Licenciement et régularisation des heures
Bonjour, j'emploie une assistante maternelle depuis le 1er janvier 2019.
Dès le début du contrat nous nous étions mis daccord pour une durée de garde de 8 mois car mon fils entre à l'école en septembre.
Cependant, lors du calcul de la mensualisation, la nourrice a calculé sur 12 mois.
Chaque mois, son salaire est (mensualisation + heures complémentaires).
Là, elle me réclame une régularisation d'heures car la garde s'est effectuée sur 8 mois et non sur 12.
Pour ma part, après réflexion, je ne lui dois rien puisque chaque fois je lui payais les heures réélles.
Est ce juste??
Re: Licenciement et régularisation des heures
Le réel est interdit et tu parles birn de mensu donc non tu ne lui a payé les heures réelles.
Comment a été calculé la mensu ?
Donne le détail.
Nb d heure x nb semaine x taux horaire /12 = salaire
- Dès vacances ont été prises ?
Si oui combien ?
- paiement des congés payés ?
Re: Licenciement et régularisation des heures
calcul de la mensu :
52 semaines annuelle - 17 semaines (septembre 2019 à décembre 2019 ) - 6 semaines (CP parents + nourrice) = 29 semaines de garde.
(24h/semaine x 29 semaines) : 12 = 58h mensuel
A ces 58 mensuel, elle me disait de rajouter les heures complémentaires. Donc ce qui revient à avoir payé les heures réellement effectuées finalement.
Sauf que dès le début elle savait que le contrat prendrait fin en septembre.
Ses congés payés ont été payés en juin ( 3 semaines)
Je ne suis peut etre pas très claire mais j'ai vraiment du mal avec tout ces calculs
Re: Licenciement et régularisation des heures
vous avez laissé votre enfant plus de 24h par semaine ou pas?
Re: Licenciement et régularisation des heures
de toute façon c'est simple, il vous suffit de comparer les heures travaillées avec le salaire que vous lui avez payé.. ainsi vous verrez bien (l'une comme l'autre) ce qu'il en est réellement
Re: Licenciement et régularisation des heures
Mes horaires étant irréguliers, il est arrivé de très rare fois qu'elle ait eu mon fils plus de 24h par semaine
Re: Licenciement et régularisation des heures
donc il y a bien des heures complémentaires..
vous dites que vos horaires étaient irréguliers mais au contrat il y avait des horaires fixés ou bien il était précisé que c'était bien sur planning?
Re: Licenciement et régularisation des heures
-->> non ça ne revient pas du tout à avoir payer les heures réellement effectuées.
Je t explique en détail dans la soirée ou demain.
Re: Licenciement et régularisation des heures
Alors j essai de t expliquer, je fais un taux horaire fictif et il me faudrait les dates de tes vacances et celle de la nounou.
On oublie les heures complémentaires, elles n ont pas a être prise en compte pour la reugl.
*****52 semaines annuelle - 17 semaines (septembre 2019 à décembre 2019 ) - 6 semaines (CP parents + nourrice) = 29 semaines de garde.
(24h/semaine x 29 semaines) : 12 = 58h mensuel
--->>
Tu as signé un contrat de 29 semaines × 24h x 5€ = salaire mensuel de 290€
Entre le 1/01 et le 31/07 il y si je ne m'abuse 30 semaines.
Admettons qu'il y a eu 2 semaines de congé.
Ça fait 28 semaines travaillées.
Tu lui as versé 7 salaires (janvier, févier, mars, avril, mai, juin et juillet)
290€ × 7 mois = 2030€
Maintenant on compare au réel
Elle a travaillé 28 semaines réellement x 24h × 5€ = 3360€
Il faut donc versé la différence entre 3360 et 2030€ a l am.
Est ce que tu comprends comme ça ??
Re: Licenciement et régularisation des heures
Bonsoir, tout d'abord, merci pour vos explications très détaillées.
Donc le salaire mensuel actuel est de 179.80 (29sem x 24h x 3.10€)/12
Sauf qu'elle me dit s'être trompé dans le calcul et que le salaire mensuel devrait être de 269.70 €(29 sem x 24h x 3.10€) /8
La mensu aurait du etre calculé sur 8 mis au lieu de 12 non? puisque dès le départ elle savait que le contrat prendrait fin début septembre
Donc elle me réclame la différence 269.70€-179.80€ = 89.90
Soit 89.90€ en plus par mois multiplié par 8 mois de garde = 719.20€
De janvier à début septembre, cela fera 29 semaines de gardes puisque les congés ont été déduit lors du calcul de la mensualisation.
