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nounoucass *** 
le 01/12/21 à15:03

Heures majorées.

Bonjour à toutes.

Quelqu'un peut il me dire si le taux de majoration des heures est de 25% ou 10 % à partir de la 46 eme heure.

Et aussi j ai un nouveau contrat et pour la mensualisation je suis perdue.

Je vous donne le détail : la maman me dit 26 semaines : 1 à 30 heures et 26 semaines : 2 à 25 heures. Sur 52 semaines. Mon taux horaires net et de 3,20 euros et le brut et de 4,11 euros.

Donc si quelqu'un pourrait m aider à faire la mensualisation se serait super sympa car je ne sais pas si elle m'a donner la bonne mensualisation.
J ai peur de me faire avoir.

Merci à toutes pour vos réponse.

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assmatzam ***** 
le 01/12/21 à15:21

Re: Heures majorées.

Oui CDI en année complète

Par contre votre taux horaire est extrêmement bas

Pour les heures c'est 10% minimum mais je bous conseille de faire 25%

Pour la mensualisation
26 semaines x 30 heures x 4,11€ brut/ 12 = 267,15€ brut

26 semaines x 25 heures x 4,11€ / 12 = 222,625€ brut

Total 489,775 € brut = 382,07€ net

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nanou91 ***** 
le 01/12/21 à15:22

Re: Heures majorées.

Bonjour,
Il n'y a pas de règle pour la majoration des Heures supplémentaires. A partir du 1er Janvier, elles devront être majorées de MINIMUM 10%. Après chacune décide du taux qu'elle veut. Beaucoup majorent de 25%.

Pour le calcul de la mensualisation, les pros dans ce domaine sauront vous aider

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griselda ***** 
le 01/12/21 à15:27

Re: Heures majorées.

La majoration d'H supplémentaire (au delà de la 45eme heure hebdo, même en AI donc!) est OBLIGATOIRE, ms elle doit être précisée au contrat selon l'accord avec les PE.
Elle est fréquemment de 25% car c'est l'usage ds le privé mais pas automatique. Elle peut être plus ou moins, vous devez négocier ensemble.
Si ton contrat est déjà signé ms que ce chiffre n'y est pas il faut faire un Avenant pour préciser ce pourcentage.
A partir du 1er janvier 22 avec la nouvelle CCN le minimum obligatoire sera de 10%.
Si pas d'Avenant ce pourcentage s'appliquerait automatiquement au minimum.
S'ajoute en NET l'exonération partielle de cotisations salariales. Cette dernière sera calculée par PAJEmploi lors de la déclaration.

Ta deuxième question c'est bien un accueil prévu sur 2 rythmes?
Semaine A: 30h
Semaine B: 25h
Attention on est sur un tps partiel (moins de 45h/sem), il va être important de préciser quels sont les jours d'accueils, les horaires d'accueils MAIS AUSSI est ce que les semaines A seront les semaines paires ou impaires et vice versa pour la semaine B. C'est très important car tu dois pouvoir compléter - disposer de ton temps libre donc tu dois savoir avec précision qd l'enft est prévu ou non.
C'est important aussi pour la prise de congés, pour les jours fériés ou n'importe quel autre absence de l'enfant ou la tienne.
C'est important aussi parce que les heures non faites d'une semaine ne peuvent pas être récupérées la semaine suivante.
Egalement si par exemple tu fais 20h en plus non prévue lors d'une semaine, si c'est durant la semaine A tu auras alors 15 heures complémentaires + 5 heures supplémentaires (majorées) et ce, même si la semaine précédente tu n'a eut l'enft que durant 15h effectives. Alors que si ces 20 heures en plus sont faites lors de la semaine B, ça sera 20h complémentaires quoi qu'il arrive. D'où l'importance aussi de bien déterminer le calendrier de travail qd il a plusieurs rythmes.

Je laisse les pros des chiffres t'aiguiller plus précisément.

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griselda ***** 
le 01/12/21 à15:42

Re: Heures majorées.

Je conseille aussi 25% de majoration pour les HS pour 3 raisons:

- parce qu'elles le sont à ce taux pour la majorité des branches
- parce que déjà nous devons attendre d'avoir fait 45h avec cet employeur là pour y avoir droit, quand nombre de nos contrats sont à temps partiel alors que notre amplitude horaire tt contrats confondus est très souvent bien au delà de 35, 39 et même 45h/semaine. Il est bien difficile de ne trouver que des contrats qui ont tous les mêmes horaires!
- parce que déjà que 25% de 3 ou 4€ ça vole pas haut alors 10 ce serait franchement scandaleux

Voilà des argumentations très faciles à faire entendre si tu sens une reticence.

Franchement je n'ai jamais eut un PE pour oser me dire que 25% après 45h c'était abusé.

Je vais même plus loin et c'est très facilement entendu aussi: avec moi, tout temps d'accueil en dehors de mes horaires d'accueils habituels est systématiquement majoré de 25% sans attendre d'avoir fait 45h car c'est ce contrat là qui élargie encore mon amplitude horaire général. Mes horaires d'accueils habituels étant du lundi au vendredi de 8 à 18h, cela représente déjà une amplitude possible de 50h. J'entend qu'un PE peut avoir besoin en dehors de ces heures là ms c'est une bonne façon de lui faire entendre que c'est lui qui est hors norme et non le contraire. Aucun PE ne trouve à redire ms c'est expliqué dès le 1er entretient, avant de décider de travailler ensemble.
En gros mon tarif est soft à condition que le contrat m'arrange.

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nounoucass *** 
le 01/12/21 à16:11

Re: Heures majorées.

