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manon59000 ** 
le 26/01/22 à10:38

Nombre d’heure pour les CP

Bonjour,

Voilà je vais peut être avoir un contrat avec une maman pour 50h semaine et une semaine dans le mois à 45 heures.
Déjà ne vais je pas dépassais le nombre d’heure autorisé à l’année.
Par ailleurs lorsque l’on pose une semaine de CP, on fait comment pour la déduire si année complète mais pas encore acquis de jours, on déduit 50 h ?
Et si annee incomplète et CP acquis il faut ajouter 50 h ?
Merci aux personnes qui prendront le temps de me répondre.

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pioupiou ***** 
le 26/01/22 à10:59

Re: Nombre d’heure pour les CP

bonjour,
en année complète cela ne passe pas vous dépassez les 2250h
40 x 50 + 12 x 45 = 2540h - 245h de cp reste 2295h soit 5 jour de trop.
En année complète les congés sans solde sont déduit par le calculm de cassation.

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manon59000 ** 
le 26/01/22 à11:06

Re: Nombre d’heure pour les CP

Merci de votre réponse donc il faudrait mieux demander à la maman une semaine supplémentaire de CP, du coup je passerai en année incomplète et la sa passerai ?

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pioupiou ***** 
le 26/01/22 à11:16

Re: Nombre d’heure pour les CP

La règle des 2250h est une chose, mais il faut tenir compte de la nouvelle règle des 48h en moyenne sur 4 mois.
Pour cela le plus simple est de prendre un calendrier et de placés les semaines de CP et les semaines d'absence programmée et de voir tous les 4 mois si vous dépassez cette règle.

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manon59000 ** 
le 26/01/22 à12:48

Re: Nombre d’heure pour les CP

Alors j’ai bien compris qu’il ne fallait pas dépasser 48h sur 4 mois et 2250h/an.
Par contre dans votre calcul
40 x 50 + 12 x 45 vous n’incluez pas les CP hors vous les déduisez à nouveau après. Hors c’est heure seront faite.
Je ne comprends pas pourquoi il faut retirer les CP sur ces heures là.

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manon59000 ** 
le 26/01/22 à12:55

Re: Nombre d’heure pour les CP

J’ai mal compté le calcul est bon

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assmatzam ***** 
le 26/01/22 à13:53

Re: Nombre d’heure pour les CP

Oui pour un contrat avec ces horaires, il vous faut être sur 46 semaines pour ne pas dépasser le plafond des 2250 heures/ an

Pour le calcul des CP acquis au 31 mai.il faudra inclure une clause sup pour que le calcul avec la règle du maintien de salaire soit fait sur le volume horaire le plus élevé
Sinon il faudra faire la moyenne des 2 rytmes
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