Nbre d'heures à l'année..
Le nbre d heures a l année : 2250h
Comment le calculer pour ne pas le dépasser ?
Est ce par enfant ou pour tous les enfants en garde ?
Devons nous les comptabiliser sur les heures réelles ou sur les heures mensualisees a l année, car j ai 3 périscolaires(agrément pour 1 bb et 2 de plus de 3 ans) depuis 2019 et les pe ont souvent des convenances personnelles qui me paient sans les indemnités , mais si je compte les heures mensualisees je dépasse largement les 2250h ... or ces peri viennent essentiellement à la même heure (matin et midi)...
Et du coup comment cela fonctionne ? Si je dépasse que risque t on?
Re: Nbre d'heures à l'année..
Bonjour
Le débat est ouvert de puis longtemps entre ceux qui considère que c'est par contrat ou tout confondu et en l'absence de texte claire et non équivoque l'interprétation est toujours possible.
Chacun se retranchant sur sont interprétation, aucune jurisprudence à ma connaissance n'a tranché le dilemme.
Mon interprétation penche plutôt pour tout contrat confondu.
Pourquoi ?
Tous les travailleurs sont soumis à une limite annuelle
si il fait 35h par semaine il ne peut dépasser 1607h annuelles, qu'il soit à temps plein ou partiel.
Notre profession bénéficie d'un temps de travail conséquent au-delà du quel il est interdit de travailler de 2250h soit quand même 643h de plus.
Pourquoi s'en remettre une "couche" en ne prenant contrat par contrat au détriment de la salariée et des enfants ?
Plutôt que se focaliser sur le total d'heures dans l'année il me semble plus important de prioriser le salaire nettement plus rémunérateur ainsi pour pour le bien être de la salarié et des accueillis.
C'est mon avis qui va surement en faire bondir plus d'une.
Re: Nbre d'heures à l'année..
Bonjour
Vous risquez le retrait d'agrément.
L'amplitude horaire se calcule du premier arrivé au dernier parti, sur les heures réelles de présence, et sur 47 semaines travaillées. Tous employeurs confondu.
De plus. Il faut ėgalement respecter 48h par semaine, calculées sur une moyenne de 4 mois.
L'employeur qui ne respectera pas ce principe pourra être pénalisé.
On peut cumuler 2 travail (c'est le cas pour nous), mais toujours dans la limite des 2250h, et chaque employeur doit s'assurer que le salarié pour l'ensemble de ses heures travaillées ne dépasse pas 2250h, que ce soit pour lui-même et avec les autres.
Re: Nbre d'heures à l'année..
BONJOUR
Alors je rebondis sur le sujet, j'ai un contrat de 50 H SEMAINES SUR 46 SEMAINES PAR AN JE dépasse les 2250H mais j'ai des coupures tous les 4mois donc je suis dans les clous pour ce contrat;;;;;;; du coup il ne me faudrait pas d'autre contrats si ce nombres d'heures est déjà atteint
vraiment je ne comprends pas ce fonctionnement et cela ne m'empêche pas d'accueillir d'autres enfants car j'ai un agrément qui me l'accorde.
Je calcul par contrat et je fais en sorte de poser des repos en fonction.
Re: Nbre d'heures à l'année..
En fait si c'est juste que j' ai trois périscolaires avec qui j' ai des coupure dans la journée car je les ai 1h30 voir 2 h le matin puis 2 h le midi et j en ai un voir deux par moment le soir 1 h ou 1 h 30 , ce sont des petits contrats de 20 h semaine , ou 28 h semaine ou encore 58 h mois pour le dernier contrat ( moyenne sur 2 rythmes)maisdonc comme c est sur les heures réelles et qu'ils font pratiquement les mêmes heures je ne dépasse pas , c est là où je ne comprend pas....??
Re: Nbre d'heures à l'année..
C est bon j ai eu ma réponse , merci ce que je ne comprenez pas c est bien compris mnt , merci a vous
Re: Nbre d'heures à l'année..
Bonjour
La loi des 2250h existe depuis belle lurette, et elle s'appliquait déjà. Trop de laxisme et d'ams dépassées, d'enfants "gardės" à la chaîne ont sans doute été à l'origine de ce recadrage.
On peut tout à fait avoir plusieurs bons contrats qui s'emboitent, et ne pas dépasser les 2250h de travail effectif.
Là où vous voyez certaines une contrainte, je vois une avancée sociale.
Non, les ams, ce n'est pas un privilège de dépasser les 2250h de travail annuel, bien au contraire.
Re: Nbre d'heures à l'année..
Bonsoir,
Si accident GRAVE ou MORT de l’enfant, une enquête sera faite et les 2250h tous les contrats confondus seront étudiés à la loupe.
RETRAIT de l’agrément sera fait et AMENDE pour l’employeur.
D’autre part, il faut être LOGIQUE
Si vous faites des journées à rallonge, vous n’êtes PAS et c’est normal VIGILANTE comme il le faudrait, et c’est SOUVENT à la dernière heure d’accueil qu’il y a des ACCIDENTS.
Et c’est dans L’INTÉRÊT du ou la salariée et évidemment pour l’enfant afin qu’il ne lui arrive RIEN et les parents doivent trouver LA solution.
J’ai 3 familles qui ont investi dans des frais supplémentaires de baby-sitter. Ça leur coûte cher mais ils assument.
Re: Nbre d'heures à l'année..
J’ajoute que mes collègues ont et avaient des contrats de 50h et leurs employeurs ont retiré 2 heures les mercredis et vendredis en ACCORD avec leurs salariées pour qu’elles ne travaillent vraiment QUE 48 heures pour tous les PE confondus.
C’est déjà BEAUCOUP 48h ! La semaine des 35h est loin pour les AM.
Donc que les employeurs et salariés respectent ces 48h comme pour les congés payés que l’on a eu grâce à nos ainés.
Le but est d’améliorer nos conditions de travail et NON de les dégrader.
Re: Nbre d'heures à l'année..
Bonjour
Il est possible d'avoir plusieurs contrats si par exemple :
Contrat A: de 8h à 18h du lundi au jeudi soit 10h/jours et le vendredi de 8h à 13h soit 5h
Soit 45h/semaine
Les autres contrats pourront commencer dès 8h le matin mais ne pourront pas se finir après 18h du lundi au jeudi et commencer à 8h le vendredi mais ne pourront pas se finir après 13h.
Il peut donc y avoir 4 contrats ou plus mais pas de commecement avant 8h.
Re: Nbre d'heures à l'année..
Même si nous avons eu quelques désaccords, par le passé, sur ce sujet, je suis du même avis que METAL et CHANTOU. J' y vois une avancée pour notre profession et pour certaines, peut-être une opportunité de se partager un peu plus le travail, de façon à ce que chacun(e) puisse avoir des contrats
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Nbre d'heures à l'année..
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22/05/22 
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