Moyenne pondérée des heures
bonjour
quelqu'un aurait une méthode pour calculer la moyenne des heures pour un contrat périscolaire
d'avance merci
Re: Moyenne pondérée des heures
On ne fait jamais de moyenne...Vous voulez calculer quoi ?
Re: Moyenne pondérée des heures
Bonjour il ne peut y avoir de moyenne mais bien clairement défini sur ,e contrat les semaines à xx heures écoles et les semaines à yy heures vacances.
L'important est bien de précisé quand c'est le cas que l'indemnité de cp sera calculé sur le volume horaire d'acceuil qui aurait été fait si vous n'aviez pas été en congé ainsi qu'il est bien précisé dans la CCN.
Ex en année incomplète accueil d'un peri avec 40 heures vacances et 18 heures scolaires la rémunération due au titre des cp sera calculée sur la base des 40h si on prend des cp en période vacances !
Bien le notifié sur le contrat.
Re: Moyenne pondérée des heures
je suis complètement perdue pour le calcul du maintien de salaire pour les CP pour contrat périscolaire en année incomplète
certain dise que l'on doit demander le nombre d'heures réélles qu'on aurait du travailler et d'autres disent qu'il faut faire une moyenne pondérée, c'est vrai que le montant varie du simple au double, je ne voudrais pas gruger mes employeurs
mon contrat est Contrat PERISCOLAIRE 36 semaines école de 17,75 heures , 8 semaines vacances travaillées de 43 h + 3 semaines prises par les parents pendant les petites vacances scolaires + 5 semaines CP toujours pendant les vacances scolaires
merci d'avance
Re: Moyenne pondérée des heures
Oui, effectivement c'est un problème récurrent...Alors je ne me mouillerai pas, je vous conseille de demander l'avis de votre Direccte.
Car si l'on suit la CCN, effectivement il faut calculer par rapport "aux semaines hautes".Mais.....certains parents ont gagné aux prud'hommes, qui ont estimé que le montant était trop élevé et qu'il fallait faire une moyenne.
Re: Moyenne pondérée des heures
oui je comprends bien
je voudrais juste la méthode de calcul pour faire la moyenne en faite
j'appelle la direcctes demain
Re: Moyenne pondérée des heures
Méthode de calcul maintien de salaire périscolaire année incomplète
voilà mon calcul est ce qu'il est correct
1- Calcul du nombre de jours ouvrables acquis
Nb de semaines travaillées / 4 x 2,5 = x jours ouvrables acquis
44 semaines travaillées / 4 x 2,5 = 27,5 arrondi à 28 jours ouvrables acquis
2- Calcul du nombre de jours ouvrés
nb de jours ouvrables acquis / 6 jours x nb de jours d’ accueil/ semaine
28 / 6 x 5 = 23,33 arrondi à 24 jours ouvrés
3- Calcul maintien de salaire
Jours ouvrés x moyenne d’heures/jours x taux horaire
24 jours ouvrés x 4,5 x 4,20 = 453,60
Moyenne d’heures (nb d’heures semaine x nb de semaines temps scolaire + nb d’heures semaine x nb de semaines temps vacances)/ nb de semaines / nb de jours d’accueil semaine
(17,75 x 36) + (8 x 43) = 639 + 344 = 983 / 44 / 5 = 4,46 arrondi à 4,5
Re: Moyenne pondérée des heures
charlotte il y a déjà eu un jugement la dessus (publié et dispo sur le net) qui explique bien que dans ce cas les cp doivent être calculé sur la semaine haute car la loi dit bien que le salarié doit recevoir pour les cp le même salaire que si il avait travaillé d'ailleurs pour un péri en année complète on se pose même pas la question puisque c'est bien le cas et il n'y a pas de contestation possible donc pourquoi les années incomplètes seraient lésées? les salariés a temps partiel ont les mêmes droits que ceux a temps complet..
donc non pas de moyenne
Re: Moyenne pondérée des heures
Kikine, je ne conteste pas ce que tu dis mais je sais que des parents ont eu gain de cause car les prud'hommes ont décidé d'aller en leur faveur. Donc oui, la CCN n'est pas assez explicite à ce niveau.
Voir avec la Direccte ce qu'ils en pensent.
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Moyenne pondérée des heures
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30/05/18 
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