problème.

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mimichoco ***** 
le 03/12/20 à09:16

Re: Nombre de contrat

Tant que vous ne dépassez JAMAIS le nombre d'enfants présents autorisés sur votre agrément le nb de contrat (donc d'employeurs) n'a aucune incidence ! Moi j'ai un agrément pour 3 j'ai 4 contrats (2 enfants présents tous les lundi mardi jeudi vendredi , et 1 enfant uniquement les lundi mardi et 1 autre enfant uniquement les jeudis vendredis) et si je voulais comme mon mercredi esr libre je pourrais prendre 3 contrats de plus pour 3 nouveaux enfants qui ne viendraient que le mercredi donc je pourrais très bien avoir 7 employeurs mais seulement 3 enfants présents en même temps

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chacha8 *** 
le 03/12/20 à09:46

Re: Nombre de contrat

Ici la pericultrice le tolère pour max 30 min mais il faut les informer et il m ont fait un courrier en indiquant qu au dela de 30 min cela sera un depassement d agrément.en car de contrôle de leur par.
Apres autant de contrat que cous voulait moi j ai 5 contrats pour 3 places

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chantou1 ***** 
le 03/12/20 à10:17

Re: Nombre de contrat

Chacha l’essentiel est d’avoir le courrier. Cela dépend beaucoup de la puéricultrice et tant mieux pour vous -:)

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loxelro *** 
le 03/12/20 à14:36

Re: Nombre de contrat

Bonjour,
J'ai un agrément pour 4, et il m'est arrivé d'avoir 7 contrats !!! C'était un temps plein ou 2, et le reste, des temps partiels, ou atypiques. Du moment que vous ne dépassez pas 4 enfant en même temps.
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