En se basant sur la mensu du contrat, j'aurais du lui verser (179.80x8) = 1438.40 €
En réél je lui ai versé 1927.12€
J'espère avoir été assez claire dans mes explications
Re: Licenciement et régularisation des heures
il ne faut pas compter les heures complémentaires dans le montant de la régularisation
non une mensualisation se calcule toujours sur 12 mois donc le calcul fait est bon, cependant oui comme elle a travaillé la totalité des heures lissées sur 12 mois en 8 mois vous vous doutez bien qu'il va falloir lui payer la différence
vous n'avez pas répondu a ma question sur les horaires notés au contrat puisque visiblement vous avez payé beaucoup de hc.. quels sont les horaires notés au contrat (ou du moins qu'est il noté au contrat pour les horaires) et sur le réel avez vous confié votre enfant en dehors des plage horaires notées au contrat?
Re: Licenciement et régularisation des heures
s'il ne faut pas compter les heures complémentaires dans la régularisation, dans ce cas elle est payée bcp plus que ce qu'elle devrait : mensu + heures supp + régul fin de contrat! C'est énorme.
Sur le contrat il n'y a pas d'horaires précises travaillant moi meme avec des horaires atypiques. Nous avons juste noté l'amplitude horaire de travail à savoir dès 6h30 le matin pouvant aller jusqu'à 21h30 le soir.
Et en réél non, elle avait le petit au plus tôt à 8h30 et au plus tard à 16h30.
Re: Licenciement et régularisation des heures
Combien de semaines travaillées depuis le début du contrat ?
Re: Licenciement et régularisation des heures
ah je viens de voir 29 semaines travaillées.
Elle aurait dû percevoir : 29 s x 24h x 3.10 = 2157.60
Mais vous avez payé 8 mois x 179.80 = 1438.40
Il lui manque 2157.60 - 1438.40 = 719.20.
Dans ce calcul on ne prend pas en compte les HC puisque déjà payé en plus de la mensu.
Je n'ai pas pris en compte également les fériés non acquis que vous avez peut-être retiré de la mensu ainsi que les éventuels absences pour maladie justifiées avec un certificat médical.
Re: Licenciement et régularisation des heures
Ce que je comprend pas cest que comme je lui payais chaque mois les HC, je serais censé ne rien lui devoir... Là elle est bcp trop payée dans ce cas !!!
Re: Licenciement et régularisation des heures
les hc sont des heures qui ne sont pas payées par la mensualisation donc il est normal de les payer le mois concerné et comme elles sont payées chaque mois elles n'entrent pas dans le calcul de la régularisation
Re: Licenciement et régularisation des heures
Et oui, les HC sont les heures au delà de 24h....Comme elles ont été payées au fur et à mesure vous n'en tenez pas compte pour la régule qui se calcule seulement sur les bases du contrat soit 24 h/semaine.
Re: Licenciement et régularisation des heures
Les HC sont les heures faites au dela de 24h/semaine ou au dela de 58h/mois?
Re: Licenciement et régularisation des heures
pas tout à fait les heures complémentaires sont les heures faites hors contrat ou hors planning, sur un contrat a 20h/ semaine il est tout à fait possible d'avoir par ex 5hc alors que les 20h par semaines n'ont pas été atteintes
on ne compte jamais les heures au mois, toujours a la semaine
Re: Licenciement et régularisation des heures
Donc quelle différence e'tre heures supplémentaires et heures complémentaires ??
Ma nourrice me demandait de payer les heures complémentaire effectuées chaques mois.
Parce que si je regarde mes calculs, cela à du arrivé 2 ou 3 fois seulement de faire au dela des 24h/semaine.
Exemple pour le mois de marz:
Semaine 1: 20,5h de garde
Semaine 2 : 26,75h
Semaine 3 :18,25h
Semaine 4 :6 h
TOTAL MOIS : 71,5h
Donc j'aurai du lui payer 2.75h supplémentaires ???
Moi je lui ai payé 13,5h supplémentaires
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13/08/19 
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