La régularisation
Bonjour à toutes et à toutes,
Merci d’avance pour votre éclairage.
J’ai démarré un contrat depuis 09.2016 Année Incomplète. Je dois travailler 42SEM au lieu 44SEM, lors de la signature de contrat les PE m’a prévenir que les sem N° 1 et 2 (année 2017) seront retirées
Ma mensualisation est 44SEM X 42,75h/12 mois = 156,75H / mois
J’ai fais un tableau sur l’excel pour savoir s’il y a une régul. C’est bizarre il n’ya pas de Régul j’ai saisi de Sept2016 à Août 2017. Merci de votre réponse sachant que chaque mois j’ai effectué 3h en heures complémentaires.
Heures du mois au réel 1827,62 Heures prévues au contrat (la mensualisation 1881
185,20hrs 156,75hrs
175,90hrs 156,75hrs
161,75hrs 156,75hrs
143,55hrs 156,75hrs
175,90hrs 156,75hrs
124,95hrs 156,75hrs
180,22hrs 156,75hrs
115,65hrs 156,75hrs
180,35hrs 156,75hrs
185,20hrs 156,75hrs
83,30hrs 156,75hrs
115,65hrs 156,75hrs
***Heures du mois au réel inclus les heures Comp.
Bonne journée!
Re: La régularisation
Bonsoir
Vous ne pouvez pas estimer dès à présent les heures réellement effectuées des mois de juin à août ...
Que voulez vous dire par S1et 2 retirées ? Congés des parents en plus de vos 5 semaines communes mais le compte n'y est pas dans ce cas.
Après si vous travaillez seulement 42 semaines car les parents ont pris plus de congés que prévu pas de déduction de salaire.
Vos heures complémentaires chaque mois par contre ont dû vous être payées, donc à ne pas compter dans la régul.
Peut-être des collègues pourront elles mieux vous aider.
Nounic
Re: La régularisation
Bonsoir,
Je suis tout à fait d'accord avec Nounic.
Bonne soirée
Coquelicot
Re: La régularisation
Bonjour Nounic et Coquelicot,
Peut être j'ai mal exprimé.
On a retiré 5sem de mes CP : PE et assmat.
donc 47 -1sem commune et les 2 sem (N°1 et 2 non commune)
Les semaines programmées sont 44sem.
44Sem x 42h75/12 = 156,75
Les PE m'ont faire travailler les 2Sem qui sont normalement retirées dès le départ.
Ma question est que j’attends l'anniversaire de contrat pour les faire payer les 2sem)?
Merci d'avance et bon dimanche!
Amandine
Re: La régularisation
Je résume :
Vous avez signé un contrat début septembre 2016 sur 44 semaines.
Donc 8 semaines de non accueil d'ici fin août 2017.
Combien de semaines sans enfant depuis sept jusqu'à maintenant ?
Puis combien jusque fin août 2017 ?
Re: La régularisation
Bonjour,
Oui c'est à la date anniversaire du contrat que l'on fait la régularisation de salaire et là les parents vous paieront les 2 semaines de travaillées non prévues au contrat.
Bon dimanche
Coquelicot
Re: La régularisation
Bonjour à tous et à toutes,
La mensualisation en année incomplète (qui est un peu plus tordue).
Je n'ai pas compte la dernière sem du mois Août 2016 (l’adaptation).
**Du L05.09.2016 au **D30.08.2017 = 44 sem travaillées
47sem - 5sem de CP assmat – 1sem AM et – 2 sem PE. Donc 8sem retirées, le calcul est bon.
Au final j’ai travaillé les 2SEM que normalement sont retirées.
Comment je demande la régul des 2 SEM (42h75/hebdo X 2sem) est ce que j'attends fin Août pour que les PE peut être propose un Avenant pour une autre mensualisation : 42sem X 42,75h / 12 = 149,62h au lieu 156,75h ???
Merci à vous et bonne journée.
Amandine
Re: La régularisation
Bonjour,
L'adaptation fait partie intégrante du début du contrat donc la mensualisation commence à ce moment-là, et le temps d'accueil sur l'année également.
Pour faire une régularisation de salaire, vous faites un tableau avec 2 colonnes (mois par mois) :
- 1 colonne avec les heures mensualisées prévues au contrat (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) sans aucune heure complémentaire, ou supplémentaire payée en plus ce mois-là,
- 1 colonne avec les heures réellement travaillées sur le mois (à déduire les heures d’absence si enfant malade, les heures d’absence de l’assistante maternelle) car vous avez pratiqué la déduction avec le calcul de la cour de cassation. Mais vous ne déduisez pas si l'enfant n'est pas venu pour convenance personnelle du parent.
Pour les cp, en année incomplète, on ne compte pas les semaines où on est en vacances car ces semaines ont été déduites de la mensualisation et on ne compte pas les semaines où le parent a pris les semaines supplémentaires notées au contrat car également déduites à la mensualisation.
Si les parents vous doivent quelque chose ils vous paient la somme due par contre si vous avez un trop perçu il vous reste acquis, vous ne devez pas rembourser les parents (article 18-d de la convention collective).
Bonne journée
Coquelicot
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03/06/17 
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