Info contrat
Bonjour,
J’aurai besoin de vos lumière
Voilà j’ai un 35h sur 4 jours bien inscrit au contrat,
La maman a un planning variable et à la signature il m’était dis que le Loulou irai chez les GP 1x par semaine du coup.
Hors parfois de travail 5 jours mais les je ne fais pas d’heure supp, je m’explique, la maman a demandé un 35h pour être tranquille avec son planning non fixe, et souvent nous ne les faisons pas ou du moins nous les avoisinons.
Je me pose donc la question si les 4 jours sont écris au contrat et que j’en fais 5 y a t’il vraiment une importance ?
Merci d’avance belle journée
Re: Info contrat
bonjour, si il est ecrit au contrat que l'accueil se fait sur 4 jours, alors oui le cinquième est bien en heures complémentaires.
Dans mon cas je stipule bien sur le contrat que c'est X heures sur 4 jours par conséquent si 5 jours d'accueil il y a et bien je facture le 5eme en HC.
Et ceci même si 36h n'ont pas été prestées sur les 4 jours initiaux.
Re: Info contrat
Il faut reprendre ça avec les PE car de leur pt de vue si tu fais moins de 35h ils sont ds les clous or ce n'est pas le cas et ils sont responsables de la rédaction du contrat. Les conditions doivent respecter au minimum la CNN.
D'abord pour nous un temps plein n'est pas 35h ms 45h.
D'autant plus que c'est un tps partiel tu dois pouvoir compléter ce contrat. Le 5eme jour pourrait donc être attribué à une autre famille.
On ne peut pas demander à un salarié d'être dispo à temps plein en ne le payant qu'à temps partiel même si l'enft ne vient pas autant que le nombre d'heure prévu. Par le contrat les PE bloque un crenaux horaire précis qu'ils doivent payer. C'est tout le problème du planning variable.
Re: Info contrat
Bonjour,
Effectivement, tout ce qui est non marqué dans le contrat (jours et heures) doit être en HC.
Si noté 4 jours de telle heure à telle heure, ce qui est fait avant, après l'heure et pas le jour indiqué sur le contrat, c'est en HC et même si vous ne faites pas les 36h.
Si le parent vient avant, c'est de la convenance personnelle. Vous y êtes pour rien et vous êtes payés dans tous les cas.
Par contre si c'est régulier, faudrait faire un avenant pour le changement du nb de jours et modification des heures!
A voir!
Re: Info contrat
Super merci pour votre aide !
Le souci c’est que je ne sais jamais si cela vas être une semaine à 4 ou à 5 jours souvent elle a le jeudi ou vendredi de repos car cela peu changer en début de semaine pour la fin de semaine.
Bon la pauvre je vais pas faire un proratas de tout se qu’elle les lit mais à partir d’aujourd’hui j’y veillerai.
En tout cas merci bcp je m’en rend compte à pratiquement 9 mois de contrat ^^
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13/07/21 
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