Horaires atypiques en accueil
Coucou les filles alors voilà je lis dans des commentaires que des horaires atypiques existent ? Comment cela ce fait sur mon agrément rien est spécifié je peux donc accueillir sur les horaires que je veux en prenant en compte les 11 heures de repos.
En effet je fais soit 12h20 a 20h 30 une semaine et l autre 9h20 a 19h15 .
Re: Horaires atypiques en accueil
Bonjour,
cela apparemment dépend des C.D par chez nous les horaires atypiques n'existent pas (juste respecter les 11h de repos), donc rien de marqué sur la notification d'agrément
Re: Horaires atypiques en accueil
Merci je commençais à paniquer
Re: Horaires atypiques en accueil
Le principe des Horaires Atypiques (samedi et dimanche entier ainsi qu'avant 7h et après 20h en semaine) est une obligation Nationale (fait parti du CERFA!).
Ce n'est pas parce que certaines PMI ferment les yeux que ça rend légal cet accueil sans l'Agrément adéquat.
Sur ton Agrément si rien n'est spécifié c'est que TU N'AS PAS le droit d'accueillir en horaire atypique.
Quand la PMI fait son travail correctement et qu'elle reçoit une feuille d'arrivée d'un enfant chez une AM et qu'elle constate ce manquement elle contacte immédiatement l'AM et le PE pour lui indiquer que soit elle demande cet Agrément en HA soit elle est obligé de rompre le contrat immédiatement.
Si elle ne fait pas son travail, ça ne dédouane en rien l'AM qui doit connaitre la loi.
Le souci se posera alors dans 2 circonstances:
1) Un-e nouveau-elle puer' arrive ds ta PMI et remet de l'ordre ds tout ça et donc impose une rupture de contrat immédiate ce qui n'est pas cool ni pour l'AM, ni pour l'enft en question. Un blâme sera porté à ton dossier. Au bout de plusieurs blâme ton Agrément retiré.
2) Il y a un incident qui survient chez toi (un accident sur l'enft ou sur l'AM par exemple), ton assurance pro' sautera sur l'occasion pour ne pas faire d'indemnisation et la sécurité sociale exigera à l'AM le remboursement de tout ce que l'incident aura coûté à la sécu'.
Alors chacune d'entre ns doit se protéger en essayant d'être le plus possible dans les clous car à la fin ce n'est pas la PMI qui paiera la note.
Perso' j'ai découvert par hasard il y a plusieurs années cette histoire car une collègue a eut des ennuis. Depuis notre RAM et notre PMI fait une campagne d'information pour rappeler la loi avant d'avoir des ennuis...
Surtout qu'il n'est pas si compliqué de demander cet Agrément spécifique pour une ou plusieurs de ses places.
Re: Horaires atypiques en accueil
Donc à ta place je ne paniquerais pas mais voici ce que je ferais:
J'enverrai un courrier RAR à ma PMI expliquant que je souhaite voir modifier mon Agrément pour au moins une place en Horaire Atypique car j'ai des demandes qui vont dans ce sens.
J'expliquerais mon organisation et en quoi ce n'est pas un problème de me l'octroyer.
En général on l'obtient sans difficulté.
Perso', à mon dernier renouvellement c'est même ma puer' qui m'a demandé si je ne le voulais pas?!
Re: Horaires atypiques en accueil
Bonjour
Si vous ne faites pas une demande d'agrément en horaires atypiques comment voulez vous que la pmi vous le marque sur votre agrément
Sur le mien c'est noté parceque je l'ai demandé
J'ai travaillé plusieurs années le samedi donc obligatoire
A votre place je contacterai votre pmi puisque vous accueillez jusqu'à 20h30
Re: Horaires atypiques en accueil
Je viens de commencer j ignorais cela je comprend pas que cela soit pas spécifié hors de l l'agrément....
Je peux pas le deviner je trouve cela dommage
Re: Horaires atypiques en accueil
Bonjour
Encore une fois, comme le précise Griselda, c'est le cerfa national qui fait foi, sûrement pas le cd...qui sera bien sûr totalement absent si par hasard vous,accueillez un enfant sans agrément horaires atypiques ç'est à dire avant 7h et après 20h, au cas où il ya aurait un incident votre responsabilité pro, ne prendrait rien en charge.
