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bribrou ** 
le 22/08/16 à17:10

Horaires variables, base semaine à 25h

encore moi…
pour un autre contrat, année incomplète à 44 semaines, mon pe de propose une base hebdomadaire de 25h ayant des horaires variables… ok, on part sur une mensualisation
25h x 4,84e x 44 sem /12 = 443,66e brut
mais…. le contrat a débuté le 9/8 par une période d'adaptation de 3h puis le 11/8 4h = 7h/sem mais on est loin des 25h/sem…. et tout le mois d'aout, elle avait des horaires allégés 16,30h la semaine du 15aout, 22h cette semaine et 20h la dernière semaine…
si j'applique le calcul de la cour de cassation, je vais me retrouver avec un tout petit salaire ce mois ci !
comment puis je faire ?
commencer le contrat mensualisé quà partir de septembre où elle fera 25h/semaine.. ? mais que faire des heures d'aout ? merci de votre réponse

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pioupiou ***** 
le 22/08/16 à17:33

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

Bonjour,
Votre contrat est basé sur 25 h/ semaine donc une mensualisation de 91,67h par mois que l'enfant soit présent ou pas. C'est le lissage des heures sur 12 mois et donc le même salaire tous les mois hors CP qui seront payés en juin.
Le calcul de cassation ne s'applique que si l'enfant est malade avec justificatif, vous êtes absente pour convenance personnel ou le contrat commence ou finit en cours de mois.

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bribrou ** 
le 22/08/16 à18:48

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

j'avais compris dans un autre post que s'il y avait adaptation il nous fallait retirer les heures non travaillées par rapport aux heures normalement travaillées.. j'ai mal compris ?
donc pour le mois d'aout, ça sera le même montant que pour les autres mois ?

pareil pour l'autre enfant qui a fait 30h au lieu de 40h prévues dans la mensualisation ?
merci beaucoup de votre réponse
brigitte

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bribrou ** 
le 22/08/16 à18:50

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

de plus, le contrat commence le 9/8 donc pas en début de mois…

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pioupiou ***** 
le 22/08/16 à19:00

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

vous n'avez pas mon post jusqu'au bout, notamment la dernière phrase.

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bribrou ** 
le 22/08/16 à19:05

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

votre dernière phrase "ou le contrat commence ou finit en cours de mois" j'ai compris qu'il faut que j'applique le calcul de la cde cass justement car le contrat commence en cours de mois…
suis pas gourde mais bon… j'ai pas bien compris ?

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patchoune **** 
le 22/08/16 à20:06

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

oui pour le contrat qui débute en milieu de mois il faut faire la déduction cour de cassation. pour la période d'adaptation tout dépend de ce qui a été noté sur le contrat, si c'est noté 16 heures ds le mois c'est ce qu'elle te payera. l'adaptation ne doit pas durer plus d'un mois. après c'est la mensualisation prévue qu'il y ait ou pas le nombre d'heures effectuées.

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bribrou ** 
le 23/08/16 à08:47

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

je croyais avoir compris mais là entre les commentaires de "patchoune" et ceux de "pioupiou", je me mélange
je dois faire le calcul de la cour de cass si la mensualisation commence le 9/8 ou nn … ?
piou piou me dit oui
patchoune me dit : ça dépend de ce qui a été prévu et c'est lissé que le nombre d'heures soit effectué ou non.. ?
… suis vraiment désolée…..

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maryline38 ** 
le 23/08/16 à09:04

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

Sur une base de 27h par semaine combien doit on compter d'heures à la fin du mois? 108 ? Est ce un calcul faux ?

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pioupiou ***** 
le 23/08/16 à09:33

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

bonjour,
Si les horaires sont variables chaque jours et que vous êtes partie sur une base de 27 h minimum par semaine, il n'est pas possible de déterminer les heures potentielles du mois. Dans ce cas ont prend l'horaire moyen du lissage (27 x 44) /12 =99 h mensuelles lissées et donc la déduction horaire sera de 443.66/99= 4.48€/h

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coquelicot59 ***** 
le 23/08/16 à12:42

Re: Horaires variables, base semaine à 25h

Bonjour,

La période d'adaptation doit être prévue au contrat. Donc si vous avez prévu une semaine, cette semaine là ne sera pas complète et vous compterez les heures réellement faites et les autres vous déduirez avec le calcul de la cour de cassation.

Maintenant si vous n'avez noté de période d'adaptation, la maman peut toujours dire que pendant un mois c'était une période d'adaptation...

Bonne journée
Coquelicot
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