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maram * 
le 11/11/20 à14:44

Le nombre de jours à déclarer

Bonjour,

J'ai un petit soucis par rapport au nombre de jour d'activité à déclarer. Si j'ai bien compris, il faut mensualiser le nombre de jour d'activité selon la formule :

nombre de jour d'accueil par semaine * nombre de semaine d'accueil / 12

Sauf que j'ai un contrat variable avec 3, 4 ou 5 jours d'accueil selon le planning des parents, du coup je ne sais pas comment calculer. J'ai vu également qu'il y avait un calcul différent selon que les journées font + ou - de 8h et moi j'ai des journée de + ET - de 8h.

Comme c'est un contrat variable la mensualisation est basée sur le nombre d'heure minimum à savoir 25h/semaine et le reste est payé en heures complémentaires selon les heures réellement faites. L'accueil se fera sur 46 semaines soit 96h mensualisé. Si vous pouvez m'éclairer, merci d'avance

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angele1982 ***** 
le 11/11/20 à15:44

Re: Le nombre de jours à déclarer

Vous êtes partie sur un minimum d'heures alors que les PE vous demande d'être disponible 3 4 et même 5 jours ?

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maram * 
le 11/11/20 à16:53

Re: Le nombre de jours à déclarer

Bonjour Angele1982,
Oui c'est comme ça

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isa19 ***** 
le 11/11/20 à17:21

Re: Le nombre de jours à déclarer

Bonjour, il me semble que les heures comp doivent être exceptionnelles si récurrentes c'est que le nombre d'heures mensualisées n'est pas suffisant.
Pour pajemploi que vous journées soient de + ou- 8H il me semble que celà ne change rien sur les jours d'activité.

je pense :
Nombre d'heures normales :
Salaire mensuel / th = nombre d'heures lissées

Nombre de jours à déclarer:
Nbre d'heures lissées/8 = nbre de jours à déclarer
Si 96H mensualisé c'est 12 jours

A voir avec les collègues

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metal1988 ***** 
le 11/11/20 à18:04

Re: Le nombre de jours à déclarer

Bonjour

Votre mensualisation ne peut pas être déterminée sur un minimum.

Les hc sont des heures nin prévues et là ce n'est pas le cas.
Soit vous pouvez differencier un nbre de semaines à xx heures, plus yy semaines à yy heures plux zz semaines à zz heures, le tout faisant le total des semaines d'accueil programmées.

Ou bien comme l'employeur vous veut disponible tout le temps vous partez sur l'amplitude horaire plus grande.

Là cela coûtera plus cher à l'employeur et vous, vous êtes perdante,

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angele1982 ***** 
le 11/11/20 à20:23

Re: Le nombre de jours à déclarer

C'est bien ce que je pensais également les HC doivent rester exceptionnelles et là votre mensualisation est fausse dès le départ ! puisque vous avez 3 semaines différentes il faut voir si ces semaines reviennent régulièrement afin de calculer une mensualisation au plus juste mais surement pas sur la plus petite amplitude ! ne vous laissez pas faire ... revoyez tout cela avec eux ...

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griselda ***** 
le 17/11/20 à14:32

Re: Le nombre de jours à déclarer

Une mensualisation implique une régularité dans l'accueil. On peut si l'AM est d'accord avoir un planning type semaine A, B et C mais partir sur une mensu 25h/sem + HC si besoin s'apparente à un paiement au réél il me semble.
Il est important aussi de bien comprendre qu'aucun employeur n'a le droit de demander à son salarié d'être disponible à temps plein en lui garantissant un salaire qu'à temps partiel. C'est pour cette raison qu'un temps partiel doit avoir un planning précis, c'est ce qui permettra au salarié de compléter son salaire avec un autre contrat s'il le souhaite.
Accepter autrement c'est se tirer une balle dans le pied toute seule.
En outre établir un planning précis, une récurrence, vous permettra d'établir le nombre de jour d'activité mensualisé à déclarer. Est ce qu'ils accepteraient de s'engager dans une entreprise qui leur garantirait que 2 jours de travail/semaine mais certaines fois aurait besoin de 3, 4 ou 5 jours? Une place, d'autant qu'elles sont limitées chez nous par notre agrément, ne peut être garantie que si le salaire l'est aussi. C'est ce qu'il faut expliquer à ses PE.
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