Vous avez un cerfa en votre possession pour soi, première demande d'agrément ou renouvellement et à l'avant dernière page, il y a une rubrique là dessus...
Rien à dire de plus, toutes celles qui accueillent dans cette mention sur leur agrément peuvent s'exposer à des ennuis...le département doit respecter les normes nationales.
Re: Horaires atypiques en accueil
Beloune, sans vous offenser vous avez rempli un cerfa sans le lire alors ?
Car il y a bien une case à cocher...
Re: Horaires atypiques en accueil
Je viens d appeler ma pmi la puer m a dit que j etais libre de mes choix d'horaire tant que j avais mes 11 h de repos était respecté ouf
Re: Horaires atypiques en accueil
Encore une fois ta puer' est trop laxiste en te répondant ça.
Demande lui un écrit précisant qu'elle t'autorise à accueillir avant 7h le matin, après 20h le soir ou le week end.
Si elle se renseigne un peu elle verra qu'elle doit faire modifier ton Agrément.
Fais cette demande toi même par écrit pour avoir une preuve que tu l'as faite. Une demande par écrit entraînera une réponse par écrit.
Par téléphone tu n'as aucune preuve ni de la question précise que tu as posée, ni de la réponse précise qui t'a été apportée.
Reprends ton volet CERFA et tu verras que nous avons raison.
Je ferais un courrier avec la copie stabyloté de cette partie pour étayer ma demande car un simple accord verbal de principe ne suffirait pas ni devant ton assurance, ni devant un tribunal.
Mais si tu veux y aller à la confiance il ne faudra pas venir se plaindre quand ça n'ira pas.
Re: Horaires atypiques en accueil
Mais non pas du tout.....
Vous ne serez pas couverte et encore moins par la puer en cas d'incident !
Pourquoi y aurait-il mention d'horaires atypiques sur le cerfa sinon ?..
Désolée mais votre puer est nulle et vous ne respecter pas ce à quoi vous vous êtes engagée.
Demandez à votre puer de prendre par ÉCRIT la responsabilité de ce qu'elle vous a dit !
Nul, nul et nul.
Re: Horaires atypiques en accueil
Oui je ferai quand même un courrier là-dessus prochainement m a puer à pas l air au courant bizarre tout ça .
Merci pour vos réponses c c'est toujour bien d etre dans les règles.
Re: Horaires atypiques en accueil
C'est fou quand même que ces puers racontent n'importe quoi....
Car théoriquement horaires atypiques :
Avoir la possibilité de recoucher l'enfant dans une chambre DÉDIÉE et non pas avec notre/nos enfants..
Idem pour le soir...
Respecter obligatoirement les horaires journaliers d'accueil, j'en ai vu qui pensait que comme elle dormait la nuit (en accueillant des enfants en nuit) elle ne travaillait pas...et donc accueillait également en jour....
Bref suivez nos conseils et puisque vous débutez, vous allez vite abandonner également la possibilité d'accueillir en horaires atypiques.... car votre vie privée et sociale...adieu !
Re: Horaires atypiques en accueil
Suite à votre message adieu les horaires a atypiques j ai toujours travaillé ainsi mais j avoue que le travail d assmat et toute autre surtout avec un bebe en base âge je pense pas reprendre d heures atypiques prochainement pas deux fois la même erreur !! C est a peine si j ai le temps de me coiffer déjeuner le matin j y pense même plus je cours partout pour 600 euros par mois heureusement que les enfants apportent autant de bonheur sinon ça vaudrait pas le coup .
Re: Horaires atypiques en accueil
Bonjour,
Éventuellement envoyé un mail à votre puéricultrice, et copie à son secrétariat
Ici c’est comme ça que ça fonctionne.
Et même le mail est dirigé à la responsable de la PMI si réponse + compliquée.
Re: Horaires atypiques en accueil
Voilà comment est mon agrément
La case horaires atypique n’est pas cochée
Comment est le votre ?
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10/09/21 
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