ICCP en AC ........... help !!!
Bonjour,
je me plonge dans les calculs pour la fin du contrat de A le 09/09/2022 (en AC).
Voilà, j'ai donc calculé au 31 mai 22 : 29.37 jours , arrondi à 30 j de CP ACQUIS.
pour le paiement, le maintien de salaire est + avantageux.
Je suis en congés du lundi 15 aout au samedi 03 septembre 22 (soit 17 j) donc mon salaire sera versé normalement - Reste 13 jours à payer.
Puis, J'ai calculé que j'aurai acquis 10j au 09/09 (du 1er/06 au 09/09)
MA QUESTION EST : COMMENT CALCULER L'ICCP ???
1/ est-ce que je dois "simplement" compter :
ICCP = mensualisation/26 x 23 j et basta ???
OU
2/ est-ce que je dois compter
ICCP de l'année précédente (soit CP acquis, non pris mais à payer !)
= mensualisation/26 x 13 j ?
ET la comparaison avec le 10ème : je prends de quel mois à quel mois ???
ICCP de l'année en cours (soit CP en cours d'acquisition à compter du 1er/06 et acquis au 09/09)
= mensualisation/26 x 10 j ?
ET la comparaison avec le 10ème : je prend de quel mois à quel mois ???
et donc ajouter les 2 pour avoir l'ICCP totale .
OU ...... est-ce que je me goure sur toute la ligne ??? .......
MERCIIIIIIII d'avance pour vos explications :-)
Re: ICCP en AC ........... help !!!
et pour le calcul au 10ème :
1/ on fait : mensualisation x12 x 10%
OU
2/ on prend le "vrai" montant brut du bulletin de salaire (qui est parfois différent de la mensualisation)
?
Re: ICCP en AC ........... help !!!
Bonjour
Je rectifie la solution proposée par Tatynou qui est complétement fausse.
Non on ne part pas de la mensualisation pour calculer les 10%. Mais du total des salaires bruts, tout inclus, hs hc, etc.
C'est ce principe et pas un autre.
Pour une fin de contrat, fin aôut, on prendra en compte les salaires de juin, juillet et août.
Pour l'iccp en année complète c'est facile.
méthode du maintien de salaire :
mensu brute X nbre de jours ouvrables de cp / 26 = iccp brute
S'il vous reste 13 jours sur la période 2021/2022 et 10 jours sur cette période en cours, OUI, vous additionnerez les deux.
Vous doublerez votre salaire avec cette iccp. Mais c'est tout à fait normaL.
Re: ICCP en AC ........... help !!!
Oup c'est toi la postante qui à proposer cette solution ?
Non impossible. (je parle de calculer 12 x mensu x 10%)
Re: ICCP en AC ........... help !!!
merci Métal pour ta réponse.
mais je me demande toujours pour comparer le 10éme et maintien de salaire :-(
c'est la question n°2 de mon 1er post.
car du coup il y aurait 2 calculs de 10ème à faire ?
(1 calcul pour la période du 1er juin 2021 au 31 mai 2022
et 1 autre calcul pour la période du 1er juin au 090septembre )
Re: ICCP en AC ........... help !!!
Non il y en aura qu'un seul puisqu'une nouvelle période de référence vient de débuter.
Si vous relisez bien , Il'faut compter juin, juillet et août.
Re: ICCP en AC ........... help !!!
Merci Métal :-)
Je vais me pencher là dessus pendant le week end ....
Belle journée à vous !
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02/06/22 
15:06