Merci à vous pour vos réponses et ma mensualisation et effectivement comme vous l avez écrit Assmatzam.

C la première fois que j ai un contrat comme celui la avec des semaines différentes sur les nombre d heures mais par contre la maman ne m'a pas mis les heures que j aurai R à la semaine car sa change tout le temps ce n est pas fixe.

Et à été convenu d un contrat à 119 heures mais qu'il y aurai toujours une à peu près une dizaine voire une vingtaine d heure en plus. Exemple pour le mois de décembre je fait 145 heures et la mensualisation et sur 119 heures. Au début elle voulait payer au réel mais je lui ai dit qu'elle ne pou ait pas et la dame du ram lui a confirmé.

Merci.

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assmatzam ***** 
le 01/12/21 à17:54

Re: Heures majorées.

Alors on ne prévoit jamais un volume d'heure au mois mais à la semaine

Donc là si elle veut un contrat avec des semaines de 25 et de 30 heures il faut qu'elle te dise les qu'elles seront à 25 et lesquelles seront travaillées 30 heures

Si tu fais plus que ce qui est prévu au contrat Par semaine ça sera à rajouter chaque fin de mois en heures complémentaires voir supplémentaires si plus de 45 heures

Elle doit te dire quel jour seront travaillés ainsi que les horaires

Ce n'est pas à la carte

Si par exemple elle veut 3 jours de 10 heures elle fait s'y tenir
Elle ne peut pas échanger les heures d'un jour sur l'autre

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assmatzam ***** 
le 01/12/21 à17:58

Re: Heures majorées.

Si c'est un planning variable elle doit te le donner les jours et heures qui seront travaillées au minimum 15 jours à l'avance

Note aussi sur ce contrat que si il y a un jour férié dans la semaine il comptera pour 8 heures par exemple
Sinon elle te mettra les 25vou 30 heures sur les autres jours et tu perdras ton férié

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angele1982 ***** 
le 01/12/21 à19:07

Re: Heures majorées.

Bonsoir alors là je ne comprends pas vous parlez d'HM mais vous avez calculé la mensualisation sur des semaines à 25h et 30h donc si les PE vous demandent de la disponibilité et succeptibles d'atteindre 45h ce qui arrive apparemment c'est qu'ils ont sous-estimées leur demande perso je ne pars pas sur si peu d'heures pour calculer la mensualisation si ils savent qu'ils dépassent à chaque fois !!! et on ne compte pas au mois mais xsemaines à 25h + xsemaines à30h définies sur un calendrier ...

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nounoucass *** 
le 01/12/21 à19:29

Re: Heures majorées.

J ai un planning au mois mais jamais les même heures par semaine et je n est pas de jours fixe de repos c aléatoires ya des semaines ou je v travailler 5 jours d autre 3 jours et d autres 4 ect..

Elle m'a dit que si ils se rendait compte qu'ils aurait besoins plus de 119h à chaque fois ils feront un avenant pour rajouter des heures car ils ne savent pas exactement avec le travail du papa qui va changer en janvier.

Merci à vous pour m avoir éclairci et je retiens tous j ai noté pour pas oublié.

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assmatzam ***** 
le 01/12/21 à19:48

Re: Heures majorées.

Si elle vous demande une disponibilité de 5 jours elle doit vous faire un contrat de 45 heures sur 5 jours en année complète

Elle ne peut pas vous demander une disponibilité totale et vous payer sur une base de 25 ou 30 heures c'est totalement illégal

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griselda ***** 
le 01/12/21 à21:10

Re: Heures majorées.

Idem c'est du réel déguisé. Elle ne va te garantir que le minimum qu'elle est sur d'avoir besoin et le reste en HC. Sauf qu'un planning variable est incompatible avec un tps partiel car tu dois pouvoir compléter ce temps partiel. Là tu vas être piégée à attendre son bon vouloir.

Ce n'est pas parce qu'elle souhaite ça qu'il faut accepter. Si tu ne défends tes droits personne ne le fera pour toi et je gage que dans moins de quelques semaines tu reviendras ici te plaindre qu'elle te prends pour une courge.

Si elle souhaite une dispo sur 5 jrs elle doit les payer.
Pas parce que tu es une vilaine Nounou qui veut du pognon mais parce que c'est la loi. Parce qu'aussi tu es une professionnelle qui a le droit au respect. Le respect de tes droits. Le droit d'avoir un salaire correspondant à la dispo demandée.

Les heures complémentaires et supplémentaires ne pouvant pas être imposées au salarié que se passera t il quand elle en voudra mais que tu ne voudras pas? Ce sera la m... parce que le contrat bien flou comme il faut lui laisse croire que tu lui dois cette dispo.

Tu lui a dit que payer au réél était interdit, c'est un bon début. Ms en acceptant ce flou artistique tu ne vas pas au bout du raisonnement.

Réponds lui que tu t'es renseignée pour savoir comment établir un contrat avec sa demande correctement. Pour que vous soyez toutes les 2 surs de pouvoir compter l'une sur l'autre ds cette collaboration. Comme elle le demande c'est en fait impossible.

Après on va dire que Nounou est méchante parce qu'elle a démissionné au profit d'un contrat correct.

C'est l'enfant dans tout ça qui trinque.

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stephy2 **** 
le 02/12/21 à08:32

Re: Heures majorées.

Bonjour, ah oui cela ressemble à du paiement au réel. Tu peux avoir des HC ou HS mais pas une vingtaine par mois!!
Sinon tous les parents feraient ceci pour être sûr de ne pas payer une heure en plus! On aurai tous des contrats de 20h